Août…

… où la fin de la perm’ et le retour sur le front sonnent au milieu du mois et en pleine chaleur. Compensation méritée, la cantinière répondant au doux nom d’Ive Mendes vous accueille avec une voix toujours aussi sensuelle. Castiçais en musique de fond sur la terrasse baignée d’éclairs silencieux… et de l’écran du PC. Outlook ne connaît pas les vacances.

Le 15…

… où donc, retour sur terre oblige, Saint Yves a la bonne idée de le faire coïncider avec un jour férié.

Donc calme et sérénité pour l’avocat basé en terres catholiques helvètes, sauf si, tous vos partenaires, pensionnaires de fiefs calvinistes ou luthériens, se sont donnés le mot pour pimenter votre quotidien, craignant que vous ne sombriez dans la neurasthénie d’un retour de vacances jugé précoce.

Merci, mais il ne fallait pas. Mais non, sûr…

Le 16…

… où, comme les services de la Poste ne fonctionnant pas le 15 août (tout fout le camp !), le courrier des 10 derniers jours débarque en vrac, soutenu par le visage rubicond et satisfait de notre postière.

Comme à chaque retour de pastis, il y a à boire et à manger dans les décisions estivales rendus par les magistrats qui, eux, travaillent, pendant que les avocats se la coulent douce, à l’ombre de cocotiers offerts par leurs clients véreux, comme chacun sait.

Donc, on ressent dans la formulation de certains considérants un brin d’acrimonie. Comme chez ce Juge du siège qui nous gratifie d’un délai péremptoire échéant dans deux jours… à midi. Finalement, pourquoi pas à 17h45 ? Ce qui ne changera rien, le renseignement qu’il réclame ne sera nécessaire que dans une semaine…

Passons… La palme épistolaire est finalement décernée à ce message délivré par courriel, dans lequel un client, empêtré dans une inextricable procédure de divorce, nous annonce avoir beaucoup réfléchi et avoir trouvé une solution « originale » à son procès, solution qu’il se réjouit de nous présenter de vive voix lors d’un prochain rendez-vous.

Espérons qu’il n’a pas relu l’Ancien Testament pendant l’été, les principes de Salomon s’accordent mal avec les règles du Code civil en matière de liquidation de régime matrimonial…

Le 17…

… où il est question – à nouveau – des principes de base de la défense pénale, tels que définis par Cicéron.

Nous les avions déjà évoqués dans un précédent billet. En fait, c’est tellement simple que n’importe quel juriste est capable de s’en accommoder.

Il y a 3 options, qui doivent être prises dans l’ordre. La première, mon client est innocent. La seconde, si vous arrivez à démontrer qu’il a commis un acte critiquable, en réalité, ce n’est pas ce que vous croyez et il est excusable. La 3e, si vous parvenez malgré tout à établir que son acte est punissable, vous devez pas perdre de vue qu’il avait de bonnes raisons d’agir de la sorte et vous devez en tenir compte dans la punition.

Et voilà, c’est aussi simple que cela, enfin presque…

Les mauvaises langues (si, si, il y en a)  diront que ce système ne sert qu’à faire acquitter d’horribles individus coupables des pires avanies, juste parce que leur avocat est un beau parleur. On peut leur répondre que si la machine judiciaire fonctionnait parfaitement, il n’y aurait pas besoin d’avocat. Et la machine grippe souvent, pas seulement parce que certains juges prennent leur travail à la légère, mais parce que le droit est plus compliqué à déchiffrer parfois qu’une Lettre philosophique de Voltaire.

Là où les choses peuvent se compliquer, et c’est là le point d’intérêt aujourd’hui, c’est que, une fois exposés ces 3 prémices au client du jour, un entrepreneur en délicatesse avec la Caisse de chômage, pour avoir perçu, prétendument à tort, des indemnités pour ses employés empêchés de travailler sur les chantiers certains jours en plein hiver, se pose une autre question, tout aussi centrale pour le pénaliste.

Vous en avez déjà entendu parler, aussi étonnant que cela puisse paraître, le premier droit d’un accusé est celui de se taire. Et il peut choisir de se taire pendant tout le procès. Ce n’est pas à lui de prouver qu’il est innocent, comme c’était le cas au Moyen Âge. C’est à l’accusation de démontrer qu’il est coupable !

En l’occurrence, la période considérée remonte à quelques années et plus personne ne sait qui travaillait ou ne travaillait pas ou était en vacances. Si le client n’est pas capable de fournir des explications convaincantes et cohérentes aux enquêteurs, qui lui serait bien en peine de dire ce qu’il faisiat le 12 février 2012, il court le risque de donner l’impression d’essayer de les tromper et, tout aussi innocent qu’il puisse être, il semblera coupable à leurs yeux.

