MeFaire

Ceci n’est pas un message de détresse, may…, pardon, mais, on peut se poser la question : faut-il paniquer au vu de la situation générale ? Deux présidents qui se font la guerre à nos portes et ne cessent de marteler j’arrêterai quand on aura gagné, des migrants fuyants des conflits plus lointains, mais qui débarquent en masse, quand ils y arrivent, sur des plages où nous faisons trempette et dont personne ne veut, notre pseudo-neutralité à géométrie variable, franchement les gars, y a-t-il un pilote dans l’avion ?

Le 1er…

… où on « sauve » un chat, juridiquement parlant. Ce pauvre animal est tiraillé entre une jeune fille pleine de compassion qui l’a recueilli, soigné, nourri, logé, et sa propriétaire, un brin psychotique, qui n’arrive plus à gérer tous les animaux peuplant son logement. Inutile donc de préciser de quelle côté penche la balance.

Juridiquement donc, ce cat est une chose. Au grand dam de la demoiselle, pour qui l’affection transcende la matérialité d’une boule de poils à 4 pattes. Il n’en demeure pas moins que , vu la situation, elle ne peut pas prétendre à être autre chose – pour l’instant du moins – qu’un simple possesseur (de la chose), heureusement de bonne foi (ce qui implique une petite protection tout de même), puisque sa propriétaire la lui a confié contre bons soins, lors de sa dernière (et énième) hospitalisation. Mais comme la jeune fille a dû emmener Mistigri chez le véto et qu’elle en a eu pour près de mille balles de frais de soins, le possesseur (de bonne foi donc) qui a, en plus, dû gérer l’affaire d’autrui en son absence et conformément à son intérêt présumé, a le droit de demander a être indemnisé par la propriétaire.

– Euh, et ça veut dire ?

– Que voilà des sous que vous pouvez réclamer à la dame et cela risque bien de relativiser grandement son désir de récupérer sa « chose ».

– Vous êtes génial dit la jeune fille.

– Merci Mademoiselle, you made my day.

Le 3…

… où l’on se documente sur la situation politique en Syrie. Et pas pour faire l’intéressant en société.

En point de mire, une audience un peu spéciale de la Cour d’appel pénal (notre seconde instance cantonale). Spéciale, parce que nos Juges de la Comté vont devoir se pencher une seconde fois sur un point de droit humainement délicat : peut-on renvoyer un étranger, loin de sa femme et de ses enfants, dans un pays en guerre où il risque sa peau, parce qu’il a fait de grosses bêtises chez nous ?

Ibrahim – ben oui, c’est un nom d’emprunt – est arrivé en Helvétie, il y a une dizaine d’années. Venu de ce pays dévasté, il s’est vu accorder le statut de « réfugié » par nos autorités. Aujourd’hui, comme hier, pour le régime syrien, réfugié rime avec traître et, donc, à moins d’être suicidaire, parce que là-bas c’est arrestation immédiate dès qu’on pose un orteil sur le tarmac, détention arbitraire, torture, etc.,tout retour au pays est pour l’instant exclu.

Dans notre petite Comté, Ibrahim s’est malheureusement distingué jusqu’en 2019, comme en témoigne son long casier judiciaire. Cette année-là, il a effectué un séjour de quelques mois à l’ombre pour avoir participer à un trafic de stupéfiants. Et, depuis sa sortie, il a radicalement changé. Il s’est remarié, un vrai papa poule avec ses enfants nous dit-on, et a monté un petit business d’import-export qui lui permet de payer les pensions de ses premiers enfants, ses impôts et de faire vivre sa famille actuelle.

Seulement voilà, les casseroles qui l’ont amené à l’ombre en 2019, lui ont non seulement valu une lourde condamnation en 2020, mais aussi une expulsion du pays pour 10 ans, expulsion automatique imposée par notre code pénal. En appel, la Cour cantonale a néanmoins tenu compte de certains éléments « snobés » par le Tribunal de 1ère instance, et a réduit la peine de prison, ainsi que la durée de l’expulsion à 5 ans.

