Février…

… où, avec la neige qui tombe drue aux premières heures de Février, on ressort des archives, non pas les vieux dossiers, mais quelques anciennes playlists addictives, comme les Winter Chill de Hed Kandi, pour habiller les rumeurs désormais étouffées de la Cité des Zaehringen.

Le 1er…

… où, comme les enfants sentent la neige, les parties adverses aussi.

Reçu ce matin cette missive d’un Confrère qui réclame, au nom de son client actuellement en prison, que son épouse lui rende les clés de la voiture…

Pourquoi ? Il veut prendre son week-end ?

Le 4…

… où, malgré 300 kilomètres de rail aller-retour, on a le sentiment d’un voyage immobile. Comme les flashbacks d’un rêve qui défilent au moment de sortir du coton.

Cela a commencé lorsque la loco, quittant la Comté s’est enfoncée dans le silence immaculée d’une campagne façon meringue glacée. Peu de voyageurs dans le wagon. Chauffage, mouvement du train qui berce et musique calme dans les écouteurs. On glisse dans un mode parallèle que même la correction d’un mémo n’arrive pas à troubler.

Arrivé au bout du Lac, l’agitation des quais est bien vite remplacée par le feulement de la berline qui avait la bonne idée d’être en première place dans la file des taxis. Puis, la séance dans une banque privée. On voit le jet d’eau depuis la salle de conférence aux fauteuils confortables. Pas un son n’émane de la rue. Les participants sont calmes, réceptifs, et un accord est rapidement trouvé.

Pause déjeuner dans l’ambiance une fois n’est pas coutume feutrée (nous sommes lundi) du Café du Centre, une de mes cantines préférés quand il faut se risquer en terre calviniste. Et, retour dans le FaireExpress, où les quelques verres de Côte du Rhône du lunch, incite à la procrastination et à la méditation contemplative du panorama.

Il faut se faire violence pour redescendre sur ce quai, quitté quelques heures plus tôt, avec cette impression tenace de n’avoir pas bougé et que tout cela n’était qu’un rêve paresseux auquel on voudrait pouvoir continuer de s’abandonner…

Le 5…

… où nous voilà nostalgiques du temps où l’Helvétie vivait tranquille à l’ombre du secret bancaire.

Certes, ce secret abritait bien des cadavres dans les placards et d’inavouables forfaits. Mais, il garantissait au client le soutien sans faille de sa banque. Ce secret nous l’avons bradé, parce que nos politiciens des affaires étrangères n’ont pas osé – ou voulu – le défendre, ou être d’accord de le solder, mais à la condition expresse qu’il en aille de même pour ceux qui nous mettait la pression. Donnant, donnant. Eh bien non. Et nous voilà aujourd’hui à nous retrouver sous la coupe d’autres états qui viennent nous tailler des croupières pour protéger leurs ouailles.

Bon, c’est un peu schématisé, mais pas très loin de la vérité. Et le résultat des courses aujourd’hui, c’est que nos banquiers ne pensent plus qu’à une chose : protéger leurs fesses ! On ne veut plus que des clients propres sur eux et de l’argent si blanc qu’on a mal aux yeux rien qu’à regarder les extraits de compte. Et pourquoi ? Parce que tout a coup le banquier serait devenu un modèle de vertu ? Non ! Parce qu’il a tout simplement peur qu’on vienne l’embêter un jour et qu’il pourrait ne plus aller bronzer tranquille en Floride.

Votre serviteur défend un ressortissant Ouzbek, à qui l’Ukraine a accordé l’asile et Interpol annulé toutes les Red Notices, parce que la police internationale a admis que toutes les poursuites introduites contre lui par son pays sont politiquement motivées. Son tort ? Être le cousin de la fameuse Gulnara Karimova. Juste le cousin. Elle-même a déclaré aux enquêteurs suisses n’avoir jamais eu de relations commerciales ou financières avec son cousin. Ce que celui-ci n’a pas cessé de répéter aux procureurs suisses, par le biais de son avocat. Le Ministère public de la Confédération a fini par admettre après trois ans que l’argent bloqué sur un compte pouvait être libéré « parce qu’aucun soupçon de blanchiment n’a pu être établi ». Bravo !

Et c’est ainsi que votre serviteur doit maintenant faire transférer cet argent qui appartient à ce brave homme en Ukraine. Sauf que la banque dépositaire, qui a, en 2011 ouvert un compte détenu par une société offshore dont il est l’ayant-droit économique sans demander quoique ce soit à qui que ce soit ne veut pas virer directement les sous aux bénéficiaires. Motif : c’est un Ouzbek et il vit en Ukraine, trop dangereux, et la société est domiciliée aux Îles Marshall, trop proche des Etats-Unis !

Sauf que, légalement et contractuellement, la banque (dont le nom ne serait d’aucune utilité ici, sachez seulement qu’il s’agit d’une banque privée de seconde zone,dont on ne conseillerait à personne de lui confier ses économies, et pas seulement pour les raisons évoquées ici) doit exécuter les instructions de son client !

