Juin…

… où, avant de déchaîner les enfers tout au long de l’antichambre de l’été, on profite d’un bref moment de répit avec quelques sonates de Liszt. Le Macallan 25 ans est optionnel, mais d’un grand secours tout de même. Si les clients savaient à quoi tiennent parfois les solutions miracles trouvées quand le soleil est couché…

Le 1er…

… où, justement, bon sang ne saurait mentir.

Après une journée  consacrée à courir  contre la montre (et à perdre), vient enfin le repos du blogueur, piano en sourdine et single malt. De quoi accompagner la traduction en anglais du dernier volet de Coal Wars, Episode I, pour mes partenaires à l’estranger.

Bon, comment dit-on dans la langue de Shakespear que le Procureur prend sa vessie pour une lanterne ? The Prosecutor take her bladder for a lantern ? Hum, pas très académique je le crains. Bon, allez, on met The attorney general is completely wrong…

Le 2…

… où l’on croise mon auguste voisin, Me Pidji, de retour du Tribunal, l’air abattu.

– Comment va ?

Mal, c’est la honte…

– ?

– J’étais au Tribunal, une bête histoire matrimoniale. Moi, la gentille dame, en face, le mari violent. Fidèle à son habitude, le Président fait le forcing pour que tout finisse par une Convention. Et il y parvient ! Tout le monde redoute le piège de la partie adverse, se méfie, essaye de tendre des pièges à l’autre (nous on a le droit vu qu’on les bons) et on arrive bon an mal an à un accord. Le Président le dicte  au PV, puis interroge  brièvement les deux parties pour qu’elles confirment, imprime le PV, le fait relire, puis signatures. On sort de la salle d’audience et ma cliente retrouve sa sœur qui l’a accompagnée. Sa soeur parle italien et allemand, mais pas un mot de français. Mais là où c’est la honte, c’est que c’est ladite sœur qui a vu, que les déclarations de monsieur étaient protocolées sous le nom de madame et vice versa. Ainsi, madame vivait avec une amie, elle avait une rente AVS et des poursuites, tandis que monsieur était seul et allait se faire opérer des ovaires. Cela veut dire qu’un juge, sa greffière, 2 avocats, 2 clients n’ont rien vu du tout et que c’est une personne qui ne parle pas la langue qui soulève le lapin. La hooonnnntttte…..

Quelqu’un disait ce matin que toute cette pluie commence à nous taper sur le système. Il pourrait bien avoir raison.

Le 3…

…où ce brave Me Pidji débarque, hilare, raconter la suite de L’Affaire du PV (cf. la veille !)

– Ce matin, j’ai donc appelé le Greffe pour leur signaler la bourde. La secrétaire ne veut pas me croire. »Vous me faites marcher, ce n’est pas possible… ». Si, si… « Mais non… » J’vous jure, sur la tête de MeFaire ! « Qui ça ? » Peu importe, mais c’est vrai, juré, craché. « Bon, j’vais voir.. » Et là, je l’entends farfouiller sur son bureau, bouger du papier, soupirer, et, tout à coup, j’entends une voix lointaine s’exclamer : Oh bon Dieu d’bon Dieu, c’est pas possible… mais c’est vrai ! Oh lala, quelle histoire. Mais qu’est-ce qu’on va faire ? Que va dire le Président ?

Pragmatique, ledit Président, alerté par sa secrétaire encore sous le choc de cette révélation, décide qu’il n’est pas nécessaire de réassigner la cause pour corriger le tir et demander au passage à Monsieur quand il compte se faire opérer des ovaires (cf. la veille). Mais un petit courrier explicatif lui sera néanmoins adressé, afin d’éviter un coup de bistouri malheureux, au cas où, confiant dans la Justice et ses auxiliaires, il se sentirait obligé de changer de sexe…

 Le 6…

… où notre jeune padawan, Me Dawn, une revient d’audition, comme d’habitude, le sourire aux lèvres.

Il s’agissait d’assister, lors d’une audition de police, un jeune homme qui, lorsqu’il était, comment dire, sous « influence », a la fâcheuse tendance à adopter un comportement un brin… excessif.

Son dernier exploit était d’avoir ameuté tout un quartier un belle nuit de printemps, puis d’avoir amélioré l’aérodynamisme de quelques véhicules, avant d’accueillir la maréchaussée comme il se doit, c’est-à-dire avec un langage fleuri et une délicatesse toute personnelle.

– Alors, cette audition, ça s’est bien passé ?