Mais, 5 ans loin de ses enfants, ce n’était déjà par concevable pour Ibrahim. Et retourner en Syrie était tout aussi inenvisageable. Nous avons donc tenté notre chance auprès du Tribunal fédéral, tout en sachant que sa politique en matière d’expulsion du territoire consécutive à partir d’un certain degré de gravité d’infractions est plutôt… restrictive. Seule chance, démontrer qu’il s’agit d’un cas de rigueur, soit que l’intéressé risque sa peau et que le renvoi n’est donc pas possible.

Et la chance nous a souri ! Le recours a été accepté au motif que les autorités cantonales n’avait pas assez investigué la faisabilité du renvoi, au regard des conditions d’exécution concernant un pays très problématique comme la Syrie. Retour du dossier à l’expéditeur.

Donc, nous plaidons ce « retour » dans deux jours et, là, on fait le tour des informations entre Amnesty International, l’ONU et différents médias, pour apporter un supplément d’eau à notre moulin.

Le 4…

… où, pendant que l’on continue de compiler des infos sur la Syrie, d’étranges phénomènes se produisent dans et autour de la #FaireCave. Des trucs disparaissent, un dossier, une prise de voyage pour laptop, un disque dur externe. Le grand débarras de printemps aurait-il été trop radical ? Un esprit malin ? Le vaudou ? Ou le sens du rangement de MeFaire bugerait-il et on va retrouver tous ces trucs coincés entre deux classeurs ?

Mystère et boule de gomme…

Le 5…

… où, bien qu’étant convaincu de la pertinence des arguments empêchant tout retour forcé d’Ibrahim en Syrie, une audience d’appel reste une audience d’appel. Une certaine tension est palpable. Quant au principal intéressé, c’est peu dire qu’il est dans ses petits souliers.

– Me, ça va comme je suis habillé ? Je n’ai pas mis ma casquette. Pas une bonne idée je pense…

Pourtant, tous les signaux sont au vert. D’entrée de cause, le Procureur annonce qu’il s’en remet à justice s’agissant de l’expulsion. Il va même au terme de son réquisitoire soutenir qu’aucun des éléments permettant de forcer le retour ne sont réunis et que, bon, même s’il a copieusement fauté dans le passé, il ne semble plus représenter une menace pour la société.

L’avocat n’aime pas trop qu’on lui coupe l’herbe sous les pieds. Mais, là, vu les circonstances, c’est plutôt bienvenu. L’affaire serait-elle donc déjà pliée et pourrait-on se risquer à renoncer à plaider et s’en remettre à Justice pour paraphraser l’accusation qui n’en est plus une ? Ce serait prendre un gros risque. La Cour n’est pas liée par les avis des parties. Et, à ce stade de la procédure, le Parquet n’est qu’une simple partie, indépendance des institutions judiciaires oblige.

Donc, en parallèle à un exposé très systématique du Ministère Public, la Cour a aussi entendu un exposé plus axé sur la situation concrète à laquelle sont exposés les réfugiés syriens, considérés comme des cibles par les services secrets lors d’un retour éventuel, forcé ou non. Les avis internationaux ne sont jamais aussi pertinents que lorsqu’ils sont soutenus par la jurisprudence. Et, là, la Cour européenne à Strasbourg a eu l’occasion de souligner dans quelques arrêts récents que la situation en Syrie se dégrade depuis 2020 et qu’aucune région ne peut être considérée comme sûre. Voilà, tout est dit. Il n’y a plus qu’à attendre le verdict.

Il tombe en début d’après-midi : il n’y aura pas de renvoi !

Au téléphone, Ibrahim cherche ses mots :

– Me, vous avez dit ce matin que je ne suis très fort pour parler et dire ce que je pense. C’est vrai, je ne parle pas beaucoup. Mais là, je vous dis un million de fois merci. Là, tout de suite, je ne sais pas quoi dire d’autre, ça viendra plus tard…

PS : le monde qui nous entoure m’inquiète de plus en plus. Mais, une semaine qui commence par un vous êtes génial et s’achève avec des millions de mercis, c’est pas si mal quand même.

Le 8…

… ubi miramur quod scribis ?