Donc, faut-il se taire et ne pas répondre aux questions, pour ne pas prendre le risque d’être mal compris ? Mais c’est un jeu dangereux, parce qu’il faut être bien sûr que, dans le dossier, il n’y a pas le moindre élément qui puisse donner l’apparence d’être une preuve de culpabilité. Ranucci a eu la tête coupée pour une histoire de couleur de voiture entre autre…

Finalement, après avoir disséqué des montagnes de rapports journaliers de travail, des tableaux établis par la Caisse de chômage, encore moins compréhensibles que les principes de Pascal,  le client, initialement décidé à se taire, déclare que cette bande de fonctionnaires (passons les noms d’oiseaux) n’a rien compris et que c’est évident qu’ils se fourrent le doigt dans l’œil jusqu’à l’omoplate.

Bon, allons-y. L’avocat a confiance dans son client, mais, consciemment ou non, il a été programmé pour toujours prévoir la catastrophe… Et là, miracle. Le pauvre enquêteur, dès la première question, comprend qu’il ne maîtrise pas du tout le sujet, comme le prétendu filou assis, en face de lui. Il commence à sa tortiller. À la 3e réponse, il pousse un soupir et lève les yeux vers votre serviteur en déclarant : « Bon, vous savez Maître, on ne va pas en faire un fromage. Nous, on a pas l’habitude de s’occuper de cas comme ça… ». Eh, dans ces conditions, on pourrait aussi demander à la Lune…

Et hop !

Le 18…

… où l’on se pose certaines questions sur la Fatalité et sa relation avec le Droit.

Aujourd’hui, la Main de Dieu, le Mauvais Œil, bref, la Poisse, ça n’est plus admissible. Si on se prend le pied dans une chausse-trape et qu’on se casse la figure, il faut un responsable qui va payer pour ça.

Le terrain de prédilection de cette rhétorique se situe dans le droit médical. Un patient doit guérir. Une opération doit être couronnée de succès. Un traitement doit être efficace. Sinon, c’est la faute aux médecins !

N’allez pas chercher plus loin pourquoi les primes d’assurance responsabilité civile des disciples d’Hippocrate ont pris l’ascenseur, comme celle des avocats d’ailleurs. La Fatalité, la sélection naturelle, n’ont plus court au IIIe millénaire.

Mais ce constat ne se limite pas seulement au droit médical, il s’applique aussi aux animaux.

Prenez une vache par exemple. Elle quitte son alpage et son propriétaire, emmenée par un transporteur vers une exposition bovine. À l’arrivée, elle sort tranquillement du camion et suit son chauffeur au licol.Tout à coup, pour une raison inconnue, elle bouscule ce brave homme, qui lâche ledit licol et prend la poudre d’escampette. D’abord, elle s’en va paître tranquillement dans un champ voisin. Puis, comme des empêcheurs de brouter en rond arrivent pour l’attraper, elle leur fausse compagnie et s’en va faire un petit tour en ville, causant un certain émoi, notamment aux automobilistes.

Prudente, elle décide de poursuivre sur le trottoir et bouscule sans gravité deux personnes, mais une 3e n’a pas le temps de s’écarter suffisamment et est blessée par l’animal.

La police qui arrive sur ces entrefaites ne trouve rien de mieux, en pleine ville et à une heure de pointe, que de faire feu à plus de 20 reprises sur le bovidé qui finira son périple dans le préau d’une école, avant d’être emmené par un vétérinaire pour être euthanasie, vu la gravité de ses blessures.

La 3e personne décide quant à elle de poursuivre en justice indifféremment les personnes qui, de près ou de loin, sont à son avis responsables de la fugueuse. Son propriétaire, le transporteur, l’organisateur de la manifestation et le propriétaire du bâtiment qui l’accueillait. Tout le monde est dans le même sac !

Une enquête pénale a lieu pour élucides les faits. Après avoir entendu toutes les personnes qui ont été au contact de l’animal, elle est parvient à la conclusion que personne n’a commis la moindre faute.

L’affaire pourrait s’arrêter là, mais non. Comme elle en a parfaitement le droit, la brave dame attaque maintenant les mêmes personnes, mais sur le plan civil, en réclamant principalement un tort moral, soit une indemnisation pour les souffrances psychiques endurées consécutivement à l’accident.

Sur les 4 personnes concernées, certaines ne peuvent manifestement pas se voir reprocher un quelconque manquement, comme par exemple le propriétaire, resté sur son alpage et qui ignore tous des frasques de sa bébête. Alors qui pourrait bien être le pigeon susceptible de casquer pour les conséquences du comportement imprévisible et extraordinaire d’un animal qui, encore une seconde avant de jouer les vaches de l’air, ne donnait pas le moindre signe de vouloir transgresser les règles de placidité que toutes brouteuses patentées se plaît en règle général à observer ?

Si cette affaire s’était déroulée il y a 50 ans dans la campagne, personne ne s’en serait ému et la brave dame aurait été quitte, quelque soit ses blessures, pour une bonne frayeur et les moqueries de son entourage pour n’avoir pas su éviter une vache.