– Oui, oui, pas de problème, mis à part l’un des agents qui étaient un brin agressif. Mais, je crois qu’il faisait partie de ceux qui sont intervenus le fameux soir et qui se sont fait alpaguer par notre client, alors, forcément, ça énerve. On ne peut pas vraiment lui en vouloir… Sinon, rien de spécial, vu que le client était soudain devenu amnésique, ce qui n’a pas amélioré l’humeur de l’agent en question. Par contre, il s’est passé un truc marrant à notre retour. Nous sommes rentrés en bus, parce que c’était plus simple. On s’assied tranquillement. Monte alors une jeune fille au look, comment dirais-je ? significatif… Elle voit mon client et lui dit : «Hé, salut, qu’est-ce que tu fous là ? ». Lui, répond, un peu gêné,  je reviens de chez la police. Elle : « Ah oui ? Moi aussi ! Qu’est-ce que tu foutais là-bas ? » « Ben, affaire de stups… » « Cool, moi aussi. Salut hein !» « Salut… »

Je lui demande : « Une amie à vous? » « Non,non, j’la connais pas plus que ça… »

Le 7…

… où s’achève enfin un périple de 4 jours consacrés à une double réponse à déposer ce soir, dernier délai !, devant la Cour pénal du Tribunal fédéral (TF).

Client condamné en 1ère instance, acquitté en 2ème. La Cour cantonale a eu des mots assez durs dans les considérants de son arrêt pour les Juges de 1ère instance qui ont fait preuve de l’arbitraire le plus complet (c’est vrai) et le Procureur qui défend des thèses sans consistance et persiste à voir le Diable dans des SMS qui ne sont (pour le commun des mortels) que de banals échanges de politesse (c’est tout aussi vrai). La partie civile en a aussi pris pour son grade, puisqu’on la traite à mots couverts de fabulatrice légèrement dérangée.

On pourrait croire que tout était réuni pour le bonheur de l’acquitté défendu en seconde instance par votre serviteur. C’était le cas au moment du prononcé du verdict. Mais, quelques semaines plus tard, quand nous avons reçu l’arrêt rédigé, il a fallu tempérer l’enthousiasme de notre client.

Une telle remise à l’ordre, forcément, ça vexe. Et ça titille l’esprit revanchard ! Pas loupé, deux recours au TF du Proc’ et de la partie civile pour dire tout le bien qu’ils pensent de ces Juges cantonaux qui osent leur faire la leçon.

Client, très abattu, car c’est reparti pour un tour, après 5 ans de procédure. Avocat morose, parce que répondre à un recours c’est déjà pas marrant, alors deux…

Heureusement, chaque recours ne réinvente pas la roue et les arguments sont peu ou prou identiques (ça sent d’ailleurs la concertation à plein nez).

Sauf en ce qui concerne un argument que seul le Procureur a osé avancer, parce que, effectivement, il fallait oser :

« Il ressort de l’arrêt (…) que les juges cantonaux n’ont pas tenu compte des arguments du Ministère public développés dans sa plaidoirie orale. Le Ministère public a fait valoir notamment tous les éléments qui montrent que la déposition de X est crédible (…). Aucun de ces éléments n’a été discuté par les juges cantonaux. Les seules références que l’on trouve dans l’arrêt, en relation avec la plaidoirie du Ministère public, se trouvent en pages 9 et 10 et sont discutés en relation avec la question accessoire des quelques SMS écrits par X : « Par ailleurs, contrairement à ce que voudrait faire croire la Procureure, les messages envoyés par X ne sont pas de simples messages de politesse, courts et laconiques, d’une personne qui ne veut plus de contact avec son agresseur» et surtout « on est loin de la sidération de la plaignante, relevée par la Procureure dans sa plaidoirie ». L’argumentation du Ministère public n’a été prise en considération que très partiellement et de surcroît mal à propos. (…).
Le droit d’être entendu du Ministère public n’a pas été respecté, la très grande majorité de son argumentation n’a pas été discutée par la Cour cantonale. C’est comme si la Cour avait rendu un jugement pré – établi sur la seule base des arguments de la défense. Ce qui donne à son jugement une apparence de partialité, confirmée, par ailleurs, comme on l’a vu, par l’argumentation arbitraire de l’arrêt. »

Traduction : Ouh les vilains ! Ils ont osé croire l’accusé et pas moi! Faut leur donner du bâton !

Difficile de dire ce qui est le plus interpellant dans cette prose revancharde :

– que le MP ignore que le droit d’être entendu ne va pas aussi loin qu’il obligerait les Juges à discuter chaque argument d’une plaidoirie (forcément) orale, ce que savent les étudiants de 1ère année en droit;

– qu’il persiste à poursuivre de ses foudres une personne en donnant à tous les éléments en sa faveur un sens qu’ils n’ont pas (c’est de la déformation professionnelle souvent, mais là elle est poussée à son paroxysme);

– que le MP utilise l’argent du contribuable pour laver son prétendu honneur, au lieu d’avoir l’honnêteté d’admettre qu’il pourrait se tromper (si, si, ça peut arriver).

Donc, fin de l' »épisode réponse » aujourd’hui, en attendant la suite.

