Octobre…

… où de manière tout à fait insidieuse, Octobre s’est invité et, donc, sans verser dans un genre de mélancolie propice à tous les égarements, on se prend à écouter Francis Cabrel nous raconter des histoires de cailloux vivant dans une cabane au fond du jardin, chez des nonnes qui harponnent les marchands et les fous…

Le 1er…

… où un client débarque le sourire aux lèvres nous annoncer qu’il a été déposé plainte contre son ex pour « corruption de ses enfants »…

– Mais, on vous avait dit que cette démarche ne mènerait à rien…

– Je sais, mais je m’en fous, ça fait du bien !

Drôle de thérapie quand même ?!?

Le 2…

…où l’on reçoit le dossier du quidam en détention préventive qui voulait que le Procureur le libère pour qu’il puisse suivre des cours professionnels de conduite, alors que, à côté des exactions qu’il commet contre son prochain à grands coups de lattes, histoire de piquer quelques sous ça et là, il collectionne les infractions au Code la route (voir le 30 septembre).

Cela va être sportif…

Voilà de belles images en couleur, prise par une caméra de vidéo-surveillance dans un hall d’immeubles, où l’on voit notre gugusse, casquette vissée de travers s’acharner sur sa victime à terre. Même ces deux copains lui font signe de se calmer…

Quand on sait que l’homme à terre est un notaire respecté de la place, on se dit que notre bonhomme n’est pas prêt d’aller suivre des cours de (bonne) conduite !

Le 5…

… où notre nouvelle collab’, Me Dawn, s’en va en prison pour porter la bonne parole à notre petite frappe (de notaire).

Le retour, sans être franchement surprenant, n’est pas sans intérêt.

S’agissant de la procédure tout d’abord. Quand on arrête une bande, et, là, nous cogneurs étaient trois, on les place dans des prisons distinctes, histoire de les empêcher de mettre au point une version commune édulcorée.

Dans ce dossier, non seulement, le Proc’ de service les place dans la même prison, mais répond en plus, à l’officier de police qui lui envoie une note (au dossier) : Vous êtes sure de vouloir les incarcérer au même endroit ? … Non, non, allez-y pas de problème !

Donc, plus moyen d’invoquer le risque de collusion pour maintenir notre gugusse en détention préventive.

Lui, bien sût, est à 3 millions d’années lumières de ces considérations juridiques. C’est qu’il veut, on s’en doute, c’est sortir. Ah oui, et aussi récupérer son sweat à capuche, confié à la scientifique pour les besoins de l’enquête, parce qu’il fait froid en prison…

Déjà mis en prévention pour un braquage raté, ainsi que diverses entorses au Code de la route, condamné à plusieurs reprises pour de petits vols, il considère que les regrets exprimés lors de son premier interrogatoire sont suffisants pour qu’on le laisse partir maintenant.

Me Dawn a beau lui expliquer que le Proc’ peut le garder au frais (et sans son sweat à capuche) en raison d’un risque de réitération (indéniable au vu de son parcours digne du Guiness), rien à faire…

Le 6…

… où l’on apprend avec consternation que notre blogueur légendaire à la robe noire, Me Eolas, a été condamné pour diffamation et injure à 2 000 euros d’amende avec sursis et 5 000 euros de dommages-intérêts.

L’activité d’avocat-blogueur serait-elle devenue périlleuse ? Ou bien notre maître à penser en matière de critiques de l’institution judiciaire et de ses acteurs est-il allé trop loin ?

Petit rappel des faits, que l’on trouve beaucoup plus détaillés sur le site de mon collègue édj (épris de justice) epris-de-justice.info :

