8 ans…

10/15/2017 § 1 commentaire

Extrait du Journal du 12 octobre 2017…

… où le Tribunal rend son verdict dans l’affaire de violences conjugales évoquée la veille.

8 ans, fermes.

Au même moment, les médias sociaux s’agitent à propos de la Une des Inrockuptibles où s’affiche Bertrand Cantat.

On nous rappelle que Cantat le meurtrier de Marie Trintignat, Cantat l’assassin, avait été condamné en 2004 à 8 ans de prison aussi par le Tribunal de Vilnius. Cette peine, considérée par beaucoup comme trop clémente, ou pas, par d’autres, il a fini de la purger en 2010.

Depuis, chaque fois qu’il apparaît, comme sur cette couverture, le débat s’enflamme, principalement dans les médias sociaux. Tant pis s’il a été jugé, condamné, et que la peine a été exécutée et réduite en conformité de la loi, bon nombre de contempteurs bien-pensants estiment qu’il doit maintenant purger une seconde sanction, définitive celle-là : sa mort sociale. Cantat n’aurait donc plus le droit d’exercer le seul métier qu’il connaît depuis qu’il est adolescent : chanteur.

Tout ce beau monde le traite comme si l’horreur de son acte ne l’avait jamais frappée et qu’il ne regrettait rien. Qu’en savent-ils ? Ils n’ont pas lu le dossier, n’ont jamais discuté avec lui ou ses proches pour savoir si, comme le prétendent ces derniers, il y avait un Cantat avant, et après… Cela n’excuse bien sûr rien, mais il y a monstre et monstre.

Et puis il y a tous ceux pour lesquels il fait figure d’épouvantail à l’heure où la violence conjugale est à juste titre dans le collimateur des institutions. Autoriser Cantat à sortir un album, à remonter sur scène, c’est bien sûr faire injure à toutes les autres victimes de violences conjugales. Comme si la célébrité était une circonstance aggravante et que finalement, il vaut mieux laisser la cohorte d’auteurs anonymes de tels actes dans l’ombre car, montrer du doigt Pierre, Paul ou Jean, cela fera moins d’effets dans les médias.

Et, donc, on n’en revient à notre affaire de la veille. Les faits y étaient graves, sans conteste. En tant que représentant de la partie civile, nous devrions nous réjouir de ce que le Tribunal a suivi le réquisitoire du Procureur, balayant tout autre considération. Pourtant, personne n’est décédé. La vie continuera de se dérouler tranquillement pour Madame et son enfant. 8 ans, ce n’est pas rien. En 2004, à Vilnius, un Tribunal qui n’était pas particulièrement réputé pour sa mansuétude avait condamné un homme pour le meurtre de sa compagne, meurtre que personne ne pouvait vraiment expliquer, à la même peine. Juste ? Pas juste ? Allez savoir… C’est toujours 8 ans…

Le Droit, la Justice ne sont pas des longs fleuves tranquilles et la vérité (en minuscule, parce qu’elle est plurielle) d’un jour n’est pas celle de demain. Cette réalité n’est malheureusement pas toujours évidente pour le commun des mortels et a tendance à s’évanouir dès qu’il y a matière à déverser sa morale bien-pensante sur l’idole tombée de son piédestal.

Violences policières, égalité devant la Loi et lapsus révélateur…

02/17/2016 § 2 Commentaires

 Extrait du Journal @Mefaire, du 15 février…

… où l’on a une fois de plus (hélas) la confirmation que le concept « Égaux devant la Loi » ne s’applique pas aux policiers.

Nous avons vu la semaine dernière (cf. le 8 et le 11, ci-dessus) que mon client accusant les pandores de violences devait s’attendre à un tir nourri de barrage.