Le 8…

… où, avec Me Dawn, on voudrait bien expliquer à un client que nous ne sommes pas ses assistants sociaux et à son assistante sociale que nous ne sommes pas là pour faire son travail.

Impossible, le premier ne veut pas gâcher son après-midi de congé pour venir discuter avec nous et la seconde ne travaille pas les après-midi….

Tiens, on pourrait mettre en réponse automatique à leurs mails : « Fermé aujourd’hui, et demain aussi »

PS : aujourd’hui c’est la Médard, et il pleut des sceaux. Ce fichu Barnabé a intérêt à rappliquer vite fait avec sa tondeuse !

Le 9…

…où le dicton populaire « on ne fait pas boire un âne qui n’a pas soif » revient à l’ordre du jour en mode détenu.

Il s’agit d’une banale affaire de stups. Le client est un « régional de l’étape », multirécidiviste de la dope, vendant de la drogue pour assumer sa propre consommation. Il s’est fait attraper cet hiver et, déjà là, il nous avait surpris.

– L’enquête est terminée. On demande votre libération de préventive.

– Surtout pas,  j’veux pas sortir maintenant, je reste ici en attendant le Tribunal !

Bon, dehors il faisait froid et il n’avait pas vraiment d’endroit ou aller.

Donc, il attend patiemment à la Centrale depuis plusieurs mois que le Procureur s’intéresse à nouveau à lui. Chose faite cette semaine avec une proposition de peine : 2 ans fermes ! Notre jeune padawan Me Panda s’en va le trouver, pour lui dire que la peine offerte est un peu rude et que l’on pourrait batailler pour obtenir un sursis partiel, après tout son cas n’est pas trop grave.

– Non, non. Laissez, on y va comme ça, ça change rien de toute façon pour moi.

Oui, mais…. bon…, euh vous êtes sûr ? Parce que ça fait tout de même 2 ans…

– Si, si, je vous assure, dites au Procureur que j’accepte.

Retour dubitatif de Me Panda : On fait quoi ? Un sursis partiel serait jouable… et équitable.

– Pour l’instant, on ne fait rien. C’est connu, ces clients changent d’avis comme de chemise. On verra dans une semaine…

Le 10…

… où, dès potron-minet, on tente de contacter par téléphone un Procureur au MPC et une responsable de l’OFJ. Personne ne décroche, même après plusieurs tentatives, même pas pour dire : Désolé, nous sommes en séance, rappelez lundi ou quelque chose comme ça.

Personne…

Le 13…

… où malgré la météo « dépressive » de ce mois de février, pardon, juin, la journée connaît tout de même quelques rayons de soleil.

Comme ce pigeon voyageur virtuel arrivé de France et porteur d’un message nous demandant de transmettre le dossier d’une cliente et de sa fille, celles-ci ayant été recueillies dans un Foyer pour femmes battues.

Bon, ce n’est pas à proprement parler le genre de nouvelles folichonnes sensées déclencher des torrents de félicité. Mais, là, c’est autre chose.

La cliente en question avait disparu corps et biens avec sa fille en plein milieu d’une procédure matrimoniale assez houleuse. Il y a un peu plus d’une année, après l’audience de séparation, elles avaient quitté le foyer qui les avait recueillis et s’étaient évanouies dans la nature. En même temps, l’époux dont elle s’était séparée et qui était entrepreneur avait lui aussi plié bagages. Ses ouvriers avaient trouvé la maison vidée et l’entreprise avec portes closes à la reprise, après les fêtes de fin d’année.

Constatant que la cliente avait disparu, qu’elle ne répondait plus au téléphone ni à ses courriels, nous avions contacté la police, en vain. Pas d’avis officiel de disparition, pas de plainte, rien. L’école où était scolarisée la petite n’avait également aucune nouvelle. Nous avions également tenté de contacter sa famille en Roumanie, sans succès. Bref, la mère et l’enfant avait disparu sans laisser de traces, juste avant le mari qui avait laissé ses créanciers et ouvriers en plan. La police avait clos le dossier, sans suite, elle n’avait rien à se mettre sous la dent.

L’un des traits de caractère commun chez les avocats, c’est qu’ils sont un brin parano. Votre serviteur n’échappe à cette loi de Murphy. Mais, en ce début 2014, cette paranoïa était partagée par tous les membres du cabinet. Nous étions persuadés que ces deux pauvres filles avaient été trucidées par leur mari et père et enterrées au coin d’un bois. À moins d’un miracle, nous n’allions plus jamais entendre parler d’elle.

Et, là, petit miracle ! En fait, toute la famille avait été emmenée (de force ?) en France pour un nouveau départ, qui n’a pas vraiment abouti, puisqu’elles se retrouvent à nouveau dans un foyer pour victimes de violences conjugales.