Maître Eolas, qui est avocat, est prévenu d’injure et de diffamation à l’égard de l’Institut pour la justice (IPJ). Il est défendu par Me Jean-Yves Moyart, avocat lillois et gloire d’internet sous le pseudonyme de Maître Mô.
L’association se présente comme un « think tank et une association de citoyens, de victimes et d’experts mobilisés pour promouvoir une justice plus protectrice des citoyens et plus équitable vis-à-vis des victimes ». Le discours, en substance, fustige un laxisme généralisé et dangereux de la justice, qui protégerait mieux les délinquants que les victimes.
À l’audience, l’IPJ est incarnée par son secrétaire général Xavier Bébin et représentée par Me Gilles William Goldnadel, qui fustige à peu près sur le même ton et dans maints hebdomadaires glacés (dont Valeurs actuelles) la bienveillance de l’institution à l’égard des criminels. Eolas n’aime pas l’IPJ et brocarde très souvent son populisme, qui conduit à l’excitation des sentiments grégaires de la foule du web autour de faits divers sordides.
La présidente Magali Tabareau entame l’audition de Xavier Bébin, qui situe le contexte. En novembre 2011, l’IPJ enclenche une opération de lobbying en vue de l’élection présidentielle de 2012. Un « pacte 2012 » contenant un chapelet de propositions à destination des candidats. Il s’appuyait sur une vidéo de Joël Censier, père de Jérémy Censier – jeune homme tué à coups de couteaux par une bande dans le sud de la France. M. Censier raconte son histoire et l’attitude de la justice à son égard qui a fini par libérer sous contrôle judiciaire le principal mis en cause, après deux ans de détention provisoire. Il y détaille ses péripéties et donne l’apparence d’une justice coupable d’un laxisme sidérant. Au bord des larmes, visiblement indigné par ce qu’il nomme le mépris de la justice, il invite à signer le « pacte 2012 ». (Depuis, l’accusé a été reconnu coupable du meurtre de Jérémy, et condamné à 15 ans de réclusion criminelle par une cour d’assises des mineurs.)
Sur les réseaux sociaux, le pacte se répand comme une rumeur. Xavier Bébin résume : « Il y a eu un mouvement citoyen, les personnes se transmettaient le pacte via les réseaux sociaux. » Près de 1,8 million de signatures, c’est considérable, unique à l’échelle de la France. La communication de l’IPJ est un triomphe, c’est la position idéale pour faire briller ses idées dans le débat présidentiel qui se profil.
Sur Facebook, c’est l’euphorie et l’hystérie. Un million de like. Twitter frétille et s’emballe, prêt à propulser l’événement en TT, quand Maître Eolas écrit : « Compteur bidon des signatures de l’IPJ, preuve : voici la courbe de signatures en ce jour entre 18 h 42 et 19 h 06 ». Le scandale naît.
« Je me torcherais bien avec l’IPJ si je n’avais pas peur de salir mon caca »
La courbe est linéaire et rectiligne, elle décrit la progression des signatures. « Ce sont des personnes sur Twitter qui ont signalé que ce compteur de signatures avait une progression très rapide. Il fallait voir la progression : ça tournait jour et nuit et le serveur n’a jamais crashé », relate le prévenu. La pétition ne vérifie pas l’authenticité des adresse e-mail : « Des gens m’ont appelés pour me dire qu’ils ont signé la pétition sous le nom de Napoléon Ier », rapporte-t-il.

Second volet : l’injure. Un tweet, écrit à 4 h du matin : « Je me torcherais bien avec l’IPJ si je n’avais pas peur de salir mon caca ». L’avocat sourit : « Si je dois laisser une trace dans l’histoire, je ne pense pas que ce sont ces écrits là qui seront retenus. » Il était en garde à vue – pour le travail – épuisé, et répondait à la question d’un twitto sur ce qu’il fallait penser de « toute cette histoire ». Maître Eolas dégonfle l’offense et plaide l’hommage au Torchecul de Rabelais (Gargantua, chapitre XIII). Et puis, ajoute-t-il, il parlait du tract : « Il ne me semble pas que l’on puisse se torcher avec un institut. »

Le blog édj détaille encore les arguments avancés par chacune des parties à l’audience.

Résultat des courses, Me Eolas est condamné au grand dam d’une bonne partie de la profession, en particulier des avocats actifs sur la twittosphère, comme votre serviteur.

Nous sommes en France et c’est donc le droit français qui a été appliqué. N’étant pas un spécialiste, je m’abstiendrai de l’analyser.
Et en Suisse, MeEolas aurait-il été condamné ?

Notre Code pénal contient également les infractions d’injure et de diffamation. Elles sont décrites ainsi dans sa partie consacrée aux infractions contre l’honneur :

Art 173
Diffamation
1. Celui qui, en s’adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon,
sera, sur plainte, puni d’une peine pécuniaire de 180 jours-amende au plus2.
2. L’inculpé n’encourra aucune peine s’il prouve que les allégations qu’il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu’il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3. L’inculpé ne sera pas admis à faire ces preuves et il sera punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l’intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d’autrui, notamment lorsqu’elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4. Si l’auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge pourra atténuer la peine ou exempter le délinquant de toute peine.
5. Si l’inculpé n’a pas fait la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles étaient contraires à la vérité ou si l’inculpé les a rétractées, le juge le constatera dans le jugement ou dans un autre acte écrit.

Art. 177
Injure
1 Celui qui, de toute autre manière, aura, par la parole, l’écriture, l’image, le geste ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur sera, sur plainte, puni d’une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus.1
2 Le juge pourra exempter le délinquant de toute peine si l’injurié a directement provoqué l’injure par une conduite répréhensible.
3 Si l’injurié a riposté immédiatement par une injure ou par des voies de fait, le juge pourra exempter de toute peine les deux délinquants ou l’un d’eux.

