Juillet…
… où on peine à trouver le bon rythme avec la chaleur qui s’installe. On fredonne Glory Box tantôt façon Portishead, tantôt en mode Avener
Le 1er…
… où après un recours en appel perdu avec pertes et fracas, 4 ans fermes confirmés, un témoin qui fait faux bond à la convocation du Procureur pour la seconde fois, et le fax merveilleux de la Justice de Paix en fin d’après-midi nous informant du retrait immédiat du droit de garde de notre cliente sur sa fille âgée de 8 mois, parce qu’un assistant social a constaté des marques de strangulation sur le cou de l’enfant, nos deux padawans ont le moral dans les chaussettes.
Bon, comment pourrait-il en aller autrement la veille des 200 ans du naufrage de La Méduse,
le 2 juillet 1816
(pas mal ce smartphone, pas trop de pixels, mais bons effets spéciaux)
N’en jetez plus, c’est assez. On en reste là pour cette semaine !
Le 4…
… où Tout m’afflige et me nuit et conspire à me nuire!
Quand le rock cède la place aux Classiques du XVIIème siècle pour décrire le spleen existentiel de l’avocat, c’est peu dire que la semaine s’annonce… difficile.
Le 5…
… où l’on prend contact avec un Confrère d’un canton voisin pour qu’il nous sauve du grand absurde existentiel dans lequel nous sommes plongés, après avoir pris connaissance d’une décision d’une magistrate de son fief.
Comme on s’inquiète d’un possible protectionnisme à l’égard des avocats du crû, il éclate de rire et répond : Laissez tomber l’exception culturelle Confrère, cette Présidente est une pive, voilà tout !
Le 6…
… où nous avons tous expérimentés auprès de certains de nos amis cette perception qu’ils ont de notre profession : bavards, baveux et, de toute façon, trop chers pour écrire trois lignes.
Rassurez-vous mes chers Confrères, on les croit méprisants, mais pas du tout. C’est le jour où ils ont besoin d’un avocat que l’on se rend compte à quel point ils nous perçoivent comme des êtres magiques aux pouvoirs extraordinaires. Dont celui de compréhension immédiate des arcanes d’un inextricable litige en lisant seulement les trois feuilles balancées par mail, parce qu’ils n’ont pas le temps de passer au bureau. De toute façon, ça coûtera trop cher…
– Faudrait quand même voir à me donner plus d’infos !
– Ah bon, ça suffit pas ? Pourtant, il y a tout sur le courrier que je t’ai envoyé.
– C’est le seul ?
– Ah non, il y en a eu beaucoup d’autres, mais ça ne sert à rien de les lire, de toute façon, ils disaient n’importe quoi…
– Mon cher, si je te demandais de me construire une belle maison, en t’apportant un seul sac de sable et en te demandant de te débrouiller avec ça pour que ça ressemble au Taj Mahal, tu me dirais quoi ?
– Euh…., bon je t’apporte les deux classeurs demain et je t’explique le tout.
– Meeerciiiiii.
Le 7…
… où la perspective d’un lunch entourés d’amis dans une petite gargote, estampillée 17 au Gault & Millau, occulte toutes les ondes négatives qui se dégagent du courrier du matin.
PS : le marbré de lapin et foie gras, arrosé de ce nectar venu de la Loire, dégusté à l’ombre des Platanes, finissent de nous réconcilier avec les splendeurs et misères du barreau. Même Balzac ne l’aurait pas mieux dit…
Le 8…
… où l’on s’extasie devant le merveilleux courrier de ce Confrère, qui écrit au Président pour vous insulter d’avoir proposer 3 médecins-experts, dont un est grabataire, le second incompétent et le troisième dangereux, avant de conclure en annonçant qu’il retire la candidature de l’expert qu’il avait lui-même initialement proposé, parce qu’il vient de découvrir qu’il ne pratique plus…
Et de proposer dans la foulée une 5ème nom, dont on ne saurait douter de la fiabilité et de l’indépendance !
Le 11…
… où l’on apprend que David Cameron va présenter sa démission à la Reine ce mercredi ensuite du marasme créé par le Brexit.