Celui-ci avait d’ailleurs déjà commencé pour votre serviteur en décembre dernier, quand il s’est fait allumer dans un établissement public par de dignes représentants de la maréchaussée, s’indignant vertement que l’on puisse critiquer le travail de leurs collègues, quand ils font régner l’ordre, puisqu’ils sont « détenteurs de la violence légitime ». Ça a au moins le mérite d’être clair…

Nous voilà donc réunis dans une salle d’audience, avec les trois avocats chargés de la défense des policiers, face au Procureur ad hoc nommé pour l’occasion, l’intégralité du MP s’étant récusé pour les raisons qui ont déjà été évoquées, il y a quelques jours.

L’audience va durer plus de 9 heures (!), entrecoupée d’une pause déjeuner d’une heure.

Comme le récit chronologique de cette séance marathon serait un peu barbant, voici quelques high-ligths démontrant qu’oser attaquer des policiers pour abus d’autorité dans l’exercice de leurs fonctions  – à moins que vous soyez le dalaï-lama, et encore – eh bien, il faut avoir des velléités de kamikaze :

  • histoire de bien marquer le territoire entre les éléments perturbateurs et les gentils, une cloison sépare mon client des policiers et de leurs avocats, le Commandant de la police ayant requis l’anonymat pour les membres son groupe d’intervention, car leur identité n’a pas à être dévoilée au commun des mortels ; nous voilà donc coincés au fond de la salle, à ne pouvoir aller faire pipi qu’après que tous les policiers soient allés se planquer dans les salles d’attente annexes. Cette mascarade de l’anonymat a d’ailleurs inspirés leurs avocats, qui en ont rajouté une couche, car mon client est – selon eux – un dangereux déséquilibré menaçant la sécurité de tout le corps de police, alors qu’il n’a fait parler de lui qu’à deux reprises (une bagarre dans une fête de jeunesse en 2007 et le pétage de plomb pour lequel nous sommes tous réunis aujourd’hui, en 2012, sinon il a toujours été doux comme un agneau) ;
  • « mascarade », parce que la loi (qui s’applique à tous, policiers compris) prévoit l’anonymat uniquement en raison d’un grave danger immédiat et concret menaçant la sécurité d’une personne amenée à comparaître; des menaces remontant à 5 ans, ça ne fait pas très concret et immédiat ;
  • donc, mon client n’a pas le droit de connaître l’identité de ceux qui l’ont copieusement rossé, parce que, justement, c’était des agents dans l’exercice de leur fonction; vous pouvez aller demander à Amnesty International, ils ne sont pas d’accord, si on doit faire la lumière dans une histoire d’agression, les personnes impliquées comparaissent à visage découvert même s’il s’agit d’un policier, fut-il helvétique;
  • voyant bien le problème, le Procureur a préféré botter en touche, puisqu’il a demandé aux avocats des policiers de motiver leur requête d’anonymat avant de statuer ; le problème, c’est qu’ils ont demandé des prolongations, et elles leur ont été accordées… au-delà de la date d’audience (!), donc, nos lascars comparaissent planqués derrière leur cloison, avec un sentiment d’impunité qu’ils ne vont pas se priver de faire très subtilement sentir aux reclus invisibles de l’autre côté du Mur, c’est-à-dire nous (bon, il reste quand même un espoir que le Proc’ refuse cet anonymat justifié ni en fait ni en droit, mais le mal est tout de même fait, puisque l’égalité des parties n’est d’emblée pas assurée) ;
  • dès la première audition, la stratégie de défense est claire :  chaque policier ne sait strictement rien des actes de ses petits camarades de jeu lors de l’intervention, alors qu’ils étaient pourtant entassés tous ensemble, en embuscade, dans un fourgon banalisé (la main gauche ne sait donc pas ce que fait la main droite) et se borne à répondre de manière évasive quant aux moyens engagés, à la manière dont l’intervention s’est déroulée, et aux informations qui étaient en leur possession, ce qui leur aurait permis de constater que la « cible » ne présentait aucun danger au moment de son interpellation ;
  • ces mêmes policiers sont en outre chacun victime d’amnésie sectorielle quant aux souvenirs des points problématiques, mais par contre d’une précision extrême sur les autres événements ;