Dans le débat extrêmement sensible qui s’était installé entre cette association de défenses des victimes, comparables sous certains aspects, en Helvétie, à la Marche blanche, et ses détracteurs, l’accusant de manipulation, dont fait partie Me Eolas, un juge suisse aurait-il considéré que ses propos de latrines constituaient une accusation de tenir une conduite contraire à l’honneur ou portait atteinte à la considération du collectif ?

Comme en France vraisemblablement, une association peut également être victime d’une atteinte à l’honneur, à condition que l’attaque se fasse à l’encontre de son activité sociale. En outre, les propos litigieux doivent être adressés non pas à leur destinataire, mais à des tiers. En Suisse, pour qu’il y ait diffamation, il faut encore qu’il y ait une allégation de faits et non pas un simple jugement de valeur, ce qui différencie par ailleurs la diffamation de l’injure.

En outre, toujours sous nos latitudes, l’auteur de la diffamation peut être exempté de toute condamnation s’il prouve qu’il croyait sincèrement dire vrai, soit en apportant la preuve de la vérité, soit celle de sa bonne foi.

Sur la base des comptes rendus lus sur Internet, notre Confrère a notamment prétendu que le compteur d’adhérents de l’association était bidon et qu’il se torcherait bien avec la pétition.

La première affirmation est une allégation de faits, la seconde un jugement de valeur, donc, a priori, non punissable. Pour preuve de sa bonne foi en ce qui concerne les faits, Me Eolas a fait part de ses propres constatations et d’éléments rapportés par des tiers, à savoir par exemple que les gens signant la pétition sur Internet ne semblaient pas être de vrais adhérents à la cause de l’IDJ. Selon nos sources, Napoléon est en effet décédé depuis un petit bout de temps…

On ignore si le juge a procédé à des investigations quant à la pertinence du décompte de signatures figurant sous cette pétition électronique.

On n’en arrive cependant à la conclusion que, sans être tout à fait objectif il est vrai, toujours a priori, en démontrant qu’il était sincèrement persuadé que le décompte des pétitionnaires était truqué et que le remplacement du papier Lotus par la prose associative, Me Eolas n’aurait vraisemblablement pas été reconnu coupable de diffamation dans notre landerneau.

Qu’en est-il de l’injure ?

Tout comme la diffamation, elle suppose une atteinte à l’honneur, ce qui selon la jurisprudence Suisse est constitué par toutes allégations de faits propres à exposer la personne visée au mépris de sa qualité d’être humain ou au mépris de son activité sociale. La personne visée doit donc apparaître comme méprisable et il ne suffit pas de l’abaisser dans la bonne opinion qu’elle a d’elle-même ou dans les qualités qu’elle croit avoir dans le cadre de son activité sociale.

Selon les normes en vigueur dans notre pays, dans le domaine politique, et c’était le cas en France, la pétition s’adressant à des candidats aux élections notamment, l’atteinte à l’honneur s’analyse de façon plus restrictive, le public sachant qu’en principe il ne faut pas prendre les propos tenus par les opposants sans une certaine circonspection.

Encore une fois, le soupçon de trucage du décompte des pétitionnaires et les considérations scatologiques se situent à la limite du penalty, mais sans plus. En outre, en ce qui concerne le second reproche, notre Confrère n’invite pas des tiers à s’essuyer les fesses, mais s’adresse à lui-même. Enfin, comme le cite si bien édj :

Maître Eolas dégonfle l’offense et plaide l’hommage au Torchecul de Rabelais (Gargantua, chapitre XIII). Et puis, ajoute-t-il, il parlait du tract : « Il ne me semble pas que l’on puisse se torcher avec un institut. »

Il n’est donc pas du tout évident qu’un juge helvétique aurait retenu une infraction à l’article 177 CP. Ne perdons pas de vue toutefois qu’il s’agit là d’une question d’appréciation et que le résultat peut varier d’un juge à l’autre.

Nous voilà tout de même prévenus, en fait pas encore, mais plutôt avertis.

On ignore aujourd’hui si cette condamnation sera définitive, dès lors que Me Eolas, comme tous les braves justiciables, dispose de la possibilité de recourir. À la grande consternation de la twittosphère, celui-ci a par contre décidé de fermer son compte twitter.
Un dernier mot, à l’attention de la justice française qui ne brille pas par sa rapidité. Les faits remontent à 2011 sauf erreur. 4 ans pour juger une affaire d’atteinte à l’honneur, certes médiatique, mais dont l’établissement des faits ne posait pas de problème particulier, c’est beaucoup trop…

PS : le compte twitter est peut-être fermé, le site Internet non et sa lecture ne peut être que fortement conseillée : http://www.maitre-eolas.fr

Le 7…

… où l’on joue au ping-pong avec la partie adverse quant à sa proposition transactionnelle.