Donc, d’un côté, soulagé, la mère et l’enfant sont saines et sauves. Revers de la médaille, elles sont toujours sous la coupe de ce triste individu. Et pas moyen de revenir en Suisse pour elles. Leur titre de séjour dépendait de l’époux qui lui n’a bien évidemment aucune intention de revenir. Son entreprise a fait faillite et ses créanciers l’attendent au tournant…

Tiens, il a recommencé à pleuvoir.

Le 14..

… où, après « Le mieux est l’ennemi du bien » et « On ne fait pas boire un âne qui n’a pas soif », le proverbe du jour pourrait être : « Il n’y a pas pire sourd que celui qui ne veut pas entendre ».

Et le sourd en question n’est pas n’importe qui, puisqu’il s’agit d’un procureur fédéral.

Il s’agit d’une affaire délicate où le client, étranger, s’est vu accorder l’asile en Grande-Bretagne, et tente de faire admettre à la Confédération, depuis plusieurs années, que les poursuites engagées par son pays d’origine sont politiquement motivées.

Avec mes collègues, nous avons fourni toutes les preuves nécessaires et même plus au Ministère Public de la Confédération (le fameux MPC) qui s’est enfin décidé, en janvier dernier, à interpeller l’Office fédéral de la Justice (OFJ), pour qu’ils prennent position sur la question de savoir si la Suisse doit traiter la demande des autorités judiciaires d’un pays « ami » qui poursuit et menace de mort un de ses citoyens pour des raisons politiquement motivées.

C’est peut dire que le procureur en charge du dossier renâcle. Lors d’une séance, il nous a clairement fait comprendre que l’examen des questions juridiques ne l’intéressait pas trop. Il était là pour accorder l’entraide et le reste ne le concernait pas !

L’un de nos collègues a donc rencontré le Procureur général de la Confédération, Michael Lauber. Au cours de la séance, il a été décidé que l’OF J devait suspendre l’examen de la question politique et que le procureur devait se mettre au travail pour examiner les questions juridiques empêchant, selon nous, l’octroi de l’entraide judiciaire internationale. En clair, nous leur avons fait comprendre que, puisque les questions politiques les mettait mal à l’aise, autant se concentrer sur le droit, puisque là aussi, l’entraide ne pouvait être donnée. Comme ça tout le monde serait d’accord, sans froisser d’internationales susceptibilités.

Désavoué, le procureur a mit clairement les pieds contre le mur et quand nous l’avons relancé pour lui demander d’organiser une séance pour mettre à plat ces fameuses questions juridiques, il nous a répondu par courrier qu’il n’en avait rien à faire et qu’il attendait un retour de l’OFJ !

Comme ce courrier allait à l’encontre de ce qui avait été décidé ou, du moins, de ce que nous avions compris qu’il avait été décidé par le Procureur général de la Confédération, votre serviteur a pris son bâton de pèlerin et s’en est allé hanter les couloirs de l’OFJ pour savoir de quoi il en retournait exactement. Réponse de la personne en charge du dossier : « Ah, mais non, pas du tout. L’assistant du procureur nous a dit qu’il ne fallait plus rien faire en attendant qu’ils aient statué sur les obstacles juridiques que vous leur avez soumis. Donc, là, je ne fais plus rien et ça m’arrange, parce que j’ai plein d’autres dossiers chauds bouillants en suspens ! »

Donc, nous voilà dans la situation inconfortable où nous sommes confrontés à un magistrat qui, contre l’avis de son leader maximo met clairement les bâtons dans les roues d’une procédure fédérale. Ce ne serait pas la première fois qu’un fonctionnaire ne veut pas fonctionner comme on lui a dit de fonctionner. Mais, tout de même ! Nous sommes dans une affaire sensible, qui se traite au niveau international, où la vie d’une personne est peut-être en jeux et, malgré les instructions claires donner par l’un des plus hauts magistrats de notre Confédération, on fait la sourde oreille et on ne veut en faire qu’à sa tête.

La Suisse, pays des coucous, des montres, du chocolat, des gens bien propres et bien pensants, qui font tout juste, n’est qu’une illusion. De plus en plus, on se rend compte que la réalité est nettement moins idyllique. Et que les droits de l’homme ne sont pas forcément mieux lotis chez nous que dans ces républiques bananières que l’on pointe du doigt.

Et, de manière à peine surprenante, pour ces magistrats qui s’imaginent au-dessus de tout le monde, l’avocat n’est qu’un caillou dans la chaussure et surtout pas un rouage du système destiné à assurer l’équilibre des forces.

Malheureusement pour ces gens là, nous avons prêté serment d’être plus que de simples cailloux, ne leur en déplaise…

Le 15…

… où le client s’interroge légitimement sur les raisons profondes qui devraient l’amener à accepter que les plus hautes autorités de la Confédération ne veulent pas traiter son dossier dans le respect des règles de la bonne foi et du procès équitable (cf. le 14 ci-dessus).

