Février…
… où je me dis que Janvier est déjà plié.
Le 3…
… où je constate qu’il faut plus de temps pour trouver le bon modèle de toner (pour mon imprimante de secours) que pour rédiger une requête de mise en liberté.
Pour la proc’, relâcher mon lascar, c’est bien évidemment Niet ! Il y a risque de collusion (alors que tous les protagonistes ont été entendus). Et aussi risque de réitération, parce que mon client, au casier vierge, a commis 3 brigandages entre le 26 décembre et le 3 janvier, ce qui dénote selon elle une activité criminelle hors du commun et qui va immanquablement reprendre dès sa libération.
Cerise sur le gâteau, mon client ne peut pas être remis en liberté tout de suite, parce qu’il n’est incarcéré que depuis 18 jours et que le Juge du TMC a autorisé sa détention préventive pour 3 mois.
C’est donc ça, c’est trop tôt, il faut qu’il puisse encore profiter des vacances carcérales un petit peu, bien que cela ne serve à rien. Délinquant primaire, 3 vols, sans violence, donc le sursis sera quasiment automatique devant le Tribunal. Maintien en détention signifie des frais conséquents (pour le contribuable). Et quant aux prétendues vertus d’un passage à l’ombre, trois petites semaines suffisent à donner un aperçu du programme récréatif à celui qui n’a pas le crime chevillé au corps …
Le 5…
… où je découvre (encore ?!, décidément c’est la semaine de la découverte) que j’ai des collègues dans une ville de l’Est de l’Europe, où le Printemps est Roi, et qui s’amusent à crypter leurs mails. Ils me demandent d’en faire de même. C’est ainsi que je me retrouve scotché au téléphone deux heures avec leur « IT manager » qui baragouine l’anglais comme une vache espagnole, jusqu’à ce que je me rende compte qu’il parle français et bien en plus ! Sa mission, m’expliquer comment installer sur ma bécane leur programme de cryptage et l’utiliser avec le cercle très fermé des « PGP users ». Même avec les explications dans la langue de Molière, je suis un piètre élève. Peut-être parce que Molière et informatique sont deux domaines différents
Le 6…
… où je tente toujours de comprendre comment crypter tout seul comme un grand un joli mail. Avec un succès fou. J’envoie à mon brave correspondant un message du genre : « Test 6, Dear Paul, I tried again to encrypt the message. It is ok ? » Réponse laconique : « No ». Je sens une pointe de lassitude chez mon correspondant, mais je vais y arriver, je peux y arriver scrogneugneu….
Le 7…
… où mon camarade d’IT manager me lâche tout à coup : « Au fait, j’ai un document pdf qui explique step by step comment utiliser les fonctions nécessaires pour crypter et décrypter. Ça vous intéresse ? Je vous l’envoie ? « . Une soudaine envie de meurtre…
Le 10…
… où une brave Confrère me téléphone pour me dire que si mon client n’accepte pas immédiatement de payer l’intégralité d’un dommage pour lequel sa responsabilité est sujette à caution, pour ne pas dire douteuse, elle va écrire au procureur pour demander sa mise en accusation. Ne croyez-vous pas que c’est une forme de chantage ? demande-je. Pas du tout, même pas de la contrainte. Si vous le dites…
Le 11…
… c’est la journée des … non la politesse et un certain reste d’éducation judéo-chrétienne m’interdit de qualifier ces deux sujets particuliers de la gente féminine.
La première ressemble à Mme Mim, la sorcière des vieux dessins animés de Walt Disney (Merlin l’Enchanteur p. ex.). Un de mes amis dit même qu’elle représente le résultat des amours incestueuses entre Janis Joplin et Ivan Rebroff, c’est dire.
