Mars…
… où l’on ne prendra pas le risque de se découvrir d’un fil avant l’heure.
Le 1er…
… où ce n’est pas parce qu’on est dimanche, que l’on ne va pas se priver du plaisir de se plonger dans la prose ô combien trépidante d’un Confrère d’outre-Manche. Moins drôle qu’Astérix chez les Bretons, surtout sans potion magique.
Le 2…
… où l’on démarre décidément bien mal la semaine, en passant une nouvelle foi à côté de la fortune, tout cela parce qu’on n’aime pas partager. Pourtant, ça a failli marcher :
Bonjour très cher ,
Je me nomme Therese Mouny Pinchart je suis d’origine Suisse. J’ai 62 ans et je suis Actuellement aux Etats Unis.
Je m’excuse de cette intrusion mais je viens par ce mail te confier un sujet qui m’est cher et confidentiel. Je me suis installé ici avec mon défunt époux il y à de cela 17 ans. Nous nous sommes installé dans le but de monter des entreprises de fabrication de Chocolat Suisse et de traitement de Café. Ce qui nous a assez rapporté sur ces années.
Pour en venir au problème pour lequel je vous ai contacté qui est simple mais repose sur la confiance l’honnêteté et la franchise. J’ai déposé la somme de USD » $9.800.000 » (Neuf millions, huit cent milles Dollars Américains) en liquide; dans le coffre fort d’une agence de sécurité dont j’ai pris la précaution de les garder dans une boîte que j’ai confié à une agence de sécurité.
J’ai déposé la boîte en tant que biens de valeurs et trésors familiaux et garder le privilège du secret de son contenu pour des raisons de sécurité et pour ne pas attirer l’attention des personnes malveillantes qui seront prêtes à nous faire du mal pour obtenir ses fonds. De ce fait l’agence de sécurité en question ne connaît pas le contenu de la boîte.
Je suis en ce moment atteinte d’un cancer et donc mes jours sont comptés. Je suis une chimio-Thérapie, mais J’ai beaucoup mal et je souffre de devoir laisser cet héritage à personne et qu’il parte aux mains du gouvernement Américain. Je ne peux me confier à quiconque ici dans mon entourage, car depuis la mort de mon époux tout ses associés m’ont tous grugés et détourner beaucoup d’argent.
Je souhaites vous faire Don de ce Patrimoine, à vous certainement une personne de bonne volonté dont 50% pour vous et 50% pour la réalisation d’une Fondation D’aides aux Démunis en Suisse.
Je suis très sérieuse et je vous demandes de considérer ceci, ce n’est pas du tout une farce et je vous prierai de me répondre.
Mon adresse E-mail directe: therese.pinchart@gmail.com
Que Dieu te bénisse.
J’attends de vous relire.
Mme Therese Mouny Pinchart.
Nân M’dame, rien à faire, pas de 50% pour les Démunis de Suisse, tout pour bibi. Heureusement que cette brave Thèrèse a bien souligner qu’elle était très sérieuse, il y a tellement de gens mal intentionnés.
Le 3…
… où une Présidente de Tribunal s’obstine à nous demander de prendre des conclusions en notre qualité de demandeurs, alors que nous nous évertuons à lui expliquer que nous sommes les défendeurs. C’est donc à l’autre partie de dire ce qu’elle veut et, quand ce sera fait, nous pourrons nous déterminer.
Comme c’est sans doute peu clair, pour un profane, même averti, petite explication.
Un couple marié décide de se quitter. Ils s’entendent, dans un premier temps, et établissent une Convention réglant les modalités du divorce, notamment les enfant restent avec Mr pour ne pas trop s’éloigner de l’école. Ils envoient une demande commune au Tribunal qui les cite à comparaître.
Jusqu’ici tout va bien, c’est maintenant que ça se gâte. Mr apprend que Mme a un amant et qu’elle se met en ménage avec. Mr pète une durite, écrit à la Présidente qu’elle peut f… la convention à la poubelle et qu’il veut maintenant une pension.