Cette énième péripétie, ensuite des excuses à géométrie variable présentées par des politiciens de tous poils, traumatisés par leur défaite, conduit à une petite réflexion sur l’art et la façon de faire publiquement acte de contrition, une figure pas seulement imposée aux hommes politiques, mais aussi aux accusés.
Eh oui, au terme du procès pénal, une fois les plaidoiries pliées, juste avant que le Tribunal n’entre en délibération, l’accusé a l’occasion de s’exprimer une dernière fois, tout seul, sans filet, pour faire part de son sentiment à la Cour quant aux reproches qui lui sont faits.
Même celui qui se prétend innocent (et, parfois, il l’est vraiment, ne vous en déplaise Mesdames, Messieurs les Juges) est tenté de s’excuser pour les tracas que son procès a causé. Que dire alors de celui qui reconnaît avoir fauté et tente d’obtenir la commisération du Tribunal pour alléger la peine qui va être prononcée dans quelques heures ?
Le contexte est plus kafkaïen qu’il n’y paraît.
Il y a l’accusé qui a toujours nié et qui, subitement, craque. Alors que le droit du prévenu de contester les faits est fondamental, on lui reprochera toujours d’avoir attendu le dernier moment pour s’excuser. Ses paroles, même sincères, prononcées d’une voix mal assurée, dans les dernières secondes de son procès, risquent bien de ne pas être prises au sérieux.
Il y a celui qui a toujours admis ce qu’on lui reprochait, mais à force de s’excuser à tort et à travers, on ne l’écoute plus.
Et puis, il y a la catégorie intermédiaire, la pire (pour l’accusé). Celui qui a commencé par nier, ce qui, rappelons-le, est son droit le plus strict, et qui finit par avouer en cours d’instruction ou devant ses Juges. Rien n’y fera. Le Procureur, les parties civiles, diront que c’est uniquement sur le conseil de son avocat que l’accusé s’excuse maintenant et que ce sont des larmes de crocodile versées sur sa petite personne. Pis, s’il a le malheur d’écrire une lettre et que celle-ci contient la moindre tournure équivoque, on ne manquera pas de relever que cette bafouille gribouillée maladroitement depuis la table de chevet de sa prison a, évidemment (!), été dictée par son avocat et constitue une insulte supplémentaire à la pauvre victime.
Bref, c’est la quadrature du cercle pour celui qui tente d’alléger sa condamnation. Sans compter que, lorsqu’il présente ses excuses orales, le prévenu travaille sans filet. Ce n’est pas un politicien. Il n’a pas derrière lui un bataillon d’experts en communications qui vont disséquer chaque mots en fonction de la situation et choisir les plus porteurs. Bien sûr, l’avocat peut donner quelques pistes sur la manière de formuler ses sentiments. Mais il ne peut s’exprimer à la place de son client (comme à la télé). Comme chacun sait que nous avons affaire à des prix Nobel en règle générale, le résultat est parfois comique, parfois pas du tout…
Kafkaïen donc… et paradoxal. Les mêmes mots utilisés par un accusé ou par un homme politique sont perçus de manière tout à fait différente par leurs publics.
Un linguiste, Edwin Battistella a publié en 2014, Sorry About That. The Language of Public Apology (Oxford University Press) un essai décortiquant le langage des excuses politiques, aujourd’hui parcours imposé, dès qu’un écueil se présente. Pour David Cameron, l’échec de la votation était de taille. Depuis, « Sorry » est omniprésent dans ses interventions publiques. Difficile de prétendre que ce sont des larmes de crocodile, parce que le bonhomme a décidé de quitter son poste, bon gré mal gré.
Mais pour tous ceux qui s’excusent pour les fonds juifs, le génocide arménien, leurs parties de jambes en l’air, les indiens d’Amérique, etc. quels points communs lorsqu’ils se confondent en excuses ? Y a-t-il des leçons à tirer pour le prétoire ? Devrions imposer la lecture de l’ouvrage de Battistella à nos clients, pour leur apprendre à choisir les bons mots au bon moment ? Probablement pas. Cela les perturberait encore plus.
