Janvier…

… où devant la tristesse  de la pluie battante contre la vitre du bureau, on se prend à rêver de lochs enneigés, sur un fond musical  approprié et, surtout, d’un single malt juste rafraîchi comme il faut. Pour la musique et le scotch, pas de problème, nous sommes équipés dans la #FaireCave pour soutenir un siège. Par contre, pour l’iconographie, il faudra aller chercher ailleurs. Bon, inutile de se lamenter sur notre triste sort  de baveux en semi congé et en manque de neige. Il est temps de vérifier le matériel et d’embarquer nos gadgets, c’est reparti pour un tour !

Le 7…

… où il n’est plus trop question de s’abandonner au lyrisme celtique. Le calendrier reprend ses droits, sans ménagement. Et le courrier aussi. Avec son lot de nouvelles inutiles, alarmantes, cocasses ou franchement déplacées. Alors que l’on cherche à trouver un sens à cette mise en demeure adressée à l’un de nos clients, le téléphone vibre. C’est mon inénarrable Confrère Eugène qui, s’inquiétant de notre santé mentale, s’ingénie à nous envoyer toutes sortes de messages d’espoir, comme celui-ci : « Le fait que la méduse ait survécu des millions d’années sans être doté d’un cerveau, est un message d’espoir pour beaucoup de gens en 2019. »

On n’est pas franchement rassuré, mais qu’est-ce qu’on rigole !

Le 8…

… où l’on discute avec notre client architecte d’un dossier de construction qui, pour de multiples raisons (expertise, départ à la retraite d’un magistrat, etc.) traînent depuis des temps immémoriaux. Pensez-vous, ce dossier est encore régi par l’ancienne procédure civile, donc antérieur à 2011 !

Parmi les multiples griefs soulevés par la partie adverse, il y a tout un chapitre consacré à la piscine. Combien a-t-elle coûté ? Comment a été comptabilisé dans le devis ? À quelles conditions l’entreprise l’a-t-elle a réalisé ? bref, que des questions terre-à-terre. Jusqu’à ce que, pour vérifier une question de cadastre, on vérifie sur Internet la disposition des parcelles.  Essais la qu’on constate que cette fameuse piscine, construite il y a bientôt 10 ans, n’a pas été reportée par le propriétaire sur son cadastre. Oups…

On va bien rigoler quand, au tribunal, lorsque le Président arrivera sur cette question, on lui dira : « Mais, Monsieur le Président, il n’y a aucun problème avec cette piscine, puisqu’elle n’existe pas ! »

Le 9…

… où, ce n’est pas pour tirer sur l’ambulance, mais, là, le Parquet complique quand même un petit peu.

C’est le genre d’affaires, ou tout le monde est content quand ça s’arrête. Un couple de concubins qui se disputent. Des noms d’oiseaux qui s’échangent. Deux ou trois coups de griffe par-ci par-là et, bien sûr, chacun y va de sa plainte pénale. Insultes, calomnie, diffamation, voies de fait, menaces de mort. Bref, la totale.

Et puis, les semaines, puis les mois passent. Chacun s’est reconstruit sa petite vie et ne veut surtout plus entendre parler de l’autre. Alors, on fait une convention dans laquelle chacun des ex-tourtereaux déclare retirer sa plainte et bon vent !

Sauf que le Ministère public ne l’entend pas de cette oreille. Menace il y a eu et c’est infraction, même si la plainte est retirée, doit être examiné par la justice. Et c’est ainsi que l’on se retrouve dans une salle d’audition, à tenter de convaincre le magistrat que de vouloir ressasser de vieux souvenirs, désagréables qui plus est, risque d’ouvrir de vieilles blessures et raviver un conflit dont personne n’a pu envie d’entendre parler.

Finalement, avec l’agrément de chacune des parties, la procédure est suspendue pour 6 mois et, sans nouvelles de personne au terme de ce délai, elle sera cette fois définitivement enterrée.

C’est bien. Mais, tout de même, il est permis de s’interroger sur le sens de ce report. Une procédure suspendue est une procédure ouverte, donc un dossier qu’il faut gérer. À son terme, il faudra rendre une décision qui confirme le classement. On lit dans les journaux que la Justice, donc, y compris les Procureurs sont surchargés. pourquoi ne pas simplifier les choses quand 2 adultes majeures et vaccinées sont devant vous et vous confirme qu’ils sont passés à autre chose et qu’ils n’ont plus envie de revenir en discuter avec vous ? Définitivement, le mieux est l’ennemi du bien…

Le 10…

… où l’on encore l’occasion de visiter les merveilleuses salles d’attente du Greffe du Parquet. Déco gentillette, chaise à peu près confortable et, sur la table, quelques revues pour patienter. Sauf que, ce sont toujours les mêmes depuis des lustres. Le justiciable qui aime les vieux papiers peut donc se faire plaisir en consultant les archives de l’Hebdo, un journal disparu depuis des lustres du paysage médiatique romand.