Euh… I beg your pardon ! C’est quoi ce jargon ?

C’est du latin ! Traduction : où on se demande ce que tu écris ? O tempora , o mores (trad. : tout fout l’camp), aujourd’hui, dans les écoles de droit, l’enseignement du droit romain est devenu au maximum optionnel, quand il n’est pas tout simplement abandonné. Dommage, 7 ans de latin, suivi des cours du Professeur Félix Wübe, ça ne passe pas aux oubliettes comme ça chez #MeFaire.

Mais, c’est dur de sauver ces bribes romaines. Essayez de lancer, comme ça pour faire joli, dans une discussion au cabinet avec les stagiaires, Nemo censetur ignorare legem (nul n’est censé ignorer la loi), ou bien un Nemo dat quod non habet (personne ne peut donner ce qu’il n’a pas) ! Le bide est quasi garanti. Tout juste un Ne bis in idem (on ne peut pas être jugé une seconde fois pour les mêmes faits), passe-t-il la rampe.

Donc, quand on lit dans un mémoire d’un Confrère de la Comté de la Baie de Lôzan, des quod non par ci, quod non par là, on comprend tout de suite qu’il tente de suggérer que nous sommes à côté de la plaque.

Quod non ?

C’est l’autre face de CQFD, qui, lui, résiste au modernisme ambiant. Mais oui… Ce Qu’il Faut Démontrer ! Qui nous vient du latin quod erat demonstratum. Et donc le quod non est utilisé par les connaisseurs pour souligner à l’inverse, ce qu’on ne peut démontrer.

Donc, en plein débat qui porte sur les éléments matériels d’un dommage causé par une entreprise de transport, et du lien de causalité nécessaire entre ce dommage auquel prétend ma cliente et la faute (avérée) de l’entreprise, on se rappelle d’avoir sué sur les bancs du collège à traduire les phrases elliptiques de Tacite, un historien romain du premier siècle après J.-C., dont le style littéraire était d’une sobriété désespérante. Avec lui, quatre mots, apparemment décousus, se traduisait par une longue phrase de deux lignes. D’où l’intérêt de ces locutions latines dans le débat juridique. En quelques mots, on résume un concept, sans équivoque.

Le 10…

… où il est question de menaces.

Ils sont nombreux à penser qu’une belle mise en demeure, suggérant habilement que, si le destinataire ne change pas son fusil d’épaule, ce sera Armageddon, sur un joli papier à lettres avec en-tête d’un avocat, est un moyen efficace de régler un problème.

Et ils n’ont pas tort. La rédaction d’une lettre expliquant le pourquoi de la position d’un client face à un problème, qui neuf fois sur dix à des implications juridiques, avec un avertissement sur les conséquences légales et judiciaires possibles d’un entêtement déraisonnable fait partie des compétences des gens de robe.

Il est cependant parfois nécessaire d’expliquer à celle ou celui que nous défendons que la prudence s’impose avec les menaces et leurs formulations. Celles-ci peuvent être qualifiées et poursuivies pénalement. Et donc, le retour de manivelle peut-être plus embêtant que la tentative d’impressionner son adversaire.

L’avocat doit donc maîtriser la langue de Molière, pour exprimer en termes choisis que, si l’importun persiste, les foudres de la Justice s’abattront sur sa petite personne. Exercice intéressant donc…

Mais dont l’intensité est largement inférieure de plusieurs crans à un certain Khan à qui Dieu avait donné à sa tribu l’autorité pour conquérir le monde et s’était ainsi adressé à un fol qui voulait lui faire obstacle : « Hâtez-vous de répondre avant que le feu de la guerre ne s’allume. Résistez et vous subirez les plus terribles catastrophes. Nous briserons vos lieux sacrés et révélerons la faiblesse de votre Dieu, puis nous tuerons ensemble vos enfants et vos vieillards. Pour l’instant, vous êtes le seul ennemi contre lequel nous devons marcher« …