  • de surcroît, de manière tout aussi étrange, à mesure qu’ils défilent dans la salle d’audition, ce qui a duré plusieurs heures on l’a dit, ils entonnent peu à peu le même refrain pour répondre aux questions qui leur sont posées par le Procureur (forcément, on ne sait pas ce qu’ils ont fait chacun et ils sont dénoncés pour les mêmes actes ; donc les questions étaient quasi-identiques d’un agent à l’autre), ce qui prouve au moins que la transmission d’informations entre policiers fonctionne mieux dans les prétoires que sur le terrain (cette similitude dans les déclarations devient même parfois comique, quand ils réitèrent certaines formules pour justifier – en partie – leur manière d’agir, par exemple « car l’interpellé avait donné des signes d’intention funeste envers lui ou des tiers », formule reprise en chœur par les trois derniers interrogés ;
  • cette méthode de défense, consistant à ne parler que de soi, en terme édulcoré, en minimisant son implication, et en prétendant ignorer ce qu’ont fait les autres, est souvent utilisée par les délinquants agissants en bande ; en général, quand l’un des prévenus « slalome » de pareille façon, le Procureur s’énerve et le tance copieusement, le sommant d’arrêter de se payer sa tête en jouant l’amnésique; ici, même s’il pose certes les bonnes questions, soyons justes, notre brave Procureur reste malheureusement de marbre face aux réponses biaisées ou élusives… ;
  • il n’est pas plus interpellé, quand l’un des policiers commet une bévue monumentale, en indiquant que mon client avait posté des menaces contre la police sur Facebook ; ah bon ? alors on lui demande comment il est au courant et il répond qu’il n’a pas de compte Facebook, mais qu’il sait que ces menaces ont été postées à une date précise; problème, cette date est postérieure de 18 mois aux faits qui nous occupent ; tout fiérot il montre alors au procureur la capture d’écran reçue sur son smartphone, sans se rendre compte que, avec le message, il y a une photo plutôt compromettante pour la police, parce que c’est un… policier qui l’a envoyée; quand on lui demande qui lui a transmis cette image, coincé, notre gugusse répond qu’il ne peut pas le dire ; ok, donc, votre serviteur demande le séquestre du Smartphone à titre de moyens de preuve, ce qui lui est refusé par le Procureur qui ne voit pas l’intérêt de constater quel policier du groupe d’intervention se photographiait cagoulé, masqué, armé et envoyait ces photos à une personne de l’entourage de mon client… ;
  • les policiers sont unanimes, leur intervention s’est faite « en douceur », parce qu’ils sont intervenus à mains nues et n’ont pas dû faire usage de leurs armes (encore heureux, étant donné qu’ils ont tous déclarés fièrement être porteurs de leur arme de service chargée à balles 9 mm, précisant qu’il s’agit de « munitions létales »); et ils ne comprennent pas, mais alors pas du tout, les différentes blessures et contusions constatées par le rapport médical, confirmant notamment que l’on a mis les doigts dans les yeux de mon client, pour l’aveugler, quand il a fait mine de résister, ce que tous les policiers ont fermement contesté de manière identique : « Non, non, pas moi. Par contre, je ne peux pas dire ce qu’on fait les autres » ;
  • quand on demande à l’agent qui a été directement en contact avec mon client, juste avant l’interpellation, comment il se comportait, il a répondu : « Il était calme et avait l’air d’une personne normale » ; et, donc, cher Monsieur, pourquoi n’avez-vous pas informé vos collègues et éviter cette explosion de violence qui apparaissait désormais inutile ? Réponse : « Ce n’était pas la mission » ;
  • effectivement, ses collègues ont confirmé que la mission était « d’aller au contact » et que la seule option possible pour éviter de trop secouer l’objet de la fameuse mission était qu’il réagisse poliment dès le « contact », même musclé, établi, sans faire d’histoires, et en se laissant menotter avec le sourire (c’est vrai quoi ? quatre malabars équipés comme des ninjas vous sautent dessus, pourquoi s’énerver ?)

