Le Juge qui ne peut pas acquitter
01/31/2014 § 5 Commentaires
Il y a toutes sortes de magistrats. Les jeunes, qui compensent leur manque d’expérience par une attitude du genre « à moi, on ne me la fait pas ». D’autres plus âgés, certains cassants et distants, d’autres, facétieux, affûtant derrière leur petit sourire la phrase qui crucifiera dans un instant votre client. D’autres encore, d’apparence débonnaire, mais dont le côté bon-papa cache la finesse du raisonnement. Il y a ceux qui ne peuvent se priver de donner leur avis sur ce que l’on ne leur demande pas (il faudra que j’y revienne un jour), ceux qui veulent liquider la séance le plus rapidement possible pour aller jouer au golf, ceux qui égarent les pièces, en particulier le bordereau déposé la veille. Ceux avec qui vous avaient fait vos études et dont, au moment le plus intense de l’audience, vous vous rappelez les frasques lors des soirées universitaires. Et soudain, en plein milieu de l’audience, vos regards se croisent et vous êtes surs que, là, ils savent exactement à quoi vous pensez. Et puis, aussi ceux avec qui vous êtes bien content de n’avoir pas fait d’études, etc
Et puis, il y a Lui ! Lui, il est une catégorie à lui tout seul. Lui, il parle à son crayon, plutôt qu’à son greffier, car son crayon le comprend. Lui a une confiance absolue dans le système, car le système ne peut pas se tromper. Si un justiciable est déféré devant lui, aucune chance qu’il puisse s’agir d’une erreur.
Il y a quelques temps, il devait juger une affaire de trafic de stupéfiants. L’un des prévenus, toxicomane, avait financé sa consommation propre en vendant de la drogue, notamment à mon client, qui lui-même avait organisé son petit business. Pour sortir de prison, le premier avait avoué tout ce que les policiers voulaient entendre, en particulier des quantités de drogue totalement extravagante vendue à ses clients, dont mon lascar, qui n’avait surtout pas les moyens de s’acheter autant de drogue, même s’il en revendait une partie. Si l’on considérait la quantité totale de drogue prétendument vendue sur la durée retenue par la police (environ 2 semaines), on arrivait en moyenne à une consommation quotidienne que même le plus endurci des junkies n’arriverait pas à tenir. Lui, imperturbable : Non Maître, vous ne pouvez pas prétendre que votre client ne peut avoir consommé ou vendu autant de drogue en si peu de temps à si peu de clients, car, quand son dealer avoue ces quantités aux policiers, ils s’incriminent lui-même. Donc, il minimise certainement les faits ! Si, maintenant, il faut s’attendre à un peu de jugeote de la part d’un toxicomane incarcéré et en état de manque qui pense uniquement à sortir de tôle au plus vite, on est bien !
Lui a donc une confiance absolue en la police. Un policier, ça ne peut pas mentir. Pourquoi ? Bon sang, mais c’est bien sûr ! Il a prêté serment de fonction. Donc, dès cet instant, sa parole est d’or. Bon, on peut comprendre ce brave Juge. Jamais au grand jamais, il n’a été question, que ce soit, dans notre petit landerneau judiciaire, chez nos voisins, ou dans le monde entier, pour viser large, d’un quelconque dérapage, d’une quelconque affaire de corruption ou d’abus de pouvoir de la part des représentants de la maréchaussée !
Donc Lui, il est là pour condamner. Non pas, parce qu’il aime ça, mais parce qu’il est profondément convaincu qu’il s’agit là de sa mission sur terre et que, ainsi, il contribue à la bonne marche du système, dont il est l’un des rouages essentiels. Alors, quand je me retrouve devant lui avec un client accusé de recel, entendu en 2012, dans le cadre d’une autre affaire et chez qui on a retrouvé un appareil de photo volé en 2008, je m’attends à tout. Pourtant, le dossier est vide. Comme la police visait un plus gros poisson, ils ont à peine accordé une once d’attention à cet appareil, signalé volé 4 ans plus tôt, à l’autre bout du pays. Dans un procès-verbal le fleuve, consacré à l’affaire principale qui avait toute l’attention des inspecteurs, mon client avait juste déclaré que son frère, repartit depuis au Mexique, avaient acheté cet appareil dans la rue à un de ses copains, avec facture, garantie et tutti quanti, pour la moitié du prix de l’appareil neuf. Deux lignes et demie dans le rapport final de la police. Une enquête qui a abouti à une impasse sur les faits principaux et une ordonnance de condamnation contre mon client et son frère pour recel, infraction justifiée par cette phrase lapidaire : « X et son frère Y auraient dû se douter que la provenance de cet appareil était délictuelle ». Pourquoi ? Mystère, pas un mot d’explication. C’est comme ça un point c’est tout.