Pourtant l’ouvrage donne de précieuses informations. Battistella considère que la demande de pardon (politique) doit, pour porter, répondre à la fois à des exigences éthiques – admettre une faute morale et exprimer ses regrets – et sociales – faire amende honorable auprès des personnes offensées. Ce qui est exactement le but de l’accusé. Sur l’excellent site books.fr, on trouve un commentaire/traduction pertinent de l’ouvrage à propos de cette problématique : « Les termes « regret » et « désolé » sont ainsi moins forts qu’« excuse ». Ils traduisent une émotion, mais sans reconnaissance de responsabilité. D’une manière générale, la précision du discours est gage de sincérité, souligne Battistella. Des formules passives, telles que « des erreurs ont été commises », sont des caricatures du genre. « Je m’excuse pour la conduite qu’on m’a prêté et je demande pardon » est l’un des contre-exemples indépassables en matière d’acte de contrition, selon le linguiste. Cette phrase a été prononcée par le sénateur américain Bob Packwood, accusé de harcèlement sexuel au début des années 1990. Refuser de nommer l’action incriminée ou la soumettre à l’usage du conditionnel, « je vous prie de m’excuser si j’ai… », sont des grands classiques. De même que finasser en s’excusant pour une petite partie de l’action incriminée sans rien dire de la faute principale. Les plus doués pour s’excuser sans vraiment le faire réussissent même à transformer cet acte de contrition en campagne d’auto-promotion. L’ancien Secrétaire américain à la Défense Robert McNamara s’est ainsi excusé pour son rôle pendant la guerre du Vietnam en disant : « Je suis très fier de ce que j’ai accompli, et je suis très désolé d’avoir fait des erreurs en entreprenant ces actions. »
Ce serait intéressant de voir comment réagirait un Tribunal face à une telle déclaration. Car un accusé peut considérer que, même s’il a fauté, il aurait quand même agi de la sorte.
Décidément, si les politiques se savaient aussi proches des accusés…
Le 12…
… où l’on est perplexe, pour ne pas dire plus, face à ce magistrat qui s’ingénie à impartir aux avocats des délais impossibles pour répondre à ses questions.
Comme par exemple dans cette affaire où il imparti un délai non prolongeable (c’est lui qui met en gras et souligne) au 2 août à une Confrère pour se déterminer dans une affaire de dommages et intérêts assez pointue, alors que je l’ai informé qu’elle était en arrêt accident jusqu’à fin juillet…
Le 13…
… où la mère du client appelle.
– Me, la CMA veut retirer son permis de conduire à mon fils !
– Pourquoi ?
– Ils pensent qu’il est inapte à conduire en raison de sa consommation d’alcool et de stupéfiants…
– Il conduit ?
– Il n’a pas de voiture, mais a besoin de son permis pour travailler.
– Il travaille ?
– Non…
– Alors, il cherche du travail ?
– Même pas, il reste toute la journée assis à fumer des joints !
– Chère Madame, il faut être lucide, ça s’annonce mal…
Le 14…
…où, sans vouloir sombrer dans la paranoïa, on commence à se « faire un film » quand on parque la voiture à côté de quelque chose qui ressemble à ça
… puis, durant le repas, divers volatiles s’invitent sur la terrasse en squattant les places vides (vu le temps, il y en a pas mal) et vous scrutent avec leurs billes noires.
Et ce n’est pas fini. De retour sur le parking, un corbac maousse est perché sur le toit de la voiture d’à côté et ne bronche pas lorsque bibi vient récupérer sa Fairemobil…
De là, à se prendre pour le ténébreux Rod Taylor, il y a encore de la marge, mais tout de même !
Le 15…
… où l’on se demande quel sens profond donner à un considérant de notre Cour cantonale d’appel pénal .
Sur le fond, il s’agit d’une affaire où l’on recourt contre le verdict de prison ferme infligé à une jeune qui a effectivement tout ce qu’il fallait pour être dans le collimateur des Juges.