Homme pragmatique, capitaine d’industrie qui s’est construit tout seule, il demande à ses avocats de lui expliquer pourquoi ne pas réclamer que ce procureur fédéral qui met les pieds contre le mur soit remplacé par quelqu’un de respectueux de la hiérarchie et décider à respecter ses obligations, pas quand ça lui chante, mais dans un délai raisonnable.

Dans notre univers, où règnent la jurisprudence fédérale qui permet aux fonctionnaires qui renâclent de sauver leurs fesses (pour un temps, du moins), ce genre d’argument ne sera pas suffisant. Tant que le magistrat en place ne commet pas une sérieuse bourde justifiant sa récusation, il est pratiquement impossible d’obtenir sa révocation ou son remplacement dans le dossier. Même chose s’il traîne lamentablement les pieds, comme dans notre cas, où le procureur en question a annoncé fièrement que, non seulement il ne voulait pas voir les avocats de la défense pour discuter, mais qu’il attendait des informations dont il savait pertinemment qu’elles ne viendront pas, il nous annonce qu’il s’en va maintenant 1 mois en vacances et que, compte tenu de sa charge de travail à son retour, il ne fallait pas compter entendre parler de lui avant août !

Nous connaissons malheureusement bien ce genre de personnage, puisqu’ils hantent les couloirs de l’administration, qu’elle soit fédérale ou cantonale. Tous les magistrats ne sont pas comme eux, mais il ne s’agit clairement pas d’une espèce en voie de disparition, bien au contraire.

Nous savons qu’il ne faut pas les laisser dormir sur leurs deux oreilles, mais qu’est-ce qu’il faut crier fort (et souvent) pour les sortir de leur torpeur et les obliger à… fonctionner.

Comme cela a déjà été dit hier : il n’y a pas pire sourd que celui qui ne veut pas entendre…

Le 16…

… où la phrase du jour  est : « My life is just a series of awkward moments separated by snacks. » (Bill Murray ou quelqu’un qui se fait passer pour lui, mais c’est drôle, surtout après une journée comme celle-ci).

Le 17…

… où l’on répond à une requête, dans un litige divisant deux branches d’une même famille, en constatant, allégué après allégué, que le Confrère représentant la partie adverse n’a pas connaissance de certains épisodes malheureux pour ses clients et datant d’avant son intervention.

Ceux-ci lui ont aussi caché certaines pièces…

Pauvre garçon, il va faire une drôle de tête en lisant la réponse.

Ne soyons pas trop fanfarons, ça n’a rien d’extraordinaire. Les clients ont une fâcheuse tendance d' »omettre » certains détails à leur avocat. Pas par volonté de lui mentir, mais souvent par peur de le voir grimacer en disant « ça, c’est pas bon » ou pour éviter de se voir reprocher p. ex. d’avoir signé inconsidérément tel ou tel papier.

Quand votre serviteur était encore jeune padawan, l’une de ses premières clientes, interceptée par la maréchaussée pour avoir cabosser plusieurs véhicules en tentant de se parquer, avait toujours nié avoir bu plus que de raison et mettait la faute sur un mélange 1 verre de blanc + plusieurs antidouleurs à l’apéritif d’entreprise.

Arrivé au Tribunal, avec une valise d’analyses et de citations de revues scientifiques sous le bras, démontrant au delà du doute raisonnable l’effet pervers sur le métabolisme d’un cocktail médicament/alcool (même en faible quantité), la cliente s’était immédiatement écroulée en larmes devant le Juge en hurlant : « Monsieur le Président, j’ai honte, j’avoue, j’ai bu toute la soirée, pardonnez-moi !!!! »

Depuis, méfiaaaannnnnnnceeeeeeeeeeeeeee….

Le 20…

…où l’on apprend que la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) vient de valider des écoutes téléphoniques faites dans une procédure pénale entre l’un des prévenus et son avocat.

Ces écoutes ont servi à valider une procédure disciplinaire pour violation du secret de l’instruction contre l’avocat qui a donc porté l’affaire jusqu’à Strasbourg pour faire reconnaître le droit à la confidentialité absolue des confessions entre un justiciable et son défenseur. Comme l’explique si bien l’avocat mis en cause, la Cour a validé le fait que, désormais, on a le droit d’écouter à la porte du confessionnal !

Cette information permet de faire un parallèle avec une affaire qui a défrayé la chronique du barreau parisien l’année dernière, sauf erreur, et dont nous avions déjà parlé. L’avocat de l’ancien président Nicolas Sarkozy avait été piégé, de manière assez subtile il faut le reconnaître, lorsque son éminent client l’avait appelé à l’aide d’un téléphone prépayé, sachant qu’il était probablement sur écoute. Mais voilà, les policiers n’ont pas tous oubliés d’être idiots. Comme il savait le petit Nicolas en vacances dans son nid d’aigle en pleine cambrousse, il surveillait la seule borne téléphonique des environs et… bingo ! Cette surveillance avait conduit à une perquisition au cabinet de l’avocat et au siège du barreau parisien, ce qui avait déclenché un tollé auprès des gens de robe.