Le 6…

… où, pendant qu’on essaie de trouver des solutions au problème de la veille (et qu’aucune ne peut être rapidement mise en place), le client a une idée originale.

« Dear Sir, if they don’t want to execute our wire instructions, go to the bank, et pick up the money in cash ! »

On se calme, cher client, on se calme. En abandonnant le secret bancaire, certaines pratiques, dont celle de la valise qui se promène ni vu ni connu, se sont également évanouies dans la nature. Au grand soulagement des « commissionnaires » qui avaient la fâcheuse habitude d’apprendre à nager dans un canal, les mains attachés dans le dos. Et même si la banque, qui n’est apparemment pas à une entorse aux règles près, donnait cet argent en cash, aucun autre établissement bancaire n’accepterait de réceptionner un tel montant au guichet, même apporté par un joli avocat, pourtant muni de tous les papiers nécessaires, démontrant la parfaite légalité de la transaction.

Bien imaginé, mais ce n’est pas envisageable sous nos monts.

Le 7…

… où, face à l’impéritie bancaire persistante, il faut se rabattre sur une solution pour le moins originale : l’opération commando !

Puisque ces gens ne veulent pas se conformer aux instructions de leur client, représenté par un avocat local dûment patenté, ledit avocat, flanqué de son collègue venu exprès de Francfort, s’en va faire le siège de la banque !

Bonjour, voici nos documents de légitimation. Nous voulons voir votre directeur, votre responsable du département juridique et la gestionnaire du compte N°….

-Euh, alors, je crois qu’ils ne sont pas disponibles…

-Ce n’est pas grave. Nous attendrons ici jusqu’à ce que quelqu’un veuille nous recevoir pour régler ce problème…

Ah…

Bon, ça c’était la partie drôle, parce que, après, il nous ont quand même fait lanterner 3h30, jusqu’à ce que la gestionnaire daigne se montrer. Elle est restée 5′ et a refusé de s’asseoir en nous expliquant  que, bien que sa banque ait ouvert en son temps un compte off-shore pour une société, sans jamais rencontrer l’ayant-droit économique, elle pouvait aujourd’hui refuser d’exécuter les ordres de virement donnés par le représentant certifié de la société en question, car maintenant sa direction veut rencontrer personnellement l’ayant-droit.

Tenir un pareil discours, dont le culot n’a d’égal que l’aberration, devant deux avocats est assez courageux, il faut quand même le relever. Par contre, nous lui avons proposé d’aller expliquer au brillant inventeur de cette théorie qu’un juge risquait fort de ne pas goûter ce genre d’humour.

PS : 3 heures plus tard dans le train retour vers les plaines enneigées de ma Comté, un mail arrive. La banque m’informe que certains ordres seraient finalement exécutés. Pourquoi ? Pas l’ombre d’une explication. Laissons-les faire. Si les premiers ordres de virement sont exécutés, comment refuser les suivants ? On verra, parce que cette équipe de joyeux banquiers n’en est pas à sa première bévue. Et comme disait l’ami Michel, les c..s ça osent tout, c’est d’ailleurs à ça qu’on les reconnaît…

Le 8…

… où l’on apprend dans le canard local que l’un des chefs locaux de l’UDC veut faire annuler la nomination à vie des magistrats et réintroduire leur élection périodique, parce que certains rechignent à faire leur travail dans un délai acceptable. Proposition que le syndicat des magistrats a bien évidemment fort apprécié.

Un Confrère, interrogé par le journaliste, relève que, quand on discute entre avocats, ce sont toujours les mêmes noms qui reviennent sur le tapis… et c’est vrai.

Le Premier Président de notre Cour d’appel estime que cela mettrait une pression intolérable sur les juges, contraints de rendre des décisions pour faire plaisir… Drôle de façon de voir les choses. Les décisions correctement motivées, et qui fâchent quand même, ne fâchent qu’un nombre très limité de personne. Par contre, quand, systématiquement, on ne respecte pas le justiciable, une grogne plus générale s’installe, durablement.

Vaste sujet en tous cas, qui n’a pas fini de faire couler de l’encre…

Le 11…

… où tempus fugit, indéniablement, mais, parfois, dans certains dossiers qui tiennent du véritable chemin de croix, cela peut s’avérer salutaire sur la distance.