Résultat de recherche d'images pour "photos couverture l'hebdo suisse"

Certes, on nous le rabâche à chaque législature, le budget de la Justice est à la traîne. Mais quand même… C’est décidé, j’ai un stock de vieux Journal de Mickey. Je sais maintenant où je vais pouvoir les fourguer !

Le 11…

… où, parfois il faut se faire violence, mais aujourd’hui, c’est une douce violence gastronomique.

Direction Bâle, l’Hôtel des Trois Rois, et son magnifique restaurant du  Cheval Blanc, trois étoiles Michelin, 19/20 Gault & Millaut, avec notre petite amicale d’amoureux de la sphère orange.

Un peu d’iode, c’est bon pour nos petites cellules grises, non ?

Le 14…

… où, avec Me Will, nous enfilons nos blouses vertes, non masques et attrapons nos bistouris! Enfin, façon de parler…

Aujourd’hui, nous mettons la dernière main à recours qui nous tient particulièrement à cœur, celui concernant la condamnation pour lésions corporelles par négligence d’un jeune footballeur dont le tacle avait malencontreusement blessé son adversaire à la cheville. Et il s’agit pas de n’importe quel recours. En effet, c’est à l’autorité judiciaire suprême de notre pays, le Tribunal fédéral, qu’il revient maintenant de trancher ce dossier.

Certes, nous n’aurions bien évidemment pas souhaité en arriver là. Malheureusement, le Juge de première instance a considéré, à tort,  que la victime n’avait plus le ballon dans les pieds au moment du tacle, alors que ce constat ne ressort pas du tout du dossier. Quant aux Juges de la Cour d’appel, ils ont emprunté un autre chemin pour maintenir la condamnation, mais leur raisonnement est tout aussi indéfendable. En effet, de leur point de vue, puisqu’il y a eu carton jaune et blessure du joueur, même s’ils admettent qu’il s’agit d’une imprudence de la part de notre client et non d’une faute grossière, ils considèrent qu’il s’agit ainsi d’une « violation importante » des règles du jeu. Pourtant, l’arbitre avait clairement déclaré que, même s’il avait écrit dans son rapport que le carton jaune avait été infligé pour « jeux dur », il était clair pour lui que notre client n’avait pas l’intention de blesser et qu’il jouait le ballon.

C’est ainsi que ce dossier prend le chemin de Lausanne, sous l’œil très attentif des instances footballistique locales et même suisses. Si cette condamnation est maintenue, cela signifierait que, sur un terrain de foot, il vaut mieux ne pas prendre le risque de défendre et d’aller au contact avec l’adversaire pour tenter de lui prendre la balle, ce qui est, rappelons-le, le but du jeu. Si on le blesse par mégarde, celui-ci pourra déposer une plainte pénale, parce que, selon notre Cour d’appel, on ne doit surtout pas prendre le risque de causer une blessure à l’adversaire, ce qu’ils qualifient de « violation du devoir de prudence ».

Cette conception va à l’encontre de la plupart des jugements rendus en Suisse et dans les pays voisins en matière de blessures sportives. Jusqu’ici l’idée était de sanctionner pénalement l’action du joueur qui était effectué « contre le jeu », soit la brutalité ou la violence délibérées, et de laisser en dehors du pré carré du droit pénal toutes les autres actions « dans le jeu » qui découlent  de l’engagement inévitable des acteurs d’une rencontre sportive.

Un recours au Tribunal fédéral n’est jamais une mince affaire. Même si certains parallèles peuvent être faits avec le monde médical, en matière judiciaire, c’est l’incertitude qui prédomine. Alors que, dans une salle d’opération, il ne doit y avoir aucune place pour le doute et que les gestes sont précis, millimétrés, avec Me Will, nous sommes souvent dans le flou et le doute. D’abord convaincus d’un argument, avant de le relativiser. Nous soulevons un grief, avant d’estimer qu’il pourrait être contre-productif. Bref, nous discutons du sexe des anges…

Et pourquoi donc ? Parce que notre Haute Cour n’est pas une instance d’appel. Démontrer que les juges précédents auraient dû choisir une autre solution, parce que la leur se révèle au final inopportune, conduira inévitablement à un rejet. Il faut au contraire démontrer, « par une démonstration précise et  soignée » que la solution retenue par la dernière instance cantonale est arbitraire. En langage profane, cela signifie qu’en aucun cas on ne pouvait arriver à une telle solution, parce qu’elle est choquante !

Nous sommes prévenus. Nous avons lu des tonnes d’arrêts ou, en termes assassins, notre Cour suprême renvoie le recourant à la niche, parce qu’il s’est fourvoyé sur un terme. Mais l’espoir fait vivre paraît-il et l’on espère que, parmi ces docteurs de la science juridique, il y en a quelques-uns qui ont eu la balle au pied et savent que les blessures sont inhérentes à la pratique du sport, en particulier quand 2 équipes s’affrontent pour gagner. Sinon, on pourra bientôt remplacer la Champions League par des tournois de baby foot…

Vous pouvez laisser ici un commentaire...

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur la façon dont les données de vos commentaires sont traitées.

%d blogueurs aiment cette page :