Au-delà du caractère people et politique des enquêtes où Nicolas Sarkozy est mis en cause, se posait tout de même la vraie question de fond : une société moderne basée sur le droit et un État démocratique peuvent-ils tolérer que l’avocat ne puisse désormais plus discuter librement avec celui qui a placé sa confiance, ses intérêts, ses espoirs, bref, sa vie entre ses mains ? Parce que, depuis la Révolution, c’était le cas !

La situation est par ailleurs assez hypocrite. Sauf si c’est l’avocat qui est soupçonné d’avoir commis personnellement une infraction, seul son client peut-être en principe être mis sur écoute. Le problème, c’est que, lorsque le client discute sur sa ligne avec son avocat, rien n’oblige le policier à l’écoute de raccrocher. En France, les règles sont pas très différentes de la Suisse. Au niveau de la pratique, il est tout de même probable que le soi-disant pays des droits de l’homme soit petit peu plus permissif en matière d’enquêtes à connotation politique que sur nos alpages. Ou alors, nos policiers sont plus malins. Sans raccrocher le casque, ils ont la présence d’esprit de ne pas prendre de transcription officielle. Par contre, qu’est-ce qui nous assure que, dans un coin de leur bureau, ils ne gardent pas quelques notes « off the record » sur ces informations de première main, glanées comme ça au passage, et qui n’apparaîtront jamais officiellement dans le dossier ?

Ces discussions confidentielles, peu importe l’usage qu’en fera par la suite le défenseur, voire  son client. Ils doivent être impérativement protégés de toute intrusion potentielle, car il s’agit de l’âme même du secret professionnel auquel est soumis l’avocat. Non seulement, ce secret protège son devoir de loyauté à l’égard de son client. Mais encore, il lui permet d’exercer sa profession hors de toute ingérence extérieure. Certains diront que si c’est le prix à payer pour mettre les criminels en prison, ce n’est pas un problème. Ne perdez jamais de vue que le jour où l’État pourra décider selon son bon vouloir de la manière dont il peut poursuivre les gens et les mettre en prison, sans que quiconque puisse s’élever et réclamer le respect des règles élémentaires du procès équitable, eh bien, ce ne sera plus un État de droit, mais une république bananière !

Sur ce point, les pays anglo-saxons protègent mieux la liberté individuelle. Si une preuve a été recueillie illégalement, elle est tout bonnement inexploitable. Cela conduit certes parfois à des aberrations. Comme le fait d’avoir fouillé un véhicule dans lequel on a trouvé un cadavre par hasard, alors qu’on n’avait pas de mandat, et cette découverte ne peut être opposée au conducteur dudit véhicule. Mais, en tout état de cause, cela donne à l’innocent injustement accusé un moyen supplémentaire de voir respecter ses droits et de ne pas être soumis au libre arbitre des enquêteurs.

Choquant ?

La liste des personnes injustement emprisonnées, voire même exécutées, sur la base d’erreurs judiciaires ou de preuves trafiquées pour coller à la réalité voulue par les enquêteurs, est longue.

Et le jour où vous pourriez être accusé d’un crime que vous n’avez pas commis, vous comprendrez toute l’importance d’une communication libre et sans faille avec la seule personne qui puisse vous sortir de ce mauvais pas, votre avocat !

Cet arrêt de la CEDH anticipe peut-être le monde judiciaire de demain où la société n’aura plus droit à aucun secret, au nom de l’impératif sécuritaire…

Le 21…

… où, malgré le 1er jour officiel de l’été, on se demande s’il ne s’agit pas du 273ème jour de l’automne ?

Le 22…

… où l’on se rappelle un vieil adage juridique qui, même au IIIe millénaire, conserve toute sa pertinence : « Un expert, c’est une opinion. deux experts, c’est la contradiction. trois experts, c’est la confusion ». Et dans ce dossier d’accident qui remonte déjà à plus de 5 ans, nous en sommes justement à ferrailler sur le choix du 3e expert.

PS : le fait d’arriver en nage au tribunal en cette première journée de vraie chaleur n’aide pas à garder la tête froide et les idées claires pour contrer les arguments de la partie adverse…

Le 23…

… où, alors que la température extérieure avoisine les 30 degrés, on se rend compte après deux téléphones et une visite imprévue, que les clients énervés par la chaleur ont remplacé ceux qui étaient déprimés par la pluie ! À moins que ce ne soit les mêmes…

Et pendant ce temps, le Ministère public de la Confédération, par l’assistant d’une Procureure fédérale, nous informe que, comme cette dernière est en vacances depuis cette semaine, jusqu’au 22 juillet, aucune décision ne sera prise dans le dossier et que l’on nous reviendra « en temps et en heure » !