Démonstration du jour :

  • Le matin, nous discutons au tribunal d’une convention destinée à modifier un jugement qui n’est aujourd’hui plus d’actualité. Nous nous sommes vus il y a une année devant la même Juge. Réponse d’alors de la partie adverse : « Niet ! On veut ci, on veut ça… » Un tour de calendrier plus tard, on prend les mêmes et on recommence. Cette fois, grâce aux bons offices de Me Will qui a traversé la jurisprudence au grand dam de notre Confrère, un peu empruntée face à ces arguments imparables, la convention est signée et le résultat final est encore meilleur que celui que nous pouvions espérer il y a 12 mois.
  • En fin d’après-midi, la fameuse banque qui joue les abonnés absents depuis 10 jours (cf. nos billets de la semaine dernière) finit par lâcher du lest sous la pression de nos courriels qu’elle apprécie peu (« … tant vous avez harcelé nos collègues gestionnaires, compliance et directeurs. »). Mais voilà, quand on ne respecte pas ses devoirs, il ne faut pas s’attendre à se voir lancer des fleurs, non plus…

Bref, il faut laisser le temps au temps. Et, mon Confrère de Francfort, avec qui nous Whatsappions à qui mieux mieux au milieu de la nuit pour faire le point sur la suite du dossier bancaire, à qui je lâche un It’s a long way to Tipperary…, me répond par cette video…

Le 12…

… où, il n’y a pas à dire, mais le retour du soleil améliore l’humeur des gens en général et des clients en particulier. Les Tribunaux devraient toujours siéger quand il fait beau.

Le 13…

… où l’on se demande si un greffier qui, dans une procédure de mainlevée, remplace la réquisition de poursuite de son Tribunal pour des frais de justice impayés, datée du 21 avril 2017, irrecevable selon la loi, parce que signée par une simple secrétaire, par une autre réquisition, identique, portant toujours la même date du 21 avril 2017 et la mention « pièce comptable », réalise l’infraction de faux dans les titres ou est tout simplement inconscient ? Ou les deux à la fois ?

Le 14…

… où l’on se demande si, juste avant de déposer au greffe une requête de mesures d’urgence, on ne devrait pas d’abord envoyer au magistrat saisi, un joli bouquet de roses rouges… anonymement bien sûr…

Le 15…

… où l’on se rappelle au bon souvenir de Sun Tzu, général chinois et fin tacticien d’avant le Juge Ti, qui avait écrit un traité intitulé L’art de la Guerre, ou l’art de gagner sans combattre… si on peut.

Mon client venu de très loin, son conseiller économique venu de presque aussi loin et mon Confrère néanmoins étranger, mais de pas si loin, sont tous d’accord. Il faut ouvrir action sans plus tarder. Fini de tergiverser. Nous avons toutes les pièces en mains pour démontrer le bien-fondé de notre position.

Donc, la guerre ? On balance toute la sauce au tribunal et pas de quartier ?

D’accord, mais si on fond sur la partie adverse comme la vérole sur la bas clergé espagnol, le champ de bataille sera limité par les murs du tribunal et la situation se figera pour des mois, voire plus. On aura probablement raison en définitive, mais la mode aura changé d’ici-là. Est-ce vraiment là notre intérêt immédiat ? Non, bien sûr. Ne vaut-il dès lors mieux pas résoudre le problème par une stratégie plus discrète ? Sa mise en place prendra aussi quelques semaines, certes, mais la probabilité de régler le cas une fois pour toute l’affaire est quasiment la même, les coûts moindres et la marge de manœuvre  du client reste intacte dans l’intervalle.

Mail de 18h34 : We will consider this option.

Bien, considérez…

Le 18…

… où certains dossiers restent tapis dans l’ombre et c’est tout à coup le moment de s’y remettre.

Le soleil brille de tous ses feux, on se croirait au printemps et c’est justement avant le printemps qu’il nous faut déposer ce recours auprès de la CEDH. Le client l’espérait avant Noël. Les deux recours contre les refus de prolongation d’horaires pour les commerçants en décembre l’ont contraint à déchanter. Et après, c’est toujours la même histoire. Le dossier prend ses quartiers sur un coin de table, jusqu’à ce qu’on ait le courage de s’y atteler.

Eh bien, voilà, ça y est…

Le 19…

… où cela ressemble fort à une conspiration.

Alors que le soleil continu de faire fondre les derniers îlots de neige du quartier, et que les bistrotiers ressortent timidement quelques tables et chaises qui incitent au Demi-tasse accompagné d’un jus de salsepareille, il y a d’abord ce merveilleux client qui m’appelle pour me dire que, bon, il n’y a pas urgence, mais on pourrait discuter du dossier autour d’une petite bière. Damned ! Malheureusement, la case Outlook, qui aurait pu s’intituler « pause houblon », est déjà occupée.

Quelques minutes plus tard, rebelote. C’est l’ami Raphaël qui débarque avec exactement la même proposition. Outlook fait de la résistance et continue à proposer autre chose.

Juste avant d’entrer dans la salle de conférence, e-mail d’un autre client, visiblement très bien sur une terrasse de Verbier, où il a – à n’en pas douter – commencé l’apéro depuis un petit moment. Ce brave épicurien de fin d’après-midi informe sa secrétaire, l’un de ses collaborateurs, son fils et… bibi qu’il plaint les malheureux contraints de transpirer devant leurs écrans à l’ombre.

Salle de conférence, 17h12 : Non, non, cher client, cette mine renfrognée n’a rien à voir avec votre dossier. Tout se présente pour le mieux. C’est normal, avec un soleil pareil…

 

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