La Présidente envoie alors une lettre à Madame (que nous défendons) pour lui demander de prendre de nouvelles conclusions en tant que demanderesse. Euh non M’dame, c’est Monsieur qui a annulé la Convention. C’est donc lui qui veut autre chose, une pension, ça on a compris, mais quoi d’autre ? Demandez-lui, bon sang de bois. Retour de la Juge : Oui, mais non. Quand bien même vous pourriez être défendeurs, prenez quand même des conclusions, pour qu’on avance…
Ben, notre cliente, elle est toujours d’accord avec la Convention au cas où…
Le 4…
… où l’on découvre qu’un (soit-disant) Confrère, pas peu fier de se targuer en outre du titre de Professeur-assistant à la Fac de droit de l’Uni, a déclaré à ses élèves, s’agissant d’un procès en appel que nous plaidons bientôt, qu’il allait « couler » mon client, en livrant de surcroît en pâture le nom dudit client…
Au-delà de quelques aspects de déontologie et de secret professionnel allègrement piétiné par cet olibrius devant un parterre de juristes en herbe, on ne peut qu’avoir pitié de ce faux-(con)frère, pour qui seule la parenthèse est de mise…
Le 5…
…où l’on obtient la confirmation que l’échéance de paiement, arrêtée au 28 février par la partie adverse, dans sa mise en demeure du 11 février et reçue au courrier du 3 mars, est finalement reportée au 31 mars…
Si quelqu’un a besoin d’aide pour remplir sa grille de loto, ne vous gênez pas. Numéro complémentaire le 9 du 2, date de l’entrevue où l’accord a été discuté…
Le 6…
… où l’on reçoit un nouveau client pour une affaire de bail (défauts du bâtiment et consignation du loyer par le locataire/client). D’un côté de la table de conférence, une petite liasse de papier, soit le prétendu dossier de la cause, transmis par le précédent mandataire du client. De l’autre, deux classeurs apportés par le client.
La journée s’annonce plus compliquée que prévue…
Les 7 et 8…
… où l’on a trouvé une bonne excuse pour échapper à ce satané soleil qui persiste à briller durant le week-end. Rien de telle que la préparation d’une plaidoirie pour occuper sa journée, exercice favori de l’avocat prévoyant qui se rend compte le dimanche après-midi, à 22 heures, qu’il n’arrive plus à mettre sur ce fameux cCommentaire du code de procédure pénale…
Pas grave, l’audience est demain matin à 9 heures.
Le 9…
… où l’on se lève tôt pour relire sa prose, corriger les passages incompréhensibles (qui avaient pourtant un sens à 00h45), boire un café vite fait, embarquer la robe, sauter dans la batmobile, et retrouver le client à l’endroit où l’on a fixé rendez-vous. Pas de place pour ce parquer, le bistrot en question est fermé le lundi matin, youpi, ça se présente bien.
Pas de quoi être nerveux en effet. Le client me demande comment seront les juges. Je réponds un peu à côté de la question. En effet, inutile de l’effrayer, car la composition de la Cour d’appel pénal est un tantinet surprenante. Une présidente, sans grande expérience, un juge civiliste parachuté en dernière minute et juge suppléant, venu du tribunal d’arrondissement, où il s’occupe de prud’hommes et de divorce. Pourquoi cette équipe B ? L’affaire est sensible et a des relents politiques. Les ténors de la Cour d’appel pénal se sont donc défilés. C’est rassurant de voir que, dans cette république, les juges d’appel se sentent déliés de toute influence…
Le dossier à juger est constitué de pas moins de 40 classeurs. L’accusé a été condamné à une peine avec sursis en 1ère instance. Aujourd’hui, la partie civile et le Ministère public requièrent une peine ferme avec des arguments uniquement émotionnels et politiques et… pas l’ombre d’un pénaliste chevronné dans la Cour. On se demande bien pourquoi on serait légèrement tendu ce lundi matin ?
