Décembre…
… où de manière tout à fait insidieuse Décembre est arrivé pour sonner le glas de 2015. Il est encore trop tôt pour les Jingle Bells et autre White Christmas, donc allons-y Back to Black pour commencer et, après, advienne que pourra…
Le 1er…
… où l’on ne peut s’empêcher de faire de l’humour… et ça tombe à plat.
Il fallait appeler un Président de Tribunal d’arrondissement, personnage très vieille France, qui gouverne son fief entourée de 2 jeunes magistrates, pour connaître ses intentions quant au règlement d’une procédure.
Il prend l’appel et s’annonce « Paul X, LE Président… » On se retient de dire « Ah bon, il n’y en a plus qu’un, on ne me dis rien à moi !« , mais on s’entend répondre « Me Faire, l’avocat, bonjour ! »
Compte tenu du silence crispé qui a suivi, pas moyen de se tromper, il est Vexé, LE Président !
Le 2…
… où l’on découvre publié sur le net des extraits complets de l’audition par la Juge d’instruction du footballeur Karim Benzema dans l’affaire dite de la « sextape ».
Morceaux choisis :
LA JUGE : Comment avez-vous eu connaissance de l’existence d’une vidéo intime concernant M. Valbuena ?
K.B. : Je ne me rappelle plus la date exacte, mais c’était juste un peu avant l’équipe de France, le match France-Arménie. C’était un peu avant Clairefontaine. Pour vous répondre, c’était environ trois semaines avant. J’étais à Madrid. J’étais à un déjeuner avec Karim Zenati. Une personne est venue me remettre un coussin Louis Vuitton et m’a parlé d’une vidéo sur Mathieu Valbuena.
LA JUGE : Cette personne qui vous remet le coussin Louis Vuitton, vous la connaissiez ?
K.B. : Non, je ne la connaissais pas. Hier, on m’a montré une photo et je l’ai reconnue. Mais je ne me souviens pas de son nom.
LA JUGE : Continuez votre récit.
K.B. : Il m’offre le coussin, il s’assoit, il me dit bonjour, mais je ne l’écoutais pas, car je ne le connais pas. Il dit qu’il existe une vidéo sur Mathieu Valbuena, une vidéo chaude. Et là, à ce moment, je lui ai dit : “Arrête-toi tout de suite, je ne veux pas en entendre parler.” Cette personne est restée, on a continué à manger et après on s’est séparés.
LA JUGE : Cette personne a déjeuné avec vous ?
K.B. : Oui, il a mangé.
LA JUGE : Comment expliquez-vous qu’alors que vous êtes au restaurant à Madrid avec l’un de vos amis, quelqu’un vienne vous voir avec un cadeau et vous parle de quelque chose d’étrange ? Comment en venez-vous à l’inviter à votre table pour déjeuner ?
K.B. : Je ne l’ai pas invité, il est venu de lui-même, il connaît Karim. Ensuite, je n’ai pas eu d’autres contacts avec cette personne, c’est la seule fois où je l’ai vue.
On ne peut dès lors s’empêcher de penser que :
- heureusement que ce garçon gagne beaucoup d’argent avec son ballon, parce que, soit il est au seuil de la débilité mentale, soit il prend les gens (et surtout les Juges) pour des idiots, mais alors pas vraiment avec la bonne méthode et, dans les deux cas, ça va lui retomber sur le coin du bec;
- s’agissant d’une affaire médiatique, secret de l’instruction (même notion en Helvétie) et media ne font décidément pas bon ménage;
- son avocat doit être content de voir étaler à la une des tabloïds la démonstration de la stupidité de son client (en réalité, il ne s’est pas privé de le dire, avec raison);
- est-ce que le fait d’être très c… est-il vraiment une circonstance atténuante ? (Sur nos monts, le défenseur doit demander une expertise psy et, si l’expert est aussi de cet avis et a un minimum de compassion, il utilisera des termes techniques lénifiants, mais qui feront comprendre aux Juges que ce brave garçon a la tempête qui souffle entre les deux oreilles…)
Le 3…
… où l’on se rend compte que l’adage in vino veritas est certes une maxime pour se rassurer, mais que parfois on y trouve quand même quelques vérités premières.