Sur la forme, l’un des motifs du recours était que le Tribunal de 1ère instance s’était adjoint les services du Juge suppléant, en cas de défection de ses membres. Donc, le remplaçant potentiel assiste aux débats, au cas où…
Jusque là, rien de critiquable. Le problème réside dans le fait que le jugement indique que ce brave homme a aussi pris part aux délibérations. Et c’est bien là que le bât blesse. La loi indique la composition du Tribunal, c’est-à-dire qui décide d’envoyer quelqu’un en prison… ou pas : un Président, 4 Juges, point final. Si un 5ème Juge entre dans la salle des délibérations et prend part de manière active aux discussions, donne son avis, vote, etc. Celui-ci aura inévitablement une influence sur le verdict final et, dans notre cas, c’est la taule pour 4 ans.Ce n’est pas de la rigolade.
S’il les mérite, où est le problème me direz-vous ? La question n’est pas là. La composition du Tribunal est fixé par la loi. Si on admet maintenant que Pierre, Paul, Jacques ou Jean qui passent par là, quelle qu’en soit la raison, peuvent s’inviter, donner leur avis et que celui-ci aura peu ou prou une influence sur le résultat de n’importe quel procès, il n’y a plus de contrôle sur la régularité du processus judiciaire. Et ça ce n’est pas admissible dans notre État, que l’on prétend de droit.
La Cour d’appel a donc dû trancher cet argument. Le résultat de son analyse est assez surprenant :
« e) La doctrine est ainsi loin d’être unanime. Une nette majorité des auteurs admet néanmoins
que le juge suppléant peut assister aux délibérations, la question débattue tournant pour l’essentiel de
savoir à quel titre il y participe: par une présence uniquement passive, avec voix consultative ou avec
voix délibérative. Dans le cas présent, le juge surnuméraire a été présent au moment des
délibérations, mais il n’est intervenu d’aucune manière au cours des discussions, ainsi que l’ensemble
du Tribunal pénal l’a attesté dans sa prise de position du 14 décembre 2015. Il n’y a pas lieu de mettre
en doute cette affirmation. Dans la mesure où le juge surnuméraire n’a eu aucune influence sur les
délibérations qui ont conduit au prononcé du jugement du 2 juillet 2015, il faut admettre que la
composition du Tribunal pénal est restée dans la marge de ce qui est admis par la loi. Cela étant, à
l’avenir, la Cour ne peut qu’inviter les tribunaux à suivre la pratique proposée par SCHMID, qui a seule le
mérite d’éviter toute ambiguïté ou apparence problématique quant au rôle joué par un juge suppléant
nommé en vertu de l’art. 335 al. 3 CPP. La Cour constate dès lors que la composition du Tribunal pénal de la Gruyère était régulière. La conclusion principale de X. tendant à l’annulation du jugement et à la répétition des débats
en première instance est rejetée. »
On peut déjà commencer par un sourire complaisant (soyons polis) à la lecture de l’affirmation selon laquelle le Tribunal dans son entier a juré que le suppléant est resté confiné dans son rôle de potiche et n’a jamais, ô grand jamais, émis la moindre remarque, ce dont la Cour cantonale n’a pas lieu de douter… (petite remarque au passage : nos braves juges ne se rendent pas compte à quel point ce genre de phrase complaisante réduit leur crédibilité à néant. C’est cela diront les moins critiques, copinage diront les plus virulents. Même pas vrai, la plupart du temps… Mais ça n’aide personne. La Justice doit être rendue sans que le plus petit doute quant à l’impartialité de ses Juges ne puissent exister).