Bref rappel des faits : le bailleur de notre impécunieux locataire a proposé (dans le dos de son avocat, ah ! ces clients…) que celui-ci lui rembourse 48’000 francs à coup de 200 balles par mois, sans intérêt (si, si !).

Le client, faisant une fixation sur la créance tout à fait improbable qu’il estime détenir contre son bailleur en remboursement de travaux qu’il a exécutés sans droit dans les locaux loués, n’est pas chaud, pour ne pas dire plus.

Son merveilleux avocat lui sonne un peu les cloches (voir le 29 septembre) en attirant son attention sur le fait que 24 ans pour payer une créance est loin d’être une garantie d’aller au bout du remboursement et que cette solution vaut toujours mieux qu’un beau jugement susceptible d’exécution forcée…

Notre oiseau accepte de mauvaise grâce, info communiquée au bailleur, lequel, frappé sans doute par un éclair (tardif) de lucidité, change un poil son fusil d’épaule en demandant (tout de même, parce que bon hein ?!?) un acompte conséquent lors de la signature de l’accord.

Rien à faire rétorque le client, s’il n’est pas d’accord, on va au procès et tant pis pour lui !

Euuuuhhhh non. Il y a plus de chance que ce soit tant pis pour vous. Réfléchissez un peu, nom d’une pipe ! Qu’est-ce que vous préférez ? Payer 200 Fr. par mois, éviter l’expulsion et obtenir le loyer que vous demandez ou bien risquer le jugement, c’est-à-dire de vous faire vider manu militari, avec en prime plusieurs dizaines de milliers de francs de dommages et intérêts et d’honoraires d’avocats à payer ?

Le client qui croit que son affaire est gagnée d’avance est parfois plus difficile à gérer que celui qui est perplexe. Espérons que la nuit porte conseil…

Le 8…

… où il apparaît difficile d’envisager une suite sereine à la semaine, quand il n’y a plus de chocolat dans le secrétariat et rupture de stock au petit magasin du coin de la rue…

Le 9…

… où la survie sans chocolat conduit vraisemblablement à des hallucinations.

Par exemple, on imagine lire dans un courrier qu’un Président adresse à un témoin, un peu surpris de sa citation à comparaître, qui indique que, pour des raisons professionnelles, il ne peut malheureusement assister à l’audience, étant donné qu’il sera à l’étranger et demande gentiment s’il n’est pas possible de venir un autre jour:

« Je vous informe que votre audition est maintenue. En effet, en application de l’article 160 CPC, vous avez l’obligation de collaborer à l’administration des preuves. J’attire votre attention sur le prescrit de l’article 167 CPC à la teneur duquel lorsqu’un tiers refuse de manière injustifiée de collaborer, le Tribunal peut lui infliger une amende ou ordonner la mise en œuvre de la force publique pour l’amener à la barre. »

Je pense que le destinataire appréciera que ces obligations professionnelles soient taxées de « refus injustifié de collaborer » et qu’il risque le panier à salades s’il ne peut pas venir.

Il est tout de même étonnant de voir qu’un magistrat appelé à trancher dans un conflit de personnes, soit à ce point privé d’empathie, avant même que l’audience ne commence, envers une personne qui ne comprend sûrement pas pourquoi elle doit venir témoigner. Qu’est-ce que les parties peuvent attendre d’un juge de cet acabit ?

Mais bon, il s’agit vraisemblablement d’une hallucination causée par l’état de manque…

Le 12…

… où l’on commence bien la semaine, en recevant ce matin au courrier

  1. la décision (négative, of course) du Service de l’emploi concernant une affaire de travail au noir, en constatant que le client ne nous a raconté que des mensonges…
  2. la demande de provision audit client, avec mention « adresse introuvable », donc il a menti aussi à ce sujet !

La décision du Service de l’emploi indique également que le dossier est transmis au Procureur pour suite pénale. Douce consolation…

Le 13…

… où l’on assiste, lors d’un cocktail dînatoire, au dialogue de sourds entre un avocat et un Juge cantonal à propos d’une affaire qu’il a plaidée récemment devant ledit Juge et qui a vu son appel contre une lourde condamnation intégralement rejeté, hormis sur un petit point de détail.

Le Juge est cependant obligé de se marrer quand mon cher Confrère flatte le bon sens du Tribunal où il siège qui a eu l’intelligence d’admettre partiellement le recours

Partiellement ?, Ah oui, il y a cette virgule que l’on a changée. Mais, si vous le voyez comme ça, tant mieux pour vous Maître.