Surtout quand on a passé la journée à essayer de comprendre comment fonctionne ses clients, avec un succès mitigé.
Et c’est ainsi qu’un Condrieu, associé à un tartare de saumon ne nous donne certes pas plus de lucidité, mais améliore le recul…
Le 4…
… où, après avoir déposé une action en libération de dettes au nom d’une cliente qui n’a pu exécuter une vente et se retrouve à devoir payer une dédite de CHF 250’000.-, au terme d’une transaction rocambolesque, et où on ne sait toujours pas si ladite cliente est une truffe de première ou une mythomane absolue (a priori un peu des 2), on reçoit l’accusé de réception du Juge saisi.
La cliente étant de surcroît fauchée comme les blés, l’assistance judiciaire (AJ) a été demandée au travers d’un exposé assez détaillé de sa situation financière.
Le brave magistrat qui a bien lu notre mémoire demande qu’on lui produise illico toute une batterie de documents, dont on vient pourtant de lui expliquer sur 3 pages que la cliente ne pouvait y avoir accès en l’état, vu qu’ils sont détenus par un tiers qui s’est évanoui dans la nature. A défaut de ces preuves, il refusera d’octroyer l’AJ et demandera CHF 20’000.- d’avance de frais pour procéder !!!!
Déjà qu’on se demande si on doit augmenter la taille de la police de caractère pour rédiger les actes destinés à certains magistrats qui ont manifestement des problèmes de vue, puisqu’ils sont incapables de lire ce qu’on leur écrit. Mais, de surcroît, on se rend compte que l’accès à la justice sera bientôt impossible pour la « classe moyenne ». Seule y auront droit les « indigents », que l’on a bien voulu reconnaître comme tel, selon des critères propres à chaque Juge, et les nantis pour qui sortir quelques dizaines de milliers de francs de leur poche ne pose aucun problème.
Parce que le vulgum pecus , c’est-à-dire plus de la moitié des justiciables, prêt à mettre 20 bâtons sur la table du Juge , dans une affaire où il n’est pas sur de gagner et où il n’y a aucune difficulté juridique majeure, il faudra le trouver !
On ne peut s’empêcher de penser que fixer de telles avances de frais est une forme de dissuasion. La Justice est surchargée, c’est un fait. Mais quelque part, c’est sa vocation.
Le 7…
… où l’on quitte son domicile le cœur léger, la journée, veille de l’Immaculée Conception, s’annonçant calme. Exactement le cadre idéal pour régler quelques dossiers en retard.
… où l’on revient chez soi, bien tard, après avoir découvert qu’Outlook avait cessé de synchroniser et que 2 rdv avaient passé à la trappe, plus 2 autres venus s’intercaler, histoire de ne laisser aucun répit.
Le 8…
… où, jour férié oblige, on rattrape le retard de la veille…
Le 9…
… où on lit toute la détresse du monde dans les yeux du client dont la faillite vient d’être prononcée et qui espère le salut de la part de l’avocat.
La faillite… un couperet qui, une fois tombé, ne peut plus être relevé à coup d’artifices juridiques, mais seulement au moyen d’espèces sonnantes et trébuchantes dont le principal intéressé n’est plus censé disposer, puisque, justement, le prononcé de la faillite le prive de la libre disposition de ses biens.
Il y a de ces coïncidences… Cela fait bien trois ans qu’un failli n’avait franchi le seuil de l’Étude. Et, là, aujourd’hui, deux d’un coup.
Le premier n’a tout simplement pas honoré les termes de son crédit bancaire. Le second, meilleur artisan que gestionnaire, a « égaré » le paiement salvateur.
Dans les deux cas, pas moyen de recourir. Parce qu’un recours contre un jugement de faillite, c’est à peu près comme jouer au loto, sauf que vous n’avez que trois cartes à jouer (art. 195 LP) :
- prouver que toutes les dettes sont payées;
- démontrer que tous ses créanciers acceptent de ne plus le poursuivre;
- trouver un arrangement avec tous ses créanciers (concordat).
Au-delà, point de miracle. Et donc, si vous êtes déclarés en faillite, réussir un de ces trois défis relèvent de la quadrature du cercle. Surtout quand la principale demande des clients est d’éviter la publication officielle dans le média prévu à cet effet où l’inscription équivaut à une marque au fer rouge sur la réputation professionnelle du failli.