D’aucuns y verraient une certaine forme de rancœur de la part du Procureur, pour n’avoir pas réussi à coincer mon client sur une infraction plus croustillante. Mais je ne peux pas croire qu’un magistrat puisse être rancunier et veuille faire condamner une personne, alors qu’il sait pertinemment qu’il n’a pas le moindre début de preuve de sa culpabilité et qu’il ne se donne même pas la peine d’en chercher. Toujours est-il que l’ordonnance de condamnation du Procureur est frappée d’opposition, ce qui nous conduit devant un Juge pour débrouiller cette ténébreuse affaire. Lui !
Il n’y a pas à dire, il est en forme ce matin. Il empoigne la séance à bras le corps, oubliant de demander au préalable, comme le veut la procédure, s’il y a des questions préjudicielles. Il n’y en avait pas, d’accord, mais bon, faut quand même demander, c’est marqué dans la loi… Alors, monsieur, vous avez vu le vendeur, il avait l’air de quoi ? Vous dites qu’il y avait une garantie, vous l’avez vue ? Oui, d’accord, mais l’avez-vous lue ? J’ai bien compris que vous me dites que c’est votre frère qui l’a acheté, mais est-ce que vous avez lu le certificat de garantie ? Est-ce que vous avez comparé le n° de série indiquée et celui de l’appareil ? Comment vous ne vous rappelez plus aujourd’hui la date précise de l’achat en 2009 ? Etc., etc.
La plaidoirie est courte. Elle se résume à rappeler le principe d’accusation, qui veut les faits soient précisément décrits et que l’on comprenne sur quels éléments précis on veut se fonder pour accuser et condamner. Le dossier est vide, il n’y a aucune preuve que mon client pouvait se douter que l’appareil acquis par son frère et qu’il a ensuite laissé au moment de quitter le pays avait été volé. Le prix n’avait d’ailleurs rien d’extravagant pour un appareil d’occasion. Bref, un acquittement doit être prononcé.
Une heure de délibération plus tard, le Juge revient dans la salle d’audience, respire un bon coup et déclare le plus sérieusement du monde que… le dossier est renvoyé à l’instruction pour complément d’enquête !
On va compléter quoi, nom d’un petit bonhomme ? Mon client a toujours dit la même chose. Son frère est retourné au pays il y a 3 ans et on ne va pas faire une commission rogatoire internationale pour un malheureux appareil photo. Personne ne connait l’identité du vendeur, qu’on ne pourra donc pas entendre. Les faits se sont déroulés il y a 5 ans.
J’imagine la tête du Procureur qui voit ce dossier revenir sur son bureau. Va-t-il avoir le bon sens de classer cette affaire sans faire de chichi, histoire d’éviter des frais totalement inutiles à la collectivité ? Ou le Parquet va-t-il faire une niche au Siège en lui retournant à nouveau le dossier, genre réponse du berger à la bergère ? S’il choisit la 2e solution, mais que va bien pouvoir faire notre Juge qui ne peut (et ne veut) pas acquitter ? Le retourner à nouveau à l’instruction ? Un problème quasi-kafkaïen dont mon client est le jouet involontaire.
Un jouet dont j’aimerais bien que le Juge qui ne peut pas acquitter se lasse. En attendant son prochain exploit… Mais, avec Lui, tout est possible !
L’honneur est sauf !
11/07/2013 § 1 commentaire
Il y a, comme ça, des certitudes fortement ancrées dans l’inconscient collectif. Par exemple, au risque de me répéter, pour les juges, un policier, ça ne ment pas ! Et pourquoi donc, mon brave monsieur ? Mais parce qu’il a prêté serment, pauvre pomme. Et quand on a prêté serment, après, on dit toujours la vérité, même quand on se contredit. Bon sang, mais c’est bien sûr ! Voilà une évidence aussi incontournable que l’affirmation que tous les justiciables sont égaux devant la loi…
Hier après-midi, cette réalité s’est une fois de plus manifestée au terme d’une (petite) audience. Ma cliente était accusée de violences envers les fonctionnaires et d’avoir refusé de décliner son identité après une dispute verbale avec son copain de beuverie. Rien de grave, sauf qu’elle était un tout petit peu récidiviste et courait donc le risque de voir révoquer un sursis antérieur. C’était surtout cela qui l’avait motivée à me consulter. Comme elle venait de retrouver du travail, elle ne voulait pas passer par la case prison, au risque de perdre son emploi.