Donc, si on traduit la prose de la Cour, cela donne à peu près ceci : Bon, les gars. En Suisse, pas de précédent sur un cas de figure identique. Donc, on se rabat sur les ouvrages des grands théoriciens. Et, là, il y a à boire et à manger. Comme les collègues de 1ère instance nous jure qu’ils ont fait tout juste. On va les croire, parce que ça nous arrange et que, de toute façon, le gugusse est pomme pour le reste. Dans ces conditions, inutile de remuer ciel et terre. Mais bon, ok pour cette fois les gars. Mais, si vous nous lisez, à l’avenir ne faites plus ça, parce que ça craint…
Moralité, on ne sait plus très bien si on a tort simplement parce que la Cour considère que notre client ne mérite pas un coup de pouce, parce que, finalement, il a amplement mérité son sort. Ou si on nous dit : On ne va pas désavouer nos camarades de 1ère instance, mais, comme vous n’avez pas complètement tort, si le cœur vous en dit, allez donc frapper à la porte du Tribunal fédéral. Si les grands penseurs de Montbenon tranchent cette question de principe en vous donnant raison, tant mieux pour vous…
PS : lundi 18, 1:01, où un merveilleux follower, historiquement au point, attire à juste titre mon attention sur mes errances en matière de géolocalisation. Il faut bien sûr lire « Mon-Repos », au lieu de Montbenon, d’où la vue du parc est beaucoup plus belle. Un grand merci à lui 👍
Le 18…
… où l’on commence la semaine en mode « estival », à l’ombre d’une terrasse quasi déserte à cette heure, accompagné d’un petit kawa bien serré, à peaufiner une détermination.
Et c’est là que raisonne cette sympathique interpellation : « Eh bonjour MeFaire ! Alors, on blogue ? »
Sympa (et encourageant), certes, mais cela ne va pas arranger mon problème de dédoublement de personnalité…
Le 19…
… où l’on se rend le cœur léger sous un soleil de plomb accomplir notre devoir corporatiste à la permanence que notre Ordre organise chaque mardi, en fin d’après-midi.
19 juillet, 30 degrés, ça devrait être calme.
Que nenni ! Presque impossible de sortir de l’ascenseur tellement la file d’attente remonte déjà dans le couloir. Mû par des velléités de maillot jaune, on essaie de remonter la colonne. Pardon Monsieur, Madame… Mais, mais, j’étais là avant vous… C’est très juste Madame. Je suis en retard, mais si vous ne voulez pas prendre racine, le mieux c’est de me laisser passer !
Regard désespéré de la secrétaire. Ah, vous êtes là, enfin. Il manque toujours Me…. Prenez le bureau là.
C’est parti ! D’habitude, la permanence est l’antichambre des divorces et des prud’hommes. Ce soir d’été pas du tout : une étudiante voulant recourir contre un échec définitif, une galeriste fâchée contre son bailleur, une fan d’un groupe de rock qui craint pour sa réputation, deux propriétaires d’une maisonnette aux anges face au projet de construction qui va boucher leur vue sur les Alpes, une querelle de voisinage qui a dégénéré en bataille rangée, une poursuite mal dirigée, un divorce prononcé aux États-Unis qu’il faut adapter au chocolat et aux coucous.
Au moins le temps passe vite et fait (presque) oublier le four dans lequel nous nous trouvons.
Le 20…
… où la chaleur me rappelle une vieille audience de divorce, dans l’ancien Tribunal d’arrondissement, sis à côté de la cathédrale.
Dehors, on se croyait dans un four. Dans la salle d’attente, c’était un sauna et, dans la salle de la Présidente, nous étions collés contre un clim’ datant de la guerre… froide (!) au bas mot. Résultat, le bras droit gelait littéralement pendant que le gauche transpirait. Et la magistrate avait mis un ventilo à la place d’un Juge
La cliente était une brave dame, originaire du Sénégal, qui, d’un commun accord avec son époux dont elle avait eu deux enfants, avait décidé de divorcer. Il avait fallu régler quelques détails, d’où la présence des avocats, malgré l’accord presque complet.
L’audience touche à sa fin, les derniers points sont consignés au PV. La cliente, qui a de gros problèmes de santé, se relaxe enfin sur son fauteuil, agitant son éventail. La Présidente lui dit alors d’un ton affable : « Chère Madame, vous voilà maintenant soulagée. Vos inquiétudes se sont envolées et vous pourrez profiter de votre retraite. Qu’allez-vous faire ? ».