Cela ne laisse donc à l’avocat que quelques jours pour trouver une solution, souvent plus pragmatique que juridique.Better call McGyver…
Le 10…
… où pendant que l’on répond à son téléphone portable, le signal de second appel entrant bipe dans l’oreille, dans la seconde qui suit c’est le téléphone fixe qui se met en branle, alors que la porte du bureau s’ouvre avec l’associé qui agite un dossier, pendant que la secrétaire qui se tient juste derrière lui fait signe que le rendez-vous est arrivé !
Respirer, expirer, respirer….
Le 11…
… où l’on entre comme simple client dans l’établissement de l’un des 2 faillis du 9 décembre (voir ci-dessus).
Les employés s’affairent comme à l’accoutumée au milieu des clients ravis de ce trouver dans cet endroit magique, réputé à la ronde. Aucune ombre sur leurs visages. Ils ne savent rien, c’est sûr. L’épouse du client est là aussi, pour diriger la manœuvre, tendue comme une corde à piano.
Une fois les courses faites, on se retrouve dans la rue et on respire un bon coup d’air frais.
Des emplois, des vies, tant de choses dépendent de l’avocat et de sa capacité à imaginer des solutions. On ne peut pas se louper. Comme disait Slider: Remember boys, No points for second place…
Le 14…
… où l’on ressent un grand absurde existentiel face à un des clients faillis de la semaine dernière qui préfère écouter ce qui l’arrange auprès de toute les personnes qu’il ameute et qui ne connaissent pas le dossier, plutôt que son avocat (scénario classique, mais agaçant quand il se répète trois fois par jour). Morceaux choisis :
– Pourquoi n’avez-vous pas déposé de recours contre ma faillite ?
– Parce que n’avons pas les arguments pour le faire, en matière de faillite, je vous l’ai dit (Note : au moins une bonne dizaine de fois), ils sont très limités.
– Mais le préposé de l’Office des faillites m’a dit que je devais faire recours !
– Forcément, vous lui demandez ce qu’il faut faire…
– Mais il a dit que j’avais jusqu’à aujourd’hui !!!!
– C’est juste, le délai de 10 jours vient à échéance aujourd’hui, mais ça ne veut pas encore dire que, parce qu’on a un délai, on a des arguments susceptibles d’être pris en considération…
– Mais pourquoi il a dit ça si on a aucune chance ?
– Vous avez payé le montant de votre dette à la Banque depuis le prononcé de la faillite ?
– Non.
– Vous pouvez le faire maintenant ?
– La Banque a-t-elle écrit à l’Office des faillites pour retirer la procédure ?
– Non, mais elle a écrit à l’Office des poursuites pour arrêter la saisie contre mon épouse…
– D’accord, mais cela ne concerne que votre épouse, pas vous… Donc, nous n’avons aucune chance.
– Mais tout le monde à qui je parle me dit de faire recours !
– Non, non. Pas tout le monde, moi je vous dit que non, nous n’avons aucune chance et cela va vous coûter bonbon. Pourquoi vous n’écoutez pas celui que vous avez consulté précisément pour ce problème ?
– Mais il faut faire recours, tout le monde le dit !!!!
(soupir)
Le 15…
… où la partie adverse nous propose un accord transactionnel, pour éviter l’audience ce jeudi en offrant au final un montant inférieur à ce qu’elle reconnaît devoir dans ses écritures !
Contacté, son mandataire ne comprend pas que nous refusions cette « proposition avantageuse ».
– Vous comprenez, mon cher Confrère, mes clients sont américains ils ne sont pas habitués à la négociation (Note @Mefaire : Tu parles !). Ils m’ont d’ores et déjà instruits de faire le procès si vous n’acceptez pas leur proposition. Réfléchissez bien…
– Pas de problème. Comme vous avez déjà reconnu par écrit devant le Tribunal devoir un certain montant, dans tous les cas de figure, je ne peux pas repartir avec moins d’argent que ça dans ma valise. À vous de voir…
Mail de fin de journée : « Mon Cher Confrère, après mûre réflexion et par gain de paix, mes clients acceptent de ramener leur offre transactionnelle à hauteur du montant admis dans les écritures. Je vous adresse demain un protocole d’accord pour que vous puissiez le contresigner et informer le Tribunal de notre accord. »
Le 16…
… où l’on reçoit effectivement un protocole d’accord indiquant que l’on verse à ma cliente un montant arrondi, correspondant à ce que la partie adverse reconnaît lui devoir.