En consultant le dossier, je constate que la policière qui avait rédigé le rapport n’était pas très claire dans sa description des faits. Elle expliquait certes que, ma cliente était complètement hystérique et fortement sous l’emprise de l’alcool, et qu’elle venait aussi de se faire agresser par son soi-disant camarade. Sans affirmer pourtant qu’elle et ses collègues avaient été victimes de violences ou simplement menacés par cette virago complètement à l’ouest. S’agissant du refus de décliner son identité, on constatait que la dénonciation disait que les propos de ma cliente n’avaient pas été très clairs quand on lui avait posé la question. Or l’infraction de refus de décliner son identité suppose, en principe, que les agents soient obligés d’emmener l’intéressé au poste pour pouvoir établir (enfin) son identité, ce qui n’avait pas été le cas. Et ils avaient bien réussi à l’identifier, puisque ma cliente était l’objet de la procédure. Ils n’ont pas deviné ça tous seuls quand même !?!
Hier, cette sympathique représentante de la maréchaussée est venue confirmer que ma cliente ne voulait pas qu’on la fouille (là aussi, j’ai relevé que les conditions légales pour une fouille corporelle –soupçon que le produit de l’infraction soit p. ex. dissimulé sur la personne – n’étaient pas remplies), qu’elle gesticulait, mais n’avait pas dirigé de coups directs envers elle ou ses collègues. Et le Président d’insister : Mais elle faisait quoi ? Elle ne faisait que brailler et gesticuler ou elle voulait vous empêcher de faire votre travail ? Réponse du témoin : difficile à dire si elle voulait nous embêter compte tenu de son état. Et quand je lui ai demandé s’il était possible que, vu l’état éthylique de ma cliente, elle n’a peut-être pas compris si elle avait donné son nom, la policière a immédiatement affirmé : oui, c’est tout à fait possible, dans l’agitation je n’ai peut-être pas compris.
Me voilà tout guilleret. Je plaide donc que, pour qu’il y ait violence envers les fonctionnaires, il faut un comportement actif dirigé contre les agents de la force publique. Il faut aussi l’intention. Comme la police s’accorde à dire que ma cliente était complètement saoule et qu’il n’y a eu aucun contrôle médical du taux d’alcoolémie, le doute doit profiter à l’accusé quant à sa capacité de discernement et son intention de perturber le travail de la police. Sans compter que doute il y avait aussi quant à cette question de refus de décliner son identité, puisque les policiers n’avaient peut-être pas compris sur le moment les élucubrations de ma brave cliente, mais que, étrangement, sans l’amener au poste, ils avaient finalement identifié la bonne personne.
Après une heure de délibéré, le juge revient nous dire qu’il condamne ma cliente pour ces 2 chefs d’accusation. Qu’on ne pouvait affirmer qu’elle était incapable de discernement, puisqu’elle avait compris qu’elle avait affaire à la police ! Que cette brave policière qui a prêté serment, faut-il le rappeler, ne peut pas mentir, qu’elle a été très clair dans son rapport et constante dans ses déclarations à l’audience (alors qu’elle est devenue justement beaucoup plus nuancée et évasive) et que, comme elle avait été très sympathique avec ma cliente aujourd’hui, il était évident qu’elle ne cherchait pas à l’enfoncer, on pouvait par conséquent interpréter ses déclarations dans le sens de l’accusation, donc pas de place pour le doute. C.Q.F.D.
Moralité, il n’y a plus de doute si c’est la maréchaussée qui vient vous l’apporter sur un plateau, parce que si les policiers ont prêté serment, c’est justement pour qu’il n’y ait plus de doute pour les pauvres magistrats exposés à devoir annuler des sanctions branlantes pour le plus grand déshonneur de la justice. Ouf, l’honneur est sauf !