50 ans plus tard, nous voici prochainement au tribunal pour débattre de cette question : qui pourrait être condamné à payer le tort moral, et surtout les frais de justice et les avocats qui représentent aujourd’hui une part non négligeable du dommage ? Le transporteur qui a lâché le licol après avoir été bousculé sans préavis ? L’organisateur expérimenté de dizaines d’expositions bovines sans jamais avoir vécu un tel précédent ? Le propriétaire du bâtiment hôte de la manifestation ? Tous les trois ? Seulement deux ? Ce sera au Tribunal de trancher.

PS : la vache s’appelait Nicotine, ça ne s’invente pas…

Le 19…

… où on ne se lasse pas de s’extasier devant la faculté de vulgarisation des journalistes.

Un ancien padawan attire mon attention sur un article du 20 Minutes. Il suspecte à juste titre qu’il s’agit d’un de nos vieux dossiers, en attente de verdict à Mon-Repos. Forcément, 20 Minutes oblige, le titre  est racoleur : « Le violeur supposé est définitivement acquitté – Le gérant d’un café a été dénoncé à tort par une serveuse bonimenteuse, dit le Tribunal fédéral ».

Bon, tout d’abord, ne boudons pas notre victoire. Cette affaire qui était très mal partie (condamnation en 1ère instance) se termine bien… surtout pour le client qui échappe ainsi à la peine de prison prononcée par un Tribunal très peu concerné par le droit et la Justice, on en a parlé dans le Journal, le 4 septembre dernier.

De plus, le résumé de l’affaire, basé sur le communiqué de l’ATS, toujours à l’affût des derniers arrêts du TF, est assez précis et fidèle.

Par contre, ce qui interpelle c’est cette mention d’une « serveuse bonimenteuse » dans le titre. Boniment ? Discours trompeur destiné à berner, selon la définition du Littré. Le TF, conscient de son devoir de réserve, n’a pas utilisé ce qualificatif assez cru dans ses considérants, mais il faut reconnaître que le journaliste a joliment interprété la prose aride, juridique, mais parfaitement claire de la Haute Cour.

Le 22…

… où tout ne fut que conflit, contradiction, contrindication, contresens, condescendance, contreproposition, bref, une journée… con!

Le 23…

… où on se retrouve dans le calme nocturne de la terrasse, à peine troublé par la rumeur de la ville endormie.

Quelques mails à distribuer, un recours à corriger, et, juste avant la quille, un petit check d’Outlook nous fait tomber sur cette newsletter de l’excellent Books.fr consacrée notamment à ce maudit silence. On y apprend que le silence pourrait disparaître de notre planète dans les dix prochaines années. Il paraît que les zones où seuls les bruits de la nature sont audibles deviennent extrêmement rares.

Cette nouvelle affligeante émane d’un américain Gordon Hempton, qui porte le titre étonnant de « bioacousticien »…

Eh bien, biomachin ou pas, c’est l’humeur sombre que l’on prend la direction dodo, en silence s’il-vous-plaît !

Même plus envie d’une berceuse…

Le 24…

… où l’on apprend que, selon une expérience tout à fait sérieuse menée par les chercheurs de l’Université de Bristol et de l’University College de Londres, la plupart d’entre nous serions prêts à mentir pour ne pas heurter la sensibilité… d’un robot !

Voilà qui devrait refroidir l’enthousiasme des adeptes d’une Justice « mécanique », où les Juges seraient remplacés par des machines.

Le brave justiciable ne serait donc pas plus motivé de jouer franc-jeu devant une boîte de conserve que devant un magistrat statuant sur le siège. Voilà qui nous fait une belle jambe…

La question intéressante serait maintenant de savoir si une machine serait plus à même de décrypter les signes de flagrant délit de mensonge de la part des personnes assises en face d’elle ? Pas question de détecteur d’un autre âge, mais un robot capable d’analyser le « langage » des signes corporels.

En audience, l’avocat est souvent assis derrière son client. Il peut ainsi l’observer tout à loisir. Il a en général un petit avantage sur le Juge, car il a déjà pu « jauger » la personnalité de celui ou celle qui va répondre aux questions. Mais souvent personne n’est dupe quand l’intéressé commence à transpirer, à se tordre les mains, à croiser décroiser ses jambes qui sont agitées de soubresauts frénétiques. Bref, quand ça devient « chaud », il faut être parfaitement maître de soi pour ne trahir aucune émotion et regarder le juge droit dans les yeux en disant : Je ne comprends pas pourquoi vous m’interrogez. Je n’ai rien à voir avec cette affaire et je ne connais pas ces personnes.
Être juge, c’est en principe – en tout cas ça devrait être – un signe d’expérience de la vie. Alors, pour les jeunes magistrats, un décrypteur informatisé des émotions humaines, ça le ferait ?

A moins de pouvoir prouver l’infaillibilité d’une telle méthode, et encore, selon les standards actuels, la loi et la jurisprudence ne permettent pas de recourir à la science plutôt qu’au pouvoir d’appréciation pour envoyer quelqu’un derrière les barreaux…

 

 

 

 

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