Une fois sa mission PR accomplie, le Confrère en question se tourne vers votre serviteur et enchaîne tout de go : Maintenant que vous êtes un avocat qui compte sur la place, vous ne pouvez faire autrement que d’adhérer à notre Société des Amis de l’Opéra ! Voici un bulletin.

Décidément, il y en a qui ne perdent jamais le Nord…

Désolé, mais je préfère le rugby (surtout en ce moment #RWC2015)

Le 14…

… où l’on se pose une foule de questions, pourtant pas très juridiques, mais toutes plus banales les unes que les autres.

Comment calmer ce père de famille qui pète un plomb, parce que son ex a bloqué son numéro d’appel ? Que faire avec cette brave dame qui prétend s’être fait gruger de 5 Mio, mais qui torpille en coulisse la plainte qu’elle nous a demandé de déposer ? Comment faire comprendre à un client détenu que sa requête de libération pour le motif qu’il veut suivre un cours de chauffeur poids lourds a peu de chance d’être admise vu qu’il a pratiquement occis un brave notaire pour lui piquer trois francs six sous ?

C’est là qu’on se dit que l’on devrait intégrer « psychologie » et « communication » dans les études de droit, parce que, souvent, la jurisprudence n’est d’aucun secours..

Le 15…

… où le Ministère public de la Confédération (MPC) envoie une copie du dossier sur une clé USB de 2GB, en vente dans tous les commerces pour moins de 10 balles, en nous demandant de la retourner après usage et pas n’importe comment ! Au moyen d’une enveloppe adaptée, munie de petites bulles d’air

Il n’y a pas de petites économies pour l’administration et l’administré est prié d’assurer à ses propres frais le maintien du patrimoine public !

Bien, mais c’est le même qui envoie à l’étranger pendant 15 jours, tous frais payés par la princesse, c’est-à-dire nos impôts, un Procureur fédéral, son adjoint, deux pseudo-experts financiers et une collaboratrice scientifique (faut bien quelqu’un pour porter les valises), alors qu’une seule personne aurait amplement pu s’acquitter de la tâche de participer à l’audition d’une dizaine de témoins et de ramener les PV  en Suisse pour les analyser…

Le 16…

… où le sort semble s’acharner sur cet avocat dont je vous parle tous les jours et dont le sens du rangement laisse parfois à désirer. Mais, là, tout de même, il y a de quoi s’inquiéter.
Dans une affaire pénale de blanchiment d’argent, où nous sommes plusieurs confrères à nous partager la représentation de différentes sociétés, certaines procurations réclamées par le Ministère public de la Confédération semblent s’être volatilisées, puisque, tant le Procureur que le client certifie que nous les avons !
En même temps, un client prétend mordicus m’avoir confié les originaux de 2 contrats d’augmentation d’hypothèques mobilières. Je suis pourtant certain de n’avoir jamais eu que des copies dans mon dossier. Commence alors un véritable parcours du combattant pour tenter de retrouver les originaux qui auraient peut-être été par erreur transférés à la place des copies. Après avoir affolé les secrétaires de la Banque, de l’Office des poursuites et du Service des curatelles d’adultes : choux blanc, nada, que pouic. Personne n’a vu passer ces fichus contrats en version originale.

Les 17 et 18…

… où l’on se pourrit le week-end à rechercher ces foutus documents fantômes…

Le 19…

Journée miraculeuse !

… où après de nombreux échanges de mails, on se rend compte que toutes les procurations manquantes depuis le 16 n’ont en fait jamais été établies. Merci le MPC et le client …

… où, surtout, l’autre client nous informe avoir retrouvé la version originale des fameux contrats hypothécaires, qu’il avait égarés sous une pile…

L’honneur est donc sauf, les nerfs un peu moins…

Le 20…

… où, entre 2 affaires pénales économiques, on suit les protestations des Barreaux français contre la fragilisation de l’aide juridictionnelle en France et l’on voit sur Twitter des Confrères en robe se faire molester par des CRS.

On ne peut s’empêcher de penser que l’uniforme profite de l’occasion pour se faire une robe noire en toute impunité…

En étant un brin plus critique, difficile d’imaginer de pareilles scènes sous nos latitudes helvétiques. Le soit-disant pays des Droits de l’Homme a du souci à se faire s’il en est là.

Chez son voisin tout aussi soit-disant neutre, la question de l’aide juridictionnelle, rebaptisée en « Assistance Judiciaire » (AJ) dans nos codes de procédures est aussi un sujet sensible, mais n’a jamais fait l’objet d’un débat aussi passionné.

En matière civile et administrative, il suffit que la partie qui procède, ou qui est contrainte de se défendre, puisse être qualifiée d’indigente et ne pas être téméraire.