Foutue chaleur qui fait fuir les Procs et affluer les clients agressifs…

Le 24…

…. où à l’heure du bilan du Brexit, on en revient à s’interroger sur la portée du « meurtre politique » en ayant une pensée pour la famille de la malheureuse Jo Cox, martyre inutile d’une cause qui ne méritait pas pareil sacrifice. Sans compter les actes manqués, comme celui de ce brave gars qui a attaqué Donald Trump, pensant certainement sauver le monde d’un illuminé…

Précisons d’emblée que le « meurtre politique » n’est pas répertorié dans notre Code pénal. Homicide, intentionnel ou par négligence, par passion, légitime défense, etc. le législateur a tenté de vulgariser de la manière la plus pragmatique l’éventail des pulsions humaines qui peuvent mener quelqu’un de vie à trépas et conduire le responsable à répondre de ses actes devant une Cour.

Seul l’assassinat, forme aggravé de l’homicide dans notre ordre juridique, semble calibré pour couvrir un tel acte. Parce que, si le meurtre est une forme de réaction (inappropriée certes) à une situation donnée, l’assassinat implique une planification et une exécution froide. Brutus savait à quoi s’en tenir en entrant dans le Forum…

Donc, assassinat « politique » ou non, le crime sera jugé comme n’importe quel autre en Suisse.

Et si l’avocat, au moment crucial d’invoquer des circonstances atténuantes pour alléger le sort de son client, se risquait justement à invoquer que celui-ci était sûr de changer le monde ? Hors de toutes considérations médicales sur la santé mentale de l’auteur qui resteraient de toute façon ouvertes, on pourrait déjà lui rétorquer, que, s’agissant de Jo Cox, ça n’a servi à rien. Brexit il y a eu, malgré l’indignation unanime provoquée par cet acte.

Mais, surtout, l’assassinat « politique » n’a pratiquement jamais servi à rien ! Et ça, ce n’est pas la jurisprudence qui le dit, mais l’Histoire qui nous l’enseigne !

Les assassins de César voulaient mettre fin à la dictature impériale en instaurant la démocratie. Résultat, Rome s’est retrouvée plongée dans une ère de violence et de corruption. John Wilkes Booth voulait la même chose. Qui ça ?L’homme qui a abattu le Président Lincoln pour venger le Sud. Abraham est devenu un martyr. Booth a été exécuté et le Sud a dû attendre pratiquement un siècle pour devenir l’égal du reste des États-Unis. En faisant un carton sur l’Archiduc François-Ferdinand en 1914, l’étudiant Gavrilo Princip n’a réussi qu’à déclencher une guerre mondiale – certes sous-jacente – qui a marqué l’histoire par son bilan humain effroyable. Mais ce n’était pas son but, lui voulait libérer la Bosnie… et ça n’a pas marché. (source : www.books.fr)

Heureusement pour nous, l’assassinat ne semble pas la meilleure façon de changer l’ordre des choses (politiques ou non). Mais ça, beaucoup ne l’ont pas compris et ne sont pas prêts à le comprendre…

Le 27…

… où notre vaillant padawan, Me Panda, a le sentiment d’être le dindon de la farce.

Il s’est rendu vendredi après-midi au Greffe du Parquet, pour vérifier qu’aucune nouvelle pièce n’avait été versée au dossier de l’audience de confrontation de cet après-midi. Rien…

Ouverture de séance, aujourd’hui 14h00, le Procureur commence par informer le prévenu (notre client) et la plaignante que le témoin auquel ils devaient être confrontés à l’instant, s’est rétracté il y a quelques jours lors d’un interrogatoire de police qui ne figure pour l’instant pas au dossier. Ce brave garçon aurait même prétendu avoir été sollicité par notre client pour lui fournir un témoignage de complaisance. Forcément, comme c’est nous qui avons proposé ce moyen de preuve dans le cadre de l’instruction, Me Panda tire une drôle de tête et revient au bureau avec cette très pertinente question :

– Pourquoi, vendredi quand je consulte le dossier, cette information n’y figure pas, alors que le Procureur est au courant des déclarations faites à la Police par ce foutu témoin ?

Me Yoda aurait répondu : À la duplicité du Parquet tu prendras garde, jeune padawan !