Aux chiffres suivants, il est indiqué que les parties assument chacune leurs frais de mandataire, ce qui correspond à la pratique, rien à dire. Par contre, c’est à nôtre cliente d’assumer l’intégralité des frais de justice, alors que, là aussi, la règle veut qu’ils soient partagés en cas de transaction. Au final, notre brave cliente se retrouverait à nouveau avec moins d’argent que si le Tribunal se contentait simplement d’accepter les conclusions de la partie adverse !
Donc, retour chez ce merveilleux Confrère, à nouveau outré et déclarant que ses clients ne peuvent pas faire mieux.
– Très bien, nous allons donc aller au procès et je vais expliquer au Tribunal la curieuse conception d’un accord transactionnel de vos clients.
-Ah, mais non. Vous ne pouvez pas faire ça, Les pourparlers transactionnels sont confidentiels et vous ne pouvez en faire état devant le Tribunal (ce qui est, en règle générale, exact,. Cela permet de ne pas opposer à une partie qui, pour éviter un procès, était prête à faire des efforts conséquents sur sa position, le fait qu’elle était prête à accepter un montant inférieur à ses conclusions. Et l’avocat qui transgresse cette règle s’expose à une sanction de la part du Conseil de l’Ordre).
– Je vais me gêner ! Et vous pourrez faire des hauts cris si ça vous chante. Le Tribunal appréciera d’avoir à statuer dans une affaire où il saura que, dans les discussions transactionnelles, vos clients veulent mégoter sur les frais de justice. Je n’ai pas besoin de donner de chiffres. Vous allez voir, ils vont adorer.
– Bon, je vais regarder ce que je peux faire.
3 heures plus tard, c’était réglé…
Le 17…
… où l’on se rend compte incidemment (c’est joli comme mot) que l’on bat le pavé depuis 18494 jours. Étonnant, non ?
Que dire, que faire ? Une seule solution : Robbie, Me, and my Monkeyyyyyyyyyyyyyyyyyyy
Le 18…
… où on n’a affaire qu’à des gens énervés au téléphone. Et les téléphones pleuvent ce vendredi.
Apparemment, la fameuse Magie de Noël est restée en rade cette année, ou alors, les réfractaires sont de plus en plus nombreux.
Pour combattre la morosité ambiante, restons donc en mode Robbie Williams. On n’est pas plus intelligents, mais, au moins, on a la pêche ! Yiii Haaaaa
Le 21…
… où il pleut et il fait 15° pour la journée la plus courte de l’année, pas la plus calme…
Le 22…
… où les avocats allemands avec qui l’on travaille ne comprennent pas l’absence de réaction du Ministère public de la Confédération, 3 mois après le dépôt d’un mémoire fournissant toutes les explications demandées et le font savoir.
Allez, un petit coup de fil au Procureur en charge du dossier, histoire de relancer la machine !
Le téléphone sonne, sonne, sonne, 65 tonalités plus tard, personne ne répond…
#BluesDeNoël
(et en plus, on paie des impôts pour ça…..)
Le 23…
… où l’on se rend compte qu’il ne reste plus que quelques heures pour interrompre un délai de péremption !
La poste ferme à 18h30, facile…
Le 24…
…où l’on slalome entre les différents écueils qui jalonnent le parcours jusqu’à 12h00, heure du couvre-feu jusqu’en 2016.
Merci pour votre soutien, vos commentaires, votre intérêt et belles Fêtes à toutes et à tous !!!
MeFaire 
Chez les avocats, il pleut toujours des délais pour avant-hier 🙂 Chez les clients, il reste quelques heures à peine pour en trouver un o) Bonne année en delay cool et merci pour votre savoureux blog. je l’attends de pieds pas très fermes l’année prochaine avec impatience.
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