L’indigence est déterminée d’après les règles de la Conférence des Offices des poursuites suisses, le magistrat gardant un certain pouvoir d’appréciation dans l’octroi de l’AJ. Quant à la témérité, elle peut se résumer ainsi : un procès qu’une personne raisonnable et plaidant à ses propres frais ne soutiendrait pas.

En matière pénale, le critère de l’indigence est le même. Par contre, il faudra que la personne visée par la procédure encoure une peine privative de liberté de plus de 4 mois ou une sanction équivalente, pour s’offrir les services d’un défenseur d’office. En principe, même s’il s’agit d’une affaire de peu de gravité et que le Procureur intervient tout de même aux débats, l’AJ sera accordé pour garantir l’égalité dans le procès.

Donc, le principe est relativement simple et l’accès à la justice aux personnes indigentes relativement bien protégé en Suisse.

Le problème se situe ailleurs pour l’avocat helvète.

Une fois la procédure terminée, il adresse la liste des opérations qui ont été nécessaires à la bonne et fidèle exécution de son mandat au magistrat en charge du dossier. Celui-ci décidera alors de l’indemnité équitable qu’il convient d’octroyer à l’avocat (indemnité que l’État pourra aller réclamer aux bénéficiaires de l’AJ, lorsqu’ils seront revenus à meilleure fortune).

Et c’est là que souvent le bât blesse.

L’appréciation change d’un magistrat à l’autre d’une manière souvent assez spectaculaire, même si la plupart sont tout à fait corrects et compréhensifs.

L’un considérera par exemple que l’avocat est doté de la science infuse et qu’il ne lui faut que 2 heures et non 6 pour lire 3 classeurs pleins à craquer de pièces et en tirer les éléments nécessaires à la défense de son client.

Un autre ne retiendra que 30 minutes pour une conférence avec un client ne parlant pas français et pourvu d’un traducteur, alors que, pour effectivement 30 minutes de travail productif, il a fallu près de 2 heures de séance.

Ce ne sont que quelques exemples parmi tant d’autres qui démontrent la totale subjectivité de la rémunération de l’avocat plaidant à l’assistance judiciaire. Il est assez significatif que ce sont surtout les avocats devenus magistrats qui sont les plus durs avec leurs anciens confrères. Aurait-il honteusement profité de l’AJ à l’époque en trichant allègrement avec le temps consacré à l’affaire et persuadés que tout leur coreligionnaires font de même ? La question reste ouverte et ne trouvera certainement jamais réponse…

Vaste problème, moins grave que dans l’Hexagone cependant où c’est l’accès à la Justice qui est mis en péril et cela est inadmissible dans un État qui se prétend de droit.

Le 21…

… où un grand trouble existentiel nous taraude.

Ce Confrère donneur de leçon est tout bonnement détestable quand il nous abreuve de sa prose suffisante et méprisante. Et d’autres le trouve aussi agaçant. Mon excellent ami, Me Du Guidon, ne le surnomme-t-il pas le Lévrier ?

Prions donc St Yves de ne jamais lui ressembler, même si parfois certaines forme de trouble narcissique aurait tendance à prendre le dessus.

Le 22…

… où il faut composer avec la prose de Me Lévrier pour la seconde journée, ainsi qu’avec la cliente qui en a marre de se faire traiter de cruche et ne comprend pas pourquoi on n’a pas déjà dynamité l’Étude de ce mécréant.

Dans cette ambiance de douce harmonie, la rédaction d’une réplique spontanée destinée à faire comprendre à un brave Procureur l’inanité de la thèse de l’exaspérant baveux d’en face relève du parcours du combattant.

Heureusement, une invitation impromptue à souper a des vertus curatrices. En effet, mon hôte est remonté de la cave avec Haut-Brion 1992 !

Oublié le Lévrier…

Le 23…

… où on a la confirmation que, trouver un Procureur, un vendredi après-midi, au Ministère public de la Confédération est plus difficile que de trouver un sens à une loi fiscale.

Le 26…

… où l’on découvre que cette fichue angine récurrente a finalement quelques vertus lénifiantes.

Il s’agit premier contact téléphonique avec une dame âgée, mais pleine de peps, au sujet de son dossier transmis par mon merveilleux associé, car il présente des similitudes avec une vieille affaire qui ne s’était pas trop mal terminée.

La Dame et votre serviteur ne se sont donc jamais rencontrés. A la fin de notre conversation, elle me lâche avec son inimitable  accent de l’Est, roulant sur les « R » :

– Ah, Me, me voilà tout à fait rrrassurée pourrr la suite de mon affairrre, vous avez une si belle voix. Vous chantez aussi, j’imagine ?

– Euh, non. Kôf, kôf… En réalité, j’ai une belle angine et la voix complètement enrouée. Désolé de vous décevoir…

– Cela ne fait rrrien, soignez-vous bien, mais garrrdez cette voix !