Bon, foin des apparences, la beauté est intérieure paraît-il. Mais, ici, cela ne change rien. Mim ne m’aime pas beaucoup. Non, soyons honnête, elle me déteste franchement. Et c’est tout à fait réciproque. Bon, circonstance atténuante, Mim est Procureur. Ce n’est plus un physique, c’est une fonction. Mais cela n’excuse pas tout. Elle n’a aucune « culture », aucun passé judiciaire. Juste une tâcheronne des registres étatiques, propulsée par son partie de gauche dans la magistrature. Résultat, pour cette virago, sa fonction est militante, l’instruction à décharge relève du négationnisme, les prévenus sont jugés d’avance et leurs avocats, des mécréants à abattre. Tout est bon pour y arriver, même le mensonge. Et je sais de quoi je parle. D’où notre histoire d’amour, qui n’est pas près de se terminer, la preuve…
Ce matin, scène surréaliste. Dans une rue piétonne de notre petite bourgade, 7.00, pas un chat. Je reviens de la Boulangerie mon p’tit-déj sous le bras. A l’autre bout de la rue, je vois une personne seule, tirer péniblement une valise trolley. C’est Mim…
Nous sommes l’un en face de l’autre. Impossible de ne pas se voir. Ça ressemble aux duels à l’aube des mauvais westerns spaghettis. Elle avance, moi aussi, donc nous avançons (oui, je sais, on dirait du Stephan de Groot) et notre point de rencontre se situe sur une petite place. Et toujours personne, pas âme qui vive, ni un taxi perdu, rien, le désert. Nous sommes seuls. Elle me croise, je la croise, moi : Bonjour. Elle, rien, pas un mot, le regard soudain attiré par un point, au loin. Extraordinaire, cette … a le pouvoir d’envoyer des gens prisons. Mais elle ne répond pas quand on lui dit bonjour. Chapeau bas, Madame Mim, votre éducation est à la hauteur de votre lecture du droit. Et je suis poli…
Et ce n’est pas tout ! La journée ne fait que commencer.
Au bureau, le courrier m’attend. Là, au milieu de la paperasse, une missive d’une avocate qui écrit au TC (2ème instance cantonale). Nous parlons d’un recours sur mesures provisionnelles déposée juste avant Noël par cette charmante personne. En tous cas, elle l’était quand je la faisais encore rire sur les bancs de l’uni.
Dans notre affaire, le TC avait imparti au défendeur, bibi en l’occurrence, un délai de 30 jours pour déposer la réponse au recours. Bibi s’est exécuté dans le délai imparti. Donc tout va bien. Eh bien non. Cette brave fille écrit au Juge que, s’agissant d’un recours sur mesures provisionnelles, le délai de réponse est de 10 jours, non prolongeables. Que, s’agissant d’un mandataire professionnel, j’aurais tout de suite dû le voir et sauter sur le Juge (à qui elle s’adresse aujourd’hui) pour le traiter de gros nul, parce qu’il m’a donné le mauvais délai et déposer ma réponse dans les 10 jours. Donc, pour s’être planté, le Juge doit me punir et écarter ma réponse du dossier.
Restons calme. Beati pauperes spiritu… Déjà que je vois bien le Juge s’auto-flageller pour lui faire plaisir. Si ma réponse devait tout de même être écartée du dossier, je garde mon Joker. Je peux – et elle devrait le savoir – de toute manière faire une dictée d’entrée de cause à l’audience. Pourquoi ? Parce que nous sommes en procédure matrimoniale et sur ces questions, c’est ce qu’on appelle la maxime d’office qui s’applique. Le Juge n’est pas limité dans les preuves. Il peut tenir compte de tout ce qui lui tombe sous la main. Comme mes écritures par exemple, déposées ou non dans un délai. Tout ça pour ça. Et toutes ces mauvaises paroles sur ma petite personne. Ouh, la vilaine.
Mais qu’est-ce qu’elles ont toutes aujourd’hui ? Pour un peu, j’en deviendrais misogyne. Oh et puis non…
Le 13…
… où je me sens cerné par les cons.