PS : de manière tout à fait étonnante, compte tenu du comportement gravement attentatoire à l’ordre public, à la sécurité et aux bonnes mœurs, de ma cliente, celle-ci a été condamnée à une peine plus que symbolique, sans révocation de sursis antérieurs, et condamné à s’acquitter d’une participation toute aussi symbolique aux frais de justice. Face à tant d’incivilités délibérées, il est clair qu’il fallait frapper fort pour faire un exemple. C’est fait, mais qui va profiter de cette magistrale leçon de sauvegarde de la société ?
PS2 : si vous êtes complètement bourrés et que vous avez affaire à la police, dites que vous avez vu des flamants roses. Parce que, tant que vous pouvez reconnaître un agent en uniforme, vous êtes toujours en pleine possession de vos moyens !
Le minimum syndical
10/24/2013 § 1 commentaire
François est membre de la direction d’une institution accueillant des adultes victimes d’un handicap psychique. A ce titre, il est salarié comme tout le personnel de l’institution, du directeur au simple marmiton, en passant par les maîtres sociaux – professionnels en charge des résidents.
Durant l’été, le syndicat du service public, dont dépend le personnel de l’institution, a organisé une réunion d’information sur différents sujets. François, en sa qualité de salarié, a voulu se rendre à cette réunion qui se tenait dans un restaurant de la région, en compagnie d’autres membres de la direction, tout aussi salariés que lui. À leur arrivée, ils s’attablent sur la terrasse et commandent des consommations. C’est alors qu’une représentante du syndicat intervient et leur a fait savoir qu’ils ne sont pas les bienvenus, car ils sont membres de la direction et que, par conséquent, leurs collègues n’oseront pas s’exprimer librement. La discussion s’engage et, tout à coup, la représentante en question lance à François : « Vous devriez arrêter de boire ! ». Celui-ci lui montre son verre qui contient de l’eau minérale.
Le lendemain, la syndicaliste, se doutant bien qu’elle était allée trop loin, adresse un courriel au directeur de l’institution pour revenir sur la réunion du soir précédent et, en conclusion, déclare que, s’agissant de François, ses propos ont dépassé la limite et qu’elle les regrette .
François, vexé – et on le comprend – d’avoir été traité d’alcoolo devant ses collègues vient consulter votre serviteur pour savoir s’il a bien été victime d’une atteinte à l’honneur et s’il est en droit de déposer une plainte pénale.
La question de savoir si le fait de traiter une personne d’alcoolique devant des tiers l’a fait apparaître comme méprisable aux yeux du public pourrait être le lieu d’un débat de société intéressant, encore que, une réponse positive puisse être objectivement donnée dans pratiquement tous les cas de figure. Mais, là n’est pas la question aujourd’hui. Je suggère à François, plutôt que de faire du droit, d’agir sur le plan du savoir-vivre et de l’amour-propre. Il faut obtenir des excuses écrites, qui lui seraient personnellement adressées, suggestion qu’il accepte. J’adresse donc un courrier à notre fameuse représentante en lui demandant de s’excuser dans les formes, faute de quoi mon client se réserve le droit de déposer une plainte. Quelques jours plus tard, je reçois non pas une lettre, mais un simple courriel dans laquelle cette personne dit que, bon finalement, elle s’est déjà excusée une fois, elle ne voit pas l’utilité de le faire une seconde fois, mais elle le fait quand même.
Mon brave François, à qui je transmets ce courriel, me rétorque à juste titre : « Elle pourrait tout de même y mettre les formes et me l’écrire personnellement, comme cela lui a été demandé. » Rebelote, nouvelle correspondance à cette brave dame pour lui dire que mon client attend des excuses correctement rédigées et formulées. Et ce matin, qu’est-ce que je reçois ? Un bout de carte-réponse estampillé aux couleurs du syndicat et au travers duquel ces quelques mots sont griffonnés par-dessus le logo et les différentes coordonnées postales et téléphoniques : « Monsieur, par la présente, je vous présente mes excuses pour mes propos ».
Je dois être vieux jeu, dépassé, souffrant d’une inculture crasse et privé de toute éducation, mais je trouve le procédé choquant et témoignant d’une pauvreté d’esprit insondable, surtout venant de la part de personnes adorant faire la leçon à ceux qu’ils considèrent comme des énarques et des exploiteurs du peuple. Encore heureux qu’elle n’était pas aux toilettes quand elle a rédigé sa bafouille, je vous laisse imaginer le support qu’elle aurait utilisé… L’un de mes collaborateurs a trouvé les mots pour résumer la situation : « Ce doit être cela le minimum syndical ! »
MeFaire 