Bien, me voilà fixé sur mon plan de carrière.

(PS : ce billet est écrit depuis ma terrasse où je tapote mon clavier en marcel, shorts et tongs, par 7°, histoire d’entretenir ma crève).

Le 27…

… où l’on est confronté au syndrome du caramel mou !

Explication : une gentille collab’ à l’excellente idée d’offrir des caramels mous.

Vous voilà donc avec une petite poignée de friandises super collantes devant vous et, chaque fois que vous craquez, et que vous ingurgitez une de ces merveilleuses bombes caloriques qui collent aux dents, au palais, bref à tout ce qui sert à parler… le téléphone sonne.

Pas juste une fois. Non, chaque fois ! Pas moyen de bouffer un de ces trucs en paix.

Driiiinngg !

– Mwoui…

– C’est Mme Pahud, elle a déjà appelé 3 fois.

– Bvon, pachez la moi… Bonvour Mwadame…

– Vous avez une drôle de voix…

Le 28…

… où, décidément, quand ça veut pas, eh ben, ça veut pas !

On a beau arriver de bon matin, tout fringuant, au bureau, un plan de travail bien précis en tête, si l’écran (presque) neuf du PC refuse obstinément de s’allumer, ça part mal…

On s’énerve, on redémarre, on vérifie que les câbles sont bien branchés, on les remplace, etc.. et quand une heure plus tard l’écran s’allume comme par magie, on peut enfin aller se faire un café pour se calmer, en croyant que, ce coup-ci, c’est parti. Fatale erreur…

On revient s’asseoir sur son fauteuil fétiche, si propice aux grandes réflexions (et à quelques petites turbo-siestes) et c’est le moment que le système hydraulique de réglage de la hauteur du siège décide de se mettre en rade et fonctionnera de manière aléatoire toute la journée.

Puis, après que le garage ait appelé pour dire qu’ils n’ont pas encore trouvé l’origine de la panne de la Fairemobile et qu’ils doivent la garder un jour de plus au moins, c’est l’IPhone qui refuse de passer les appels (oui, la facture a été payée, merci !), jusqu’au coucher du soleil.

Bref, il est 17h34 et l’on se dit que, si on était resté au lit ce matin, eh bien, la journée n’aurait pas été pire…

Quand ça veut vraiment pas, faut pas insister !

Le 29…

…où l’on apprend qu’un avocat a tiré sur son bâtonnier à 3 reprises dans le Tribunal de la tranquille petite ville de Melun (banlieue parisienne).

Le Bâtonnier n’a pas succombé à ses très graves blessures. Par contre, l’avocat s’est tiré une balle dans la tête. Exit donc cet étrange Confrère qui, en finalité, a préféré le plomb au verbe.

À lire les articles dans la presse française, l’avocat en question était un solitaire en proie à de graves problèmes professionnels et financiers. C’est-à-dire que ce pouvait être n’importe qui. Comme partout, on rencontre de tout dans ce métier. Du brillant humaniste à l’agité du bocal. Quant au bâtonnier, il est décrit comme « rigide, mais juste ». Comme tout les bâtonniers, ou presque…

Mais la question n’est pas là. Beaucoup se sont inquiétés de savoir comment un avocat pouvait amener, ni vu ni connu, une arme dans un Tribunal ? La réponse est simple : les avocats ne sont pas fouillés, lorsqu’ils entrent dans un Tribunal de tout pays civilisé. Et pourquoi cela ? Il s’agit là d’une règle quasi absolue. Bien sûr, elle n’a pas été érigée parce que l’on suspectait les avocats de faire entrer au tribunal des armes, de la drogue, ou quoi que ce soit d’illégal, mais bien parce que l’on voulait garantir l’intégrité des informations qu’ils transportaient avec eux, en vertu de la sacro-sainte garantie du secret professionnel.

Et alors, on a pu lire dans la presse que la merveilleuse Ministre de la Justice de nos voisins français, toujours si prompte à déconsidérer les hommes de robe, a laissé entendre qu’il appartenait désormais au Conseil de l’ordre de décider s’il ne faudrait pas désormais fouiller aussi les avocats…

N’importe quoi ! Aussi terrible soit ce drame, il n’en reste pas moins isolé et l’on peut constater que, d’une manière générale, les hommes de robe respectent la loi, les maisons de Justice, ainsi que les gens qui y travaillent, si bien que la question ne se pose pas.

Où irait-on si on ne pouvait plus passer en douce le guichet du greffier avec sa petite flasque de whisky ?

Le 30…

… où l’on se demande ce qui passe parfois par la tête des gens…

D’un côté, le client, accusé d’avoir menacé toute la République de tirer dans le tas pour une malheureuse histoire d’amende, et qui est allé s’acheter une carabine chez l’armurier du coin, alors que son affaire n’a pas encore été jugée.