… ou la mise en demeure envoyée au Calife de Bagdag : « …Nous vous avons déjà conseillé, et nous le faisons à nouveau maintenant : abstenez-vous de la rancune et de l’obstination, ne tentez pas ce que vous ne pouvez pas faire et n’ignorez pas ce qui est manifeste, car vous le regretterez…Lorsque je conduirai mon armée contre Bagdad en furie, que vous vous cachiez dans les cieux ou sur la terre…je vous ferai descendre en tournoyant, je vous jetterai dans les airs comme un lion. Je ne laisserai personne en vie dans votre royaume ; je brûlerai votre ville et vos terres. Si vous voulez vous épargner et épargner votre vénérable famille, écoutez mes conseils avec l’oreille de l’intelligence. Si vous ne le faites pas, vous verrez ce que Dieu a voulu« . –

C’est clair, non ?

Le 16…

… où l’on nous vante le calme et le confort des wagons de 1ère classe à vocation « business » pour traverser notre belle Helvétie en restant connecté et au taquet.

Quoique… Quand le train est bondé comme ce matin, le concept business est inopérant contre le groupe de fonctionnaires suissallemand qui squatte les 4 « fauteuils vis-à-vis » d’exprimer à voix très peu feutrée leur satisfaction quant à cette petite virée loin de la timbreuse. Même les cancelling noise headphones ne peuvent rien contre ça.

Bon, il y a tout de même pas mal de monde qui bosse dur dans le compartiment. Preuve en est que le partage connexion du FairePhone pédale dans la semoule et indique une bonne trentaine de connexions possibles.

Donc, entre trois éclats de voix, deux redémarrages nécessaires après moults tentatives de partage et tout fonctionne, enfin. Mais, nous sommes déjà presque à Zurich. Soupir…

Le 17…

… où, en parcourant certains passages de la motivation du juge, on se rend compte qu’il ne porte pas notre client dans son cœur. C’est dit de manière tout à fait polie, mais impossible de se méprendre

Un magistrat peut-il laisser transparaître ses sentiments ?

En audience, on assiste parfois à des sautes d’humeur, le plus souvent dictée par l’émotion du moment. Cela passe parfois. Mais pas toujours. Un confrère du Bout du Lac avait obtenu la récusation d’un Procureur qui avait lancé à son client vous êtes un menteur patenté. Par contre, si les paroles s’envolent, les écrits restent. Dans les considérants rédigés, toute forme de coups de gueule doit s’effacer derrière le devoir de réserve, obligation absolue et incontournable d’une saine Justice.

Mais, parfois, certaines décisions laissent quand même filtrer des considérations peu juridiques, comme celles compilées par Raphael Costa, sur le site Actu-juridique.fr.

Quelques perles, comme cette pique du Tribunal de Bobigny contre une représentante du Barreau (La profession d’avocat, exercée par la demanderesse, n’a pas pu avoir pour effet de lui conférer le pouvoir surnaturel de voir à travers les murs.)

Quand il s’agit d’humour, la marge de tolérance est plus grande. Parfois, on s’oublie et ça dérape, comme le Tribunal de Grande Instance de Toulon, dont un considérant n’a pas passé la marche de la Cour de cassation. Le Juge y retenait que « la piètre dimension de la défenderesse qui voudrait rivaliser avec les plus grands escrocs, ce qui ne constitue nullement un but louable en soi sauf pour certains personnages pétris de malhonnêteté comme ici M^me X… dotée d’un quotient intellectuel aussi restreint que la surface habitable de sa caravane…

Comme disait Desproges, on peut rire de tout, mais pas avec tout le monde…

Le 22…

… où, faut-il en rire ou en pleurer ? Telle est la question.

A l’issue des plaidoiries (affaire pénale en l’occurrence), la procédure est en principe terminée. L’avocat dépose alors, toujours en principe, sa liste de frais.

Soit, il est le défenseur choisi et sa-son client-e a droit à une indemnité en cas de succès. Soit la-e justiciable plaide à l’assistance judiciaire et son avocat doit se voir fixer son indemnité de défenseur d’office, qui sera mise à la charge de la partie qui succombe, ou de l’État s’il est acquitté au pénal.

Là, nous avons gagné et, ce lundi matin, nous recevons les considérants complets de la Cour.