On pourrait encore relever d’autres épisodes de cette merveilleuse journée passée à découvrir, au cas où on l’ignorait encore (mais, bon sang, dans quel monde de Bisounours vivons-nous ?) les embûches et autres joyeusetés d’une plainte contre des policiers. Défaut de collaboration des principaux intéressés, accueil gêné de la part des magistrats instructeurs, pressions diverses, application aléatoire des règles procédurales, etc….

Certains me rétorqueront peut-être, pas forcément toujours à tort, que la police a une mission difficile, surtout par les temps qui courent et que, tant pour assurer sa sécurité que la nôtre, elle ne peut pas toujours faire dans la dentelle. C’est vrai, sauf quand on a la possibilité, et donc le devoir, de faire juste. La loi est très claire (art. 209 CPP). Si, un mandat d’amener est décerné, la police doit interpeller la personne avec un maximum d’égard, si elle le peut. Cela s’appelle la proportionnalité. Si l’interpellé refuse de donner suite, ou présente un danger, alors… plan B. En outre, dans tous les cas de figure, la personne arrêtée doit être informée de ses droits et se voir offrir la possibilité de recourir à l’assistance d’un avocat. Dans notre affaire, aucun policier n’était porteur du fameux mandat d’amener (« Nous, on ne s’occupe pas de cette paperasse juridique » a brillamment résumé le chef de l’intervention), ni n’a informé l’intéressé de ses droits et quand ce dernier a eu le malheur de réclamer un avocat, on lui a ri au nez. Et puis quoi encore !

P.-S. : terminons avec ce lapsus révélateur du Procureur, s’adressant à l’un des policiers : « bon, reprenons Agent X, quand vous avez agr… pardon, arrêté M. Y, qu’avez-vous….. »

L’honneur est sauf !

11/07/2013 § 1 commentaire

Il y a, comme ça, des certitudes fortement ancrées dans l’inconscient collectif. Par exemple, au risque de me répéter, pour les juges, un policier, ça ne ment pas ! Et pourquoi donc, mon brave monsieur ? Mais parce qu’il a prêté serment, pauvre pomme. Et quand on a prêté serment, après, on dit toujours la vérité, même quand on se contredit. Bon sang, mais c’est bien sûr ! Voilà une évidence aussi incontournable que l’affirmation que tous les justiciables sont égaux devant la loi…

Hier après-midi, cette réalité s’est une fois de plus manifestée au terme d’une (petite) audience. Ma cliente était accusée de violences envers les fonctionnaires et d’avoir refusé de décliner son identité après une dispute verbale avec son copain de beuverie. Rien de grave, sauf qu’elle était un tout petit peu récidiviste et courait donc le risque de voir révoquer un sursis antérieur. C’était surtout cela qui l’avait motivée à me consulter. Comme elle venait de retrouver du travail, elle ne voulait pas passer par la case prison, au risque de perdre son emploi.

En consultant le dossier, je constate que la policière qui avait rédigé le rapport n’était pas très claire dans sa description des faits. Elle expliquait certes que, ma cliente était complètement hystérique et fortement sous l’emprise de l’alcool, et qu’elle venait aussi de se faire agresser par son soi-disant camarade. Sans affirmer pourtant qu’elle et ses collègues avaient été victimes de violences ou simplement menacés par cette virago complètement à l’ouest. S’agissant du refus de décliner son identité, on constatait que la dénonciation disait que les propos de ma cliente n’avaient pas été très clairs quand on lui avait posé la question. Or l’infraction de refus de décliner son identité suppose, en principe, que les agents soient obligés d’emmener l’intéressé au poste pour pouvoir établir (enfin) son identité, ce qui n’avait pas été le cas. Et ils avaient bien réussi à l’identifier, puisque ma cliente était l’objet de la procédure. Ils n’ont pas deviné ça tous seuls quand même !?!