De l’autre, la Procureure, qui découvre incidemment cet achat, 3 ans après les faits qui sont reprochés au quidam, alors qu’il n’est frappé d’aucune interdiction d’aucune sorte et qu’il s’est donc acheté une arme en toute légalité. Elle décide néanmoins que ce n’est pas bien, vu ce qu’on lui reproche et délivre une ordonnance de séquestre, enjoignant à ce brave garçon un délai de 3 jours pour aller remettre son arme au poste de police le plus proche. Notifiée ce vendredi (pourquoi pas avant, l’achat remonte au 30 juin ?!?), l’injonction vient à échéance lundi 2. Comme toute ordonnance, on peut recourir, dans un délai de 10 jours. Donc, si lundi l’arme n’a pas été remise, mardi, la police fait une descente, sans attendre que le délai de recours vienne à échéance.

Au milieu, l’avocat qui se demande laquelle des 2 personnes précitées mérite un bonnet d’âne ? Le client qui, à un moment où il a tout intérêt à se faire oublier et à se racheter une conduite, va, comme un grand, acheter une arme au vu et au su de tout le monde ? La magistrate qui, alors qu’elle ne dispose d’aucune base légale pour interdire cet achat, délivre une ordonnance dont l’exécution doit intervenir avant l’échéance du délai de recours ? D’autant plus qu’elle écrit dans sa motivation que, comme l’achat de l’arme s’est faite de manière officielle, il n’y a pas de quoi paniquer et qu’on peut demander gentiment à l’acquéreur d’amener lui-même tranquillement son arme au poste de police…

Bon sens, mais c’est bien sûr ! Ah, les vils taquins. Ils ont fait exprès, de peur que l’ennui nous gagne ce vendredi !

Serviteurs, mes chers, mais il ne fallait pas. Non, vraiment, une si belle journée automnale, pourquoi la gâcher, oui, pourquoi ?

 

§ 3 réponses à Octobre…

  • DF dit :

    L’avocat que vous évoquez à la date du 29 octobre a laissé un « Journal inconvenant »:

    http://static.resistancerepublicaine.eu/wp-content/uploads/2015/10/Journal-ind%C3%A9licat-Enregistr%C3%A9-automatiquement.pdf

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  • maitrefaire dit :

    Un grand merci pour vos commentaires !

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  • Le Tigre dit :

    Chouette alors, les commentaires sont « reviendus » comme diraient les lyonnais 🙂 Vais pouvoir m’épancher à souhait.

    le 1er octobre : le client a raison, à défaut d’autre chose, cela fait du bien.

    Le 2 : ouch, je vous plains 😉

    Le 6 . c’est consternant… Mais vous avez fait un joli travail d’avocat hors cadre, je vous engage pour ma prochaine procédure 🙂

    Le 8 : je vous l’accorde, ça m’est arrivé pas plus tard qu’hier le manque de chocolat… oufff… j’ai fini par le retrouver ce soir derrière une porte inouvrable dont le constructeur de mon immeuble a le secret

    Le 9 : l’hallucination est collective de nos jours dans tous les domaines

    Le 12 : vous fait mes condoléances

    Le 13 : je prends la place d’opéra et vous laisse celle que j’ai reçue pour le rugby 😉

    Le 14 : la meilleure psychothérapie est de laisser péter les plombs

    Le 15 : si vous saviez les milliards qui partent aux fraises… dans notre société

    Le 16 : Nous faisons bien de ne pas vivre dans la même ville. Mais je prends note, si un jour je vous envoie 3,5 kg de pages de dossier, ce seront des copies

    le 19 : j’aurai sans doute retrouvé les originaux

    le 20 : je ne suis d’accord que sur un point, l’appréciation des magistrats français. Mais celui des suisses, n’est guère plus probant, du moins en ce qui concerne ceux de Genève qui refusent systématiquement l’AJ et croient que tous les frais médicaux sans exception sont remboursés par les PC… Il en va de même pour les curatelles dans ce Canton dont les magistrats n’ont visiblement pas lu les nouvelles lois. j’en ai la preuve.

    le 22 : Je n’aime pas les Bordeaux. Vous le laisse et retourne à mon Faugères bio Abbaye Silva Plana les jours de disette ou au Château Musar les jours où tout va mieux

    le 26 : vous avez donc une porte de sortie : choriste.

    Le 28 : pas mieux chez moi, il y a des jours où… même si c’est le jour de la naissance de Bill Gates

    le 29 : Préfère ne pas savoir qu’on tue des avocats

    le 30 : perplexe

    Au mois suivant ! Et merci de me faire rire aussi souvent, vous êtes bien le seul à savoir faire ça

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