Sur le fond, que du bonheur. Nos arguments ont été entendus. Sur la question de l’indemnité par contre… La Cour opère une réduction drastique, motivée comme suit : Pour la deuxième phase de la procédure d’appel, MeFaire fait état de 21 heures et 25 minutes de travail pour l’appel, dont notamment 7 heures et 30 minutes pour des recherches et l’étude de la jurisprudence et de la doctrine. Or, la jurisprudence et la doctrine font partie du savoir qu’on peut attendre d’un avocat expérimenté, comme l’est le mandataire du prévenu. Il n’en sera donc pas tenu compte.

Pas tenu compte… Donc, rien pour le travail de fond, qui est la base même de toute argumentation. Pas un fifrelin. Même pas 5 minutes sur plus de 7 heures d’un dossier complexe, avec de très graves conséquences pour le client en cas d’échec.

Oyez, oyez braves gens. S’il avait été défendu par un débutant, pas de problème. Même s’il avait noté une dizaine d’heures pour ses recherches, ça passait comme une lettre à la poste. Mais votre serviteur, qui a le grave défaut aux yeux de la Cour d’avoir raison… pardon, lapsus… d’avoir une certaine expérience, se voit pénaliser (!) justement à cause de cette expérience et n’a pas droit à être indemnisé pour les recherches effectivement réalisées, afin d’avoir un dossier en béton pour assurer la défense et la confiance placée en lui ! L’argument de la Cour est d’autant plus malvenu que cette même Cour ne s’est pas privée de piocher allègrement dans ces recherches exposées tout au long de la plaidoirie pour motiver son arrêt !

Voilà, sachez-le, la science infuse et votre serviteur ne font qu’un. Il me suffit de juste regarder le dossier pour en déceler immédiatement le potentiel.

Je nage donc dans le bonheur…

Le 23…

… où il existe encore des histoires de trésor sans Jack Sparrow.

Une maison que l’on débarrasse. Un bon gros meuble qu’il faut donc déplacer. Et, là, dans le mur derrière, un trou avec 20 kilos de lingots d’or dedans !

Une manne supplémentaire dans une succession déjà bien achalandée. Le défunt n’avait probablement plus toute sa tête sur la fin. Se rappelait-il seulement de cette cache digne d’Edgar Poe, à la fois visible et invisible, au milieu de son capharnaüm ?

Voilà pour le côté spectaculaire de cette affaire d’héritage. Après, la suite est moins romanesque. Quand on parle de gros sous, les consciences deviennent amnésique.

Cinglé le Jeannot quand il m’a couché sur son testament ? Mais bien sûr que non. Quand il venait boire son canon, bien sûr, ce qu’il racontait n’avait ni queue ni tête. Mais, on l’aimait bien et il payait des verres. Donc, il n’était pas fou. Tenez, Vincent, François, Paul et Suzanne qui étaient là aussi à l’écouter débiter ses sornettes vous le diront bien.

Quoi ? Ben, oui, tous sont aussi sur le testament. Qu’est-ce que ça change ?

Ben oui tiens. La belle affaire ! Mais, alors pourquoi aujourd’hui dans cette salle de tribunal où l’on débat de la question de savoir si ce fameux testament est valable, parce que rédigé par quelqu’un qui avait soit-disant toute sa tête, Vincent, François, Paul et les autres n’osent pas regarder l’avocat exposant les conclusions d’une expertise médicale qui parle de troubles neurodégénératifs sévères.

L’argent fait-il le bonheur ? Ils pourront en débattre encore longtemps autour d’un canon…

Le 25…

… où, parfois, ce n’est pas qu’un concept, il faut faire une pause.

Et quel meilleur endroit que les Ateliers à Vevey pour prendre du recul sur l’état du monde et de la Justice ?

La cuisine raffinée de Jean-Sébastien, l’accueil charmant de sa compagne et les conseils avisés du sommelier qui, nous dit-il, caresse l’espoir de nous épater avec ses choix avisés, comme cette sublime Syrah de Denis Mercier… Mais que demande le peuple ?

D’y retourner !