Le 14…
…où j’ai assisté aux délibérations publiques de notre plus haute instance judiciaire, le Tribunal fédéral, qui devait décider comment interpréter un article du code de procédure pénale. Ce genre de débats est exceptionnel et intervient dans les cas dits « de principe » et si les Juges fédéraux ne sont pas d’accord entre eux. C’était le cas.
En résumé, dans une procédure de recours devant le Tribunal cantonal (TC), j’avais demandé que le recours du Ministère Public (MP) soit largement déclaré irrecevable. Le TC me donne raison et le MP saisit le TF pour lui demander de trancher la question.
Victoire ! 4 Juges sur 5 se prononcent en faveur de notre position. C’est assez jouissif d’entendre le 1er Juge rapporteur reprendre pratiquement mot à mot nos arguments !
PS : comme moi et mon équipe quittons le site du TF, nous passons devant l’escalier monumental en voiture et qu’est-ce qu’on voit ? Le greffier du Procureur l’air benêt se faire prendre en photo par la secrétaire sous l’œil éteint de leur chef. Faut-il en rire ou en pleurer ? Je me demande.
Le 17…
… où je me prépare à passer une semaine sans rendez-vous, sans séance, bref sans élément perturbateur pour me plonger à fond dans un dossier qui m’obsède depuis plusieurs semaines. Eh bien non ! Essayé, pas pu… me voilà tout à coup plongé dans la rédaction d’une requête de mesures superprovisionnelles en moins d’un courriel qui appelle l’avocat à l’aide. Le client : Vous arrivez à déposer aujourd’hui ? Moi : On peut être optimiste, mais là, avec un classeur complet de pièces à passer au travers, faut être réaliste…
Le 18…
… où je continue à pondre, le matin, midi et le soir. « Superprovisionnelles » signifie urgence. On fait ce qu’on peut.
Le 19…
… où je dépose enfin ma requête au tribunal. Et là, commence l’attente. Quel président va être saisi ? Premier indice : un coup de fil du greffe. Avez-vous communiqué un exemplaire de la requête et du bordereau à l’avocat de la partie adverse ? Ben non, c’est une requête d’urgence, supposée prendre la partie adverse au dépourvu.… Alors, il faut nous amener un second bordereau pour la notification.
Là, je deviens nerveux. S’ils pensent déjà à notifier, ce n’est pas bon signe. Je demande quel est le président saisi. On me donne un nom, mais en fait c’est son suppléant qui statuera, vu que son collègue est en vacances. La nervosité monte d’un cran. Le suppléant en question n’est pas réputé pour la finesse son raisonnement ni son assiduité dans les affaires compliquées et s’en est une. Le second bordereau s’en va. L’attente continue.
Le 20…
…où je téléphone au greffe pour savoir si nous recevrons une décision aujourd’hui, vu justement l’urgence de la situation et les dispositions que mon client devra inévitablement prendre en cas de refus. Surprise, c’est un 3e président qui est désormais saisi. On me promet des nouvelles avant la fin de la journée.
16h54, l’huissier déboule dans mon étude, l’ordonnance à la main. Rejet… bon, ça fait partie des risques du métier, mais tout de même, nous avions pris la peine de bien détailler la situation et les risques de pertes financières importantes pour la famille de mon client si les mesures que nous demandions n’étaient pas prises. Cela paraît un peu obscur raconté comme cela, mais si j’explique le fin mot de l’histoire, il y en a pour des heures.
Je lis la motivation de la décision. À mesure, je me rends compte que le juge a confondu les acteurs, les enjeux, les risques. Bref, il n’a rien compris et se demande en substance pourquoi on l’a dérangé.
A l’évidence, il a simplement lu la requête d’un œil distrait et n’a pas accordé la moindre attention aux 199 pages du bordereau.
Si un avocat travail comme cela, il pourra bientôt mettre la clé sous le paillasson, car son assurance responsabilité civile refusera de le couvrir. Le juge ? Vous n’êtes pas contents de ma décision, faite recours ! J’enrage. Le client, lui, il est désespéré, d’autant qu’il subit déjà les premiers dommages collatéraux.