Profond soupir, un immense sourire et cette phrase que je n’oublierai jamais, prononcée avec son merveilleux accent : « Ah, Madame la Présidente, à qui le dites-vous ? Ce que je vais faire maintenant ? C’est simple : Tranquillité !!!! »
Le 21…
… où l’on ne se lasse pas de lire et de relire la prose tarabiscotée d’assureurs fustigeant un de leurs assurés pour avoir tenté de les gruger en déclarant un vol qui n’a jamais eu lieu.
Deux § d’anthologie :
« L’ensemble des éléments précités nous porte à croire que l’hypothèse d’un déroulement fort différent que celui que vous nous avez exposé, soit le vol de … au sein de votre domicile, est tout autre que déraisonnable.
(…)
Force nous est de constater que vous avez tenté de nous induire en erreur, ce qui a une grande influence quant au traitement de ce sinistre. »
Il ne serait pas déraisonnable de cacher ce sein que l’on ne saurait voir, ce qui aurait une grande influence quant à notre humeur du jour. Bon, on se moque et ce n’est pas bien, mais qu’est-ce qu’on a rigolé…
Merci à Me Pidji pour cette perle !
Le 22…
… où, accoudé au zinc d’une de mes cantines favorites, je lis dans le canard local ce superbe SMS
Impossible de ne pas penser à l’avocat qui attend son client au Tribunal, avec dans sa besace une belle plaidoirie vantant la prise de conscience de son client face à son comportement passé et ses regrets pour les erreurs commises. Et il le voit arriver entre deux pandores !
Au Juge, qui le met au parfum de ces nouveaux exploits et lui demande comment il envisage la suite de l’audience, on le voit bien répondre un truc du genre : « Euh, eh bien, je vais plaider la connerie… euh pardon Monsieur le Juge, l’irresponsabilité. C’est c’la, oui, je vais plaider l’irresponsabilité… »
Le 25…
… où arrive sur un plateau un nouveau client avec une affaire qui pourrait bien en faire avancer une autre, puisque les parties adverses sont les mêmes et qu’arrivent incidemment en pleine lumière des faits susceptibles d’intéresser le Juge de la 1ère affaire, lequel doute encore de la nature profonde de notre adversaire, prêt à tout pour faire triompher sa cause, même à tricher.
Pas question de conflit d’intérêts ici. Les connexions entre les dossiers et l’utilisation des informations qu’ils contiennent, ne sont pas contraires à la déontologie, si elles ne sont en rapport qu’avec des parties adverses, envers qui il n’y a aucune obligation de fidélité.
La question du jour n’est pas là…
Étrangement, l’humeur reste dubitative face à ce cadeau inopiné. Le 3ème cerveau, le reptilien, celui qui réagit inconsciemment au danger extérieur dans un réflexe de préservation, s’est mis en branle et renvoie à de lointains souvenirs de cours de latin. Quand notre Professeur, surnommé « Papa Zeus », susurrait l’œil malicieux cette phrase de Virgile : « Timeo Danaos et dona ferentes » (Je crains les Grecs, même lorsqu’ils font des cadeaux). Le client n’a rien d’un Hellène ni du Cheval de Troie… Mais voilà !
Le 26…
… où l’on avance difficilement dans ce monde de plus en plus consternant…
Alors, on cherche non pas des réponses, il n’y en a – pour l’instant – pas, mais une bouffée d’oxygène et de bonne humeur. Et c’est là que l’on tombe (presque) par hasard en cherchant une brève vidéo avec cette tirade mythique (et on ne peut plus actuelle) d’Audiard Les cons, ça ose tout, c’est d’ailleurs à ça qu’on les reconnaît… sur ce merveilleux recueil de citations d’un des plus grands penseurs du XXème siècle.
Florilège :
Pile ou Face (1980) de Robert Enrico
Elle cause plus… elle flingue (1972)
Les Tontons flingueurs (1963) de Georges Lautner…
Le 27…
MeFaire 
Si les grands penseurs de Montbenon ? … cela fait presque un siècle que le tf a déménagé de Montbenon. L’alcool ou le soleil ?
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Montbenon, Mon-Repos, le soleil sans doute…
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Profitez des « fééries » judiciaires pour rêver un peu. Oui, je sais, c’est faux, mais j’aime bien l’écrire comme ça.
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