L’audience commence. Les questions factuelles sont rapidement réglées. L’appelante principale, la partie civile, commence les plaidoiries. D’emblée, le ton est donné, les arguments seront en dessous de la ceinture, subjectifs, spécieux, et mon Confrère, très imbu de sa petite et grassouillette personne, parle de mon client en termes presque orduriers. Rien de surprenant, c’était prévisible. Pas de quoi fouetter un chat. Attendons la suite…
La Procureure, qui manifestement a le même coiffeur que Madame Mim, prend à son tour la parole et poursuit la charge de manière encore plus virulente. Durant les premières minutes, elle s’en prend directement à votre serviteur, qu’elle traite de défenseur exécrable, parce qu’il a osé, durant le procès de première instance, utiliser les voies de recours du code de procédure pénale pour défendre son client. (Comme chacun sait, ces voies de droit sont uniquement là pour faire joli et non pour protéger le justiciable des débordements des autorités judiciaires)
Après 2 heures d’un bombardement digne du Blitz, c’est enfin le moment de faire entendre la défense de mon client, de rappeler différents les épisodes de cette affaire, ou, en finalité, mon client a certes été condamné à 22 mois de prison avec sursis, mais, phénomène tout à fait exceptionnel, le Tribunal de première instance lui a octroyé une indemnité de plusieurs milliers de francs, pour le tort moral subi en raison des violations répétées de ses droits fondamentaux par la Procureure durant l’instruction…
La partie civile renonce à répliquer. Par contre, la Procureur, légèrement énervée par les rappels de ses incohérences durant la procédure, se met à hurler que c’est scandaleux d’oser prétendre qu’elle a violé la présomption d’innocence de mon client…
Le problème, c’est que c’est écrit noir sur blanc dans le jugement de première instance…
Au final, sauvé ! Les recours de la partie civile et du ministère public sont balayés par cette Cour de la peur, qui s’est finalement révélée efficace. Espérons que, cette fois, nos deux lascars ont compris la leçon…
Le 10…
… où on lit les compte-rendus du procès dans la presse et on s’étonne de la différence de lecture du verdict d’un journaliste à l’autre. Pour l’un, l’accusé a donc bien finalement été condamné à 22 mois avec sursis. Pour l’autre, il a obtenu gain de cause en appel…
Le 11…
… où une adorable vieille dame n’a toujours pas payé la provision demandée voici 3 mois. Contactée par téléphone, elle s’excuse : Je suis vraiment désolée, j’ai complètement oublié. Vous savez à mon âge…
Mwouais… La même excuse pour la 3ème fois…
Le 12…
… où l’on a un peu honte d’abandonner Me Clochette, en tête-à-tête avec le client dans la salle de conférence.
Et le client, c’est quelque chose ! Une montagne de chair, pas très soignée, qui débarque toujours jovial, avec des amas de feuilles volantes, mais ce ne sont jamais les bonnes pièces. Clochette, patiemment, essaie de sauver ce qui peut l’être.
L’enjeu ? Une procédure de bail. Lui, locataire, réclame 80’000 biftons au propriétaire pour des loyers payés en trop et des travaux, selon lui nécessaires pour transformer le taudis qu’il louait en boulangerie. La partie adverse prétend de son côté voir la couleur de 90’000 kopeks. Par un miracle mathématico-juridique, les loyers payés en trop deviennent tout à coup « impayés ».
Le problème est que notre lascar explique avoir payé de nombreux loyers de la main à la main, sans quittance… Et les travaux ont été faits sans autorisation. Donc, ce n’est pas gagné d’avance, loin de là…
3h20 plus tard (meilleure performance de l’année pour un rdv en cabinet !), Me Clochette en finit avec le client, ayant épuisé sa poudre de pirlinpinpin, vaguement nauséeuse et guère plus avancée…
Le 13…
… où l’on se demande si l’on peut prendre des risques un tel vendredi.
Finalement, pourquoi ne pas partager un repas de midi et une bonne bouteille avec un ami, même s’il est procureur ?
Bonne résolution, mais qui s’avère finalement périlleuse pour nos réputations respectives, car même si le choix du restaurant ne se discute pour la qualité des mets et des vins, la tranquillité n’était pas au rendez-vous. Un couple de Confrères vient nous faire quelques salamalecs, avant de s’asseoir à une table voisine. Leurs les oreilles traînaient tellement par terre jusqu’à notre table pour y suspendre quelques violations de nos secrets respectifs, que le service a failli se prendre les pieds dedans. Puis, un ancien client débarque… que j’ai défendu contre ce Procureur. Et bien défendu en plus ! Mais il me regarde quand même avec un drôle d’air. Et, cerise sur le gâteau, débarque une collègue de mon camarade proc’ avec laquelle j’ai eu une séance particulièrement houleuse lundi. Pas un bonjour ni même un regard pour votre serviteur. Regard il y eut, tout de même, et un seul, assassin, pour son traître de collègue.
Du coup, il nous a fallu une grappa pour nous remettre…
Le 16…
… où, après ces histoires de bail, on fait prendre l’eau à Me Clochette, mais cette fois sans l’abandonner lâchement. Quand même, pas à chaque fois. D’autant qu’il faut bien être deux pour comprendre les explications d’un expert ès-source/eau potable dont on attend les lumières pour éviter que notre client boive la tasse.
Le 17…
… où Me Clochette, décidément sur tous les fronts !, nous balance un recours contre une décision refusant l’assistance judiciaire au client, au motif qu’un plaideur raisonnable ne se lancerait jamais dans un tel procès s’il devait en assumer les frais !
