MeFaire

… où c’est le cagnard absolu. La chaleur étouffante qui envahit les bureaux, nous empêche de réfléchir à une vitesse acceptable et nous oblige à nous lever avant les aurores pour bénéficier d’un peu de fraîcheur dans nos cogitations juridiques. Il fait chaud aussi dans les dossiers. La justice de la Comté, qui n’est d’ordinaire déjà pas très rapide, atteint des sommets de lenteur. Au grand dam des personnes que nous défendons et qui s’inquiètent de ne pas avoir de nouvelles de leur dossier. Il fait chaud aussi sur les grands principes. Il fait chaud sur la notion de procès équitable. Il fait chaud sur la présomption d’innocence. Tiens, cette scansion me rappelle une chanson de Lavilliers. Parfait avec cette météo de dingue…

Le 22…

… où il y a des phrases qui passent presque inaperçues, coincées au détour d’un paragraphe au milieu des PV et des rapports. De celles que l’on lit en diagonale dans un rapport de police, entre deux considérations factuelles. Et puis, parfois, il faudrait s’arrêter.

Un homme est entendu dans le cadre d’une accusation de maltraitance sur son fils, lors de l’exercice de son droit de visite. Il conteste les faits. Rien de plus classique. Rien de plus normal.

Il nie. C’est son droit. Et c’est peut-être la vérité…

Cette possible vérité est pourtant étrangère aux rédacteurs qui consignent les résultats de l’enquête préliminaire. Leur rapport prend dès lors une tournure moins neutre. Les policiers relèvent en substance que l’intéressé conteste les faits “sans fournir d’éléments concrets” permettant de les contredire. Ils en déduisent derechef que ses dénégations sont peu crédibles.

La formule a beau être lapidaire, sa mécanique est subtile. Elle est surtout redoutablement efficace.

Que reproche-t-on exactement à cet homme ? De ne pas avoir prouvé qu’il n’a rien fait. Ce qui n’est pas son devoir puisqu’il est présumé innocent, fondement cardinal d’un État de droit, nous serine-t-on sur les bans de la Fac de Droit. Mais voilà, la perception académique pour laquelle j’ai le plus grand respect se concilie mal avec la réalité du terrain. Où on se rend compte que, comme disait Mulder, la vérité est ailleurs.

Chacun peut comprendre sans être juriste que prouver qu’un événement qui ne s’est pas produit est, dans la plupart des cas, rigoureusement impossible. Comment démontrer qu’on n’a pas commis de geste ?

C’est précisément pour cette raison qu’existe la présomption d’innocence.

Elle ne signifie pas que la personne est innocente. Elle signifie quelque chose de beaucoup plus simple — et de beaucoup plus exigeant : tant que la culpabilité n’est pas démontrée, elle ne doit pas être présumée. Et surtout, c’est à l’accusation de prouver les faits. Pas à l’accusé de se disculper.

Ce que révèle la petite phrase du rapport, c’est un glissement. Presque imperceptible. Mais qui conditionne tout le reste.

On ne dit pas : “les faits ne sont pas établis”. On dit : “les dénégations ne sont pas convaincantes”.

Autrement dit, l’absence de preuve devient une faiblesse de la défense, alors qu’elle devrait d’abord questionner la solidité de l’accusation.

Cette inversion n’est pas une maladresse rédactionnelle. Elle témoigne d’un état d’esprit.

Un rapport de la maréchaussée est censé restituer des déclarations, relever des incohérences éventuellement, consigner des éléments objectifs. Il ne devrait pas, sauf à disposer d’éléments particulièrement solides, trancher — même implicitement — la question de la crédibilité.

Car apprécier, c’est déjà un peu juger. Et juger, c’est précisément ce que la procédure pénale a pour mission légale d’organiser avec la prudence qu’implique le respect des individus, l’accusé n’ayant pas moins de droit qu’un autre.

On pourrait croire que ces dérives appartiennent surtout au bruit médiatique et aux réseaux sociaux. Que c’est là, dans ces “tribunaux d’opinion”, que la présomption d’innocence se dissout le plus vite. C’est vrai. Sur X et Cie tout le monde s’assoit sur cette présomption avec une désinvolture qui n’a d’égale que la vocation des anonymes à fustiger leur prochain.

Mais, ici, c’est pire et c’est le plus intéressant, et le plus préoccupant.

Ce délitement de la présomption d’innocence contamine même les institutions sensées sinon la protéger du moins la respecter.

Il ne prend pas toujours la forme d’un procès médiatique. Il se glisse dans une formulation, une appréciation, une nuance de rédaction. Et, à force de glissements, finit par modifier la manière même dont on regarde une personne accusée.

Ce jour-là, ce père n’a peut-être rien fait. Ou peut-être que si. La question reste entière et c’est très bien ainsi.

Ce qui l’est moins, c’est que le simple fait de nier puisse être regardé comme suspect, faute d’avoir été étayé par le principal intéressé.

Car à ce compte-là, la présomption d’innocence devient une formalité un peu embarrassante. Une sorte de clause de style, que l’on mentionne volontiers, mais que l’on contourne dès qu’elle devient contraignante.

Présumé innocent, oui.

Mais enfin, qu’il fasse quand même un effort pour le démontrer

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