Il n’aurait pas tout à fait tort. Si les organes de la Justice sont là pour faire toute la lumière sur les faits et punir les méchants, ils n’en doivent pas moins jouer franc jeu. Non pas pour faire plaisir aux avocats, mais parce que c’est la loi : le procès, dans toutes ces phases, doit rester équitable (art. 6 de la Convention Européenne des Droits de l’Homme). Et tenir un dossier parallèle, contenant des informations que seul le Proc’ connaît, ce n’est pas à proprement parler fair-play…

L’avocat a le droit de consulter le dossier pour connaître les charges pesant sur son client et celui-ci est en droit d’être informé de ce qui l’attend. Malheureusement, bon nombre de Procureurs, et celui de ce jour en est un vibrant exemple (il n’en est pas à son coup d’essai), croit que la Justice est mieux administrée en jouant au chat et à la souris avec l’accusé, forcément déjà coupable. Donc pas besoin de le ménager !

Aucun système judiciaire n’a jamais gagné ses lettres de noblesse en trichant pour arriver au résultat qu’il s’est fixé. D’autant plus qu’en trichant, le magistrat ne sera toujours pas sûr d’avoir établi la Vérité.

Donc, même si notre couillon de client a vraiment demandé à un de ses potes de venir lui sauver la mise avec une faux témoignage, ce qui reste à prouver vu le calibre du fameux témoin qui a plutôt l’air d’en avoir assez d’être convoqué, cela ne veut pas encore dire qu’il est coupable. Ce ne serait pas le premier ni le dernier.

Le 28…

… où les temps changent, pas forcément en bien, ce qui correspond à un discours de vieux (avocat), mais bon, même si on se sent toujours vert après presque 20 ans de pratique, on ne peut s’empêcher de constater que les fonctionnaires gangrènent le monde judiciaire.

Mardi, la semaine dernière , un Tribunal jugeait un jeune homme pour toute une série d’infractions, dont une tentative de brigandage dans un bar, avortée de manière assez comique, puisque le patron avait désarmé le braqueur à peine celui-ci avait-il franchi le pas de porte et lui avait flanqué une frousse bleue. Malheureusement pour lui, il a par la suite agressé assez sauvagement un passant pour un butin dérisoire. Et là, c’est beaucoup moins drôle…

Le Procureur avait requis 5 ans, peine qui semblait tout à fait proportionnée (eh oui, parfois le Parquet travaille dans la mesure…)

Aux termes des plaidoiries, le Tribunal demande si les parties sont d’accord de renoncer à l’ouverture publique du dispositif et de le recevoir par la poste. Ne voulant pas indisposer la Cour, tout le monde a acquiescé.

Mercredi, rien, jeudi, vendredi idem.

Le Jugement est tombé aujourd’hui, par simple pli postal : 5 ans fermes qu’il faudra aller annoncer au client qui attend dans sa cellule depuis… 5 jours pour savoir combien de temps il va passer en prison.

Bien fait pour lui diront certains. Il mérite une bonne leçon.

Peut-être.. mais pas comme ça. Quand MeFaire était encore jeune padawan, lorsque le rideau tombait sur le procès pénal après le dernier mot de l’accusé, le Tribunal se retirait pour délibérer et ne réapparaissait qu’avec un verdict qui était communiqué de vive voix et séance tenante aux parties. Il était parfois minuit passé et avocats, procureurs, journalistes, clients, parties civiles, hantaient hagards les couloirs du Tribunal (et les bistrots des environs…) attendant le signal du greffier pour revenir dans la salle d’audience. Il y avait là une solennité et une immédiateté qui cadrait parfaitement avec la dramaturgie du procès pénal et la responsabilité de ceux qui devaient juger.

Maintenant, le Juge vous dit que, quand il aura le temps, entre une contravention, la pause café et les courses à la Migros, on statuera sur le sort d’un homme pour dire combien de temps il va passer en prison et on vous dira ce qu’il en est quand on aura le temps. Même si la loi permet, ce n’est pas admissible. La justice pénale doit continuer à être rendue par des magistrats et non par des fonctionnaires soucieux de leur horaire de travail. Parce qu’on ne peut juger son prochain en ayant l’esprit distrait par les courses ou la manucure..

Le 29…

…. où le client que l’on relance pour avoir les pièces réclamées à corps et à cri par le Procureur, répond une nouvelle fois de manière détournée, par le canal de son épouse, qui – soit dit en passant – fait exprès l’air de rien de faire de l’humour à deux balles avec mon nom. Ils commencent à me les briser menu cette équipe.

Le 30…

… où le dernier jour du semestre, comme une mauvaise marée, nous ramène quelques épaves sur le rivage.

A croire que certains dossiers sont vraiment maudits, comme cette affaire d’indemnisation qui traîne depuis des lustres. La partie adverse devait nous faire une proposition jusqu’à aujourd’hui. Plusieurs tentatives de reprises de contact se sont égarées dans l’hyper-espace et aujourd’hui on apprend que l’avocate qui gère le dossier s’est cassée la jambe et est HS jusqu’à fin juillet au moins…

Scoumoune ? Maléfice ?

 

 

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