Sauf que notre brave client n’a pas introduit de procès, il n’est pas le demandeur, mais… le défendeur ! Et il a reçu du Président qui lui dénie aujourd’hui l’AJT, une injonction le priant de se déterminer. Donc, il n’a pas eu le choix. Il devait aller au charbon et participer à la procédure à son corps défendant.
Apparemment le magistrat n’a pas apprécié qu’il n’acquiesce pas à la demande. C’est vrai que son comportement est blâmable. Il a juste répondu que, même s’il les devait, il n’avait pas les sous pour payer la demanderesse. Ce qui était vrai. Mais, pour le Juge, c’est comme cela que l’on devient un plaideur déraisonnable qui ne mérite pas l’assistance gratuite d’un avocat…
Le 18…
… où les sirènes du repas arrosé de midi sont battus en brèche par le fameux mandat de dernière minute, bien connu des avocats épicuriens, enfin ses vertus salvatrices pour le foie….
Le 19…
… où il faut deux pages à un confrère pour demander le renvoi d’une audience, parce que sa cliente sort de l’hôpital et ne se sent pas en état…
Mr le Président, j’interviens au nom de gnagnagna
Je me réfère à l’audience que vous a eu l’amabilité (et ta soeur ?) d’appointer gnagnagna
Je me vois contraint que vous informer que Dame gnagnagna a dû subir (contre sa volonté et en urgence) une intervention chirurgicale (la séance esrt prévue depuis deux mois) gnagnagna
Ma cliente m’informe que, selon son médecin dont je vous transmettrai bientôt les coordonnées gnagnagna
pas en état gnagnagna
désolée gnagnagna
vous prie de renvoyer l’audience à mon grand regret (et puis quoi encore) gnagnagna
et me tiens à votre entière dispo pour en fixer une nouvelles gnagnagna
Tout ça pour ça, 2 pages ! Pourquoi pas : Ma cliente sort de l’Hôpital, voici le certificat médical attestant de son incapacité à comparaître, merci de renvoyer l’audience et bonjour chez vous …
Le 20…
… où l’ancien client qui a tout plaqué après son divorce, a construit son propre voilier et est parti faire le tour du monde à la voile avec sa nouvelle copine, est revenu.
Sans voilier, sans copine, sans job…
… et voudrait récupérer l’entreprise qu’il a cédée à son fils !
Construire un nouveau bateau paraît plus facile, à priori. Comment lui dire ?
Le 21 (et aussi le 22)…
… où le week-end au temps pourri favorise la préparation au calme de 2 dossiers délicats et totalement antinomiques.
L’un parle de responsabilité médicale, avec un accouchement qui a mal tourné.
L’autre de droit d’eau sur une source.
Le premier est mal barré.
Le second se présente plutôt bien.
Bref, on se sent presque Janus…
Le 23…
… où l’on rencontre une gynécologue et néanmoins amie pour discuter de l’expertise qui plombe le cas d’erreur médicale.
Que faut-il comprendre quand l’expert, Dieu des gynécos en terre romande, dit « mauvais choix« , « trop attendu« , mais… finalement ça peut se comprendre parce qu’il était stressé et, même comme ça on ne peut exclure que s’il avait fait le bon choix et réagit un peu plus rapidement, l’issue fatale aurait pu être évitée.
Ok, mais ça fait combien un peu plus rapidement? Ici, on parle de minutes, 5 ? 10 ?
Et si à 22h20, au lieu de 22h40, il avait foncé au bloc, au lieu de s’obstiner à faire naître ce gamin par voie basse ? On parle de 20′ là.
Le droit n’est pas une science exacte, le droit non plus. Au Collège, je souffrais sur les équations à plusieurs inconnues, ça continue…
Le 24…
… où le résultat des cogitations dominicales sur le droit à l’eau prend une forme inattendue dans la plaidoirie.
Résultat d’une crise de lucidité, tardive certes, mais bénéfique, qui au détour d’un obscur article du Code civil sur le droit de source, et sa note de bas de page, minusculement rédigée façon conditions générales pour cartes de crédit, fait apparaître un moyen nouveau et qui n’apparaît pas totalement idiot de prime abord.
Bref, on se prend au dépourvu, durant l’audience le Président aussi. Il ne comprend pas pourquoi, je ne pose pas de questions au témoin Pourtant, c’est sur la base de vos réquisitions de preuves que je l’ai fait citer ?!?
Je sais Mr le Président, je vous en remercie, mais vous comprendrez tout à l’heure pourquoi.