Hier, cette sympathique représentante de la maréchaussée est venue confirmer que ma cliente ne voulait pas qu’on la fouille (là aussi, j’ai relevé que les conditions légales pour une fouille corporelle –soupçon que le produit de l’infraction soit p. ex. dissimulé sur la personne – n’étaient pas remplies), qu’elle gesticulait, mais n’avait pas dirigé de coups directs envers elle ou ses collègues. Et le Président d’insister : Mais elle faisait quoi ? Elle ne faisait que brailler et gesticuler ou elle voulait vous empêcher de faire votre travail ? Réponse du témoin : difficile à dire si elle voulait nous embêter compte tenu de son état. Et quand je lui ai demandé s’il était possible que, vu l’état éthylique de ma cliente, elle n’a peut-être pas compris si elle avait donné son nom, la policière a immédiatement affirmé : oui, c’est tout à fait possible, dans l’agitation je n’ai peut-être pas compris.

Me voilà tout guilleret. Je plaide donc que, pour qu’il y ait violence envers les fonctionnaires, il faut un comportement actif dirigé contre les agents de la force publique. Il faut aussi l’intention. Comme la police s’accorde à dire que ma cliente était complètement saoule et qu’il n’y a eu aucun contrôle médical du taux d’alcoolémie, le doute doit profiter à l’accusé quant à sa capacité de discernement et son intention de perturber le travail de la police. Sans compter que doute il y avait aussi quant à cette question de refus de décliner son identité, puisque les policiers n’avaient peut-être pas compris sur le moment les élucubrations de ma brave cliente, mais que, étrangement, sans l’amener au poste, ils avaient finalement identifié la bonne personne.

Après une heure de délibéré, le juge revient nous dire qu’il condamne ma cliente pour ces 2 chefs d’accusation. Qu’on ne pouvait affirmer qu’elle était incapable de discernement, puisqu’elle avait compris qu’elle avait affaire à la police ! Que cette brave policière qui a prêté serment, faut-il le rappeler, ne peut pas mentir, qu’elle a été très clair dans son rapport et constante dans ses déclarations à l’audience (alors qu’elle est devenue justement beaucoup plus nuancée et évasive) et que, comme elle avait été très sympathique avec ma cliente aujourd’hui, il était évident qu’elle ne cherchait pas à l’enfoncer, on pouvait par conséquent interpréter ses déclarations dans le sens de l’accusation, donc pas de place pour le doute. C.Q.F.D.

Moralité, il n’y a plus de doute si c’est la maréchaussée qui vient vous l’apporter sur un plateau, parce que si les policiers ont prêté serment, c’est justement pour qu’il n’y ait plus de doute pour les pauvres magistrats exposés à devoir annuler des sanctions branlantes pour le plus grand déshonneur de la justice. Ouf, l’honneur est sauf !

PS : de manière tout à fait étonnante, compte tenu du comportement gravement attentatoire à l’ordre public, à la sécurité et aux bonnes mœurs, de ma cliente, celle-ci a été condamnée à une peine plus que symbolique, sans révocation de sursis antérieurs, et condamné à s’acquitter d’une participation toute aussi symbolique aux frais de justice. Face à tant d’incivilités délibérées, il est clair qu’il fallait frapper fort pour faire un exemple. C’est fait, mais qui va profiter de cette magistrale leçon de sauvegarde de la société ?

PS2 : si vous êtes complètement bourrés et que vous avez affaire à la police, dites que vous avez vu des flamants roses. Parce que, tant que vous pouvez reconnaître un agent en uniforme, vous êtes toujours en pleine possession de vos moyens !

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