Le 21…
… où je débarque au bureau, d’une humeur de chien à qui on aurait volé son os. Je passe la journée à essayer de rattraper la situation, ensuite du refus du juge.
Moralité : le dossier dans lequel je voulais passer ma semaine, et bien, je l’ai regardé de loin. Tout ça, pour ça ! Me voilà bien avancé.
Le 24…
… où l’on reçoit des décisions abracadabrantes, rédigées par des juges soucieux de ne pas contredire d’autres décisions tout aussi abracadabrantes rendues par leurs collègues du bureau d’à côté. C’est là qu’on se demande si ça vaut vraiment la peine de tuer des arbres pour imprimer de telles inepties.
Le 25…
… où je découvre une nouvelle version de l’adage : le client est le pire est ennemi de son avocat. Aussi hors procédure devrait-on rajouter, la preuve. Avec mon client architecte, je me rends dans une villa cossue de la campagne environnante. Les propriétaires des lieux réclament environ un demi-million à mon client parce que leur villa a finalement coûté beaucoup plus cher que prévu. En plus, ils n’avaient pas assez d’eau chaude ! Bref, un litige assez classique en matière de construction et nous nous retrouvons sur place pour une séance avec l’expert censé nous apporter ses lumières sur les questions techniques du litige.
Les propriétaires sont également assistés de leur avocat. Au bout d’une heure et demie de discussions sur les différentes questions à résoudre, nous décidons de faire une petite pause. Je sors pour passer un appel. Le propriétaire des lieux décide d’aller chercher son fils à la gare, saute dans sa superbe Audi flambante neuve et passe à côté de moi en reculant. Une fraction de secondes plus tard, j’entends un grand bang ! En me retournant je me dis zut, il vient de se payer ma superbe Volvo toute aussi flambante neuve. Et là, je ne peux m’empêcher d’éclater de rire. Son avocat a eu l’excellente idée de se parquer juste à côté de ma voiture et c’est lui qui a fait office de bouclier. Résultat des courses : une Audi avec l’arrière-train en morceaux et une Citroën avec l’empreinte d’une Audi dans sa carrosserie. Comme disait Coluche, c’est joli, mais il faut être connaisseur.
Je laisse le propriétaire à sa consternation et je retourne à l’intérieur. Merci Confrère, dis-je. De quoi ? De vous être parqué à cet endroit. Ah bon, pourquoi ? Allez voir, je vous laisse la surprise, mais rappelé ce qu’on dit, nos clients sont nos pires ennemis, même au volant…
Le 26…
… où je croise au tribunal un Confrère un tantinet négligent, voire inconséquent. A son arrivée, il me demande quand est-ce que nous entendrons les témoins. Ceux que vous avez fait convoquer ? Eh bien, aujourd’hui, c’est marqué sur la citation ! Consternation dans son regard.
En audience, le Président lui demande de motiver sa requête d’expertise (nous sommes dans un cas de responsabilité médicale). En résumé, il dit vouloir une expertise pour prouver que son client à raison. Le problème est que, dans le dossier, il y a déjà deux expertises, déposées par lui-même en plus, et qui disent le contraire. Elles sont d’ailleurs rédigées par deux éminents professeurs. Je ne vois pas à qui d’autres s’adresser en Helvétie. Peut-être veut-il demander à Dieu, allez savoir ? Et puis de toute façon, une expertise n’est pas là pour dire qui a tort ou raison, mais pour éclairer les juristes sur les questions techniques qui nous échappent. Requête rejetée.
Bon, on peut passer aux plaidoiries ? Et là, il demande un report. Il dit qu’il n’est pas prêt. Moi je le suis, accroupi dans mes starting blocks. Zut, le Président, de guerre lasse, accepte le report. Gâche métier…
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