La Confrère adverse ne sait plus trop où elle en est. Sa plaidoirie part dans la direction attendue. Ouf, elle n’a rien vu venir…
Au final, on n’aura peut-être pas gagné, mais au moins on s’est bien amusé !
Le 25…
… où l’on se demande comment convaincre un Procureur fédéral de libérer une partie des fonds qu’il a gelé en Suisse, pour payer les honoraires de Bibi et de la clique d’avocats répartie en Europe.
Bon, le client est un peu empêché. Il est prison, en Ouzbékistan. Un joli pays, ma foi. Classé 177 sur 180 pour les questions de violation des droits de l’homme et autres garanties fondamentales à un procès équitable. Ah, et puis là-bas, les avocats doivent repasser un examen d’aptitude tous les trois ans. Histoire de se débarrasser des brebis galeuses (pour le régime) sans avoir à se salir les mains.
Bon, les collègues allemands croient que le Proc’ va nous faire l’aumône aussi facilement. Rien n’est moins sur…
Le 26…
… où l’on demande à un Juge civil une 42ème prolongation pour se déterminer sur la suite à donner à une procédure de défaut de constructions sur 3 villas individuelles, au motif que les parties tentent encore et toujours de trouver un terrain d’entente.
Serein le Juge, allez les gars, vous allez y arriver !
Le 27…
… où l’on se rend compte que les talibans ne se trouvent pas que dans le maquis, mais aussi dans les couloirs de l’administration.
Voici un huissier frais émoulu de l’office des poursuites qui, pour calculer le revenu saisissable d’un quidam additionne allègrement tous les postes « crédit » de ses avis bancaires, y compris tout ce qui n’a rien à voire avec du salaire, comme remboursement des assurances, un prêt de sa fille…
Puis, il ajoute au revenu 2014 ainsi calculé, la rente de vieillesse 2015 (le quidam a eu 65 ans en janvier) et encore le revenu réduit que lui verse dorénavant son entreprise.
Résultat des courses : Le gars gagne grosso modo 4’000 par mois et se retrouve avec un revenu estimé de 8’300 et une saisie de 4’500 !
Comment lui dire à ce brave taliban du minimum saisissable ?
Le 30…
… où l’on se sent cerner par des gens étranges, vivants manifestement dans un monde parallèle, où les règles des individus censés n’ont pas de raison d’être.
La Dame du matin : Mon ex-mari m’a demandé de lui avancer 4’000 pour se payer un aspirateur. J’ai donc fait un crédit et on me prend 150.- par mois maintenant depuis 6 mois. Comment je fais maintenant pour qu’il continue de payer le crédit. Parce qu’il l’a son aspirateur maintenant..
Et pour le prix, il doit bien aspirer…
Pardon ?
Non, rien…
Et en plus mon ex me demande une pension, vous trouvez ça juste, vous ?
Non, mais vu vos antécédents, il aurait tort de se priver…
Je ne comprends pas…
Moi non plus, rassurez-vous…
Puis la Dame de l’après-midi. Son ex (encore !) est revenu squatter son appartement et, tous les soirs, il invite ses copains et elle doit coucher avec eux, avec lui à côté. Et, des fois, il essaie même de l’étrangler. Alors, elle voudrait bien qu’il parte. Parce que, quand même, comme ça, ce n’est plus possible. Elle ne peut plus se reposer pour sa prochaine opération du cœur, qu’elle a déjà dû renvoyer deux fois…
Quand la sonnette de la porte d’entrée a retenti à 18h13, il était raisonnablement permis de paniquer. Mais, heureusement, c’était une erreur…
Le 31…
… le léger stress précédant tout départ en vacances commence gentiment à se faire sentir.
Le client qui ne s’est pas manifesté depuis 6 mois sort tout à coup du bois, avec une liasse de documents, que l’on réclamait vainement depuis des lustres.
Bien sûr, vous me réglez ça avant Pâques !
Bien sûr…
MeFaire 
Je me demande quel est le salaire de ce Taliban du minimum saisissable payé avec nos impôts…
Entre les magistrats qui ne savent pas lire et ne connaissent pas les lois, les différents services de l’Etat qui ne les connaissent pas non plus et ne font pas leur travail et les autres subventionnés par nos soins, je pense qu’on y gagnerait à avoir des instances de surveillance indépendantes pour chacun d’eux sur le plan économique.
Quant à cette pauvre dame, ma foi, soutenez-la autant que vous le pouvez et respectez-là, vous serez le seul à le faire.
J’aimeJ’aime