Novembre…
… où cela n’est pas tant toutes ces citrouilles me gratifiant d’un regard torve, qui me filent le bourdon. Mais, le temps est venu de ressortir quelques cadavres des placards, où ils prenaient la poussière, car les échéances de fin 2018 se rapprochent dangereusement. Et puis, les citrouilles, à part dans l’assiette, c’est très surfait, même en période de Halloween. Pour fourbir nos dossiers un début novembre, on préfère largement un accompagnement plus discret que Trick or treat, genre Face à la mer, à l’heure où les cyprès se balancent…
Le 1er…
… où l’on découvre dans les médias le sort funeste d’Asia Bibi, acquittée par la Cour suprême pakistanaise de l’accusation de blasphème.
Mais qui est Asia Bibi ?
Nul doute que son nom sera bientôt sur toutes les lèvres en raison de son acquittement, dans un pays où la religion l’emporte sur le droit. Il s’agit d’une mère de famille illettrée d’une cinquantaine d’années. Son cauchemar a commencé en 2009, alors qu’elle travaillait aux champs. Invoquant des raisons religieuses, deux femmes musulmanes avaient refusé de partager un verre d’eau avec elle et une querelle avait éclaté. Quelques jours plus tard, ces femmes avaient relaté l’affaire à un imam local qui avait accusé la chrétienne d’avoir « insulté » le prophète de l’islam, ce que celle-ci a toujours nié. Elle a été emprisonnée, condamnée à mort, avant d’être acquittée le 31 octobre par la Cour suprême.
Mais, comme on le découvre maintenant, l’affaire est loin d’être pliée. Son avocat, craignant pour sa vie, a déclaré qu’il allait quitté le pays avec toute sa famille. En effet, au Pakistandan, des milliers de barbus fondamentalistes descendent maintenant dans la rue pour réclamer la tête de tous ceux qui couvrent ce sacrilège : l’avocat, les juges, etc…et bien sûr cette pauvre femme. Comme quoi, l’État de droit, la tolérance et le bon sens, ce n’est pas encore gagné.
Le 2…
… où l’on se dit que, si nos clients se défendaient comme Barrazone pour justifier leurs injustifiables dépenses privées sur le dos des deniers publics (J’ai confondu ma carte de crédit privée avec celle liée à ma fonction publique, parce qu’elles ont la même couleur !), eh bien… autant se tirer une balle dans le pied tout de suite.
C’est tout de même extraordinaire cette faculté qu’on bon nombre de politiciens, à partir du moment où ils ont atteint un certain niveau de fonction, de croire qu’ils peuvent raconter n’importe quoi pour se justifier, soit parce qu’ils pensent que leurs interlocuteurs/électeurs sont idiots, soit parce n’importe quels bobards doit forcément passer comme une lettre à la poste, puisqu’ils sont des élus…
Alors que le cadre ou chef d’entreprise lambda qui doit justifier ses dépenses inconsidérées devant un Juge, s’il adopte la même ligne improbable de défense, verra son avocat se faire gratifier par le Procureur d’un : Maître, je me demande si vous devriez pas indiquer à votre client qu’il est dans son intérêt de ne pas me prendre pour un imbécile….
Le 5…
… où si, comme aujourd’hui, le soleil pouvait AUSSI balayer d’un coup la grisaille planant sur certains dossiers, voilà qui contribuerait largement à l’avancée de la pensée juridique positive !
Le 6…
… où l’on envie ces avocats cathodiques et pas pour leurs qualités professionnelles qui font passer la Justice League pour une amicale de pêcheurs à la mouche.
Non, c’est cette chance qu’ils ont de n’avoir qu’un seul dossier à la fois et le temps de s’y consacrer corps et âmes durant tout l’épisode. Cadavre découvert, arrestation, instruction menée en un tour de main par eux-mêmes – c’est vrai, à quoi sert la police ? – tribunal, plaidoirie, générique. Une semaine au bas mot et emballez, c’est pesé !
Parce que, dans la vraie vie des stakhanovistes du Barreau, les pauses dans les dossiers sont légions et souvent très longues. Juste de quoi vous faire perdre ce fil ténu que vous avez si consciencieusement débrouillé il y a des mois. Le dossier était prêt au printemps. Mais, voilà, l’audience a été fixée aux portes de l’hiver. Et cette petite lumière qui clignotait dans un quoi du cerveau s’est peu à peu estompée, jusqu’à ce que… baf ! Une alerte Outlook vous apprend que c’est la semaine prochaine qu’il y a plaidoirie et qu’il faut se remettre en selle.
Heureusement, il existe quelques médecines alternatives pour booster cet exercice proustien de la recherche du temps perdu…
Le 7…
… où l’on n’a pas de nouvelles des clients dont on en attendait impérativement et on en a de ceux dont on n’en attendait pas ou plus. Et la frustration légitime engendrée par cette contrariété calendaire nous fait oublier d’en donner à ceux qui en attendent…
Monde cruel…
Le 8…
… où, au détour de l’audition d’une partie en justice, on entend une expression désuète.
La question du Président était : « Alors, où en êtes-vous du côté de l’Office des poursuites ? ».
Réponse tout de go du client : « De ce côté-ci, je suis tranquille, le pique-meuble est déjà passé, sans rien emporter. »
Le » pique-meuble « , mais qu’est-ce donc que cet oiseau là ?
Oyez, oyez braves gens. c’était le qualificatif cynique par lequel les débiteurs impénitents du siècle passé désignait l’huissier chargé de la saisie de leurs biens meuble.
Entendant cette expression venue d’un autre âge dans la bouche du client, la jeune greffière a tout d’abord coulé un regard étonné vers le client, puis interrogateur vers son Président, ça s’écrit comment ?
Le 9…
… où, décidément, il se passe beaucoup plus de choses en ce moment en dehors des terrains de foot que devant les buts.
Tout ceux qui touchent de près ou de loin à la FIFA se retrouvent à un moment ou un autre mis en question devant les tribunaux médiatiques d’abord, lesquels se dédouanent en disant que la Justice des Hommes suit derrière, comme les porteurs d’eau.
Ce qui est quand même surprenant, c’est quand les accusateurs endossent tout à coup le costard de l’accusé. On apprend en effet avec grand fracas que le procureur fédéral Olivier Thormann, une star parmi les magistrats à croix blanche, est suspendu par son supérieur, le procureur fédéral en chef Michael Lauber himself. Et, même si la présomption d’innocence s’applique aussi à ceux qui, comme les procs, ont des difficultés à respecter ce concept, la presse n’y va pas par quatre chemins. C’est du lourd nous dit-on. Les accusations portées contre ce magistrat, en rapport avec la FIFA, pourrait bien relever du droit pénal.
» Pourrait « , certes, mais si l’on ajoute ceci aux dernières informations selon lesquelles le patron qui suspend aurait eu des contacts douteux avec le patron des footeux, sans compter un procureur valaisan déjà sous enquête pour des faits similaires, même Shakespeare serait en droit de relever sans être contredit que ce n’est plus qu’au royaume de Danemark qu’il y aurait quelque chose de pourri…
Le gazon et le parquet souffriraient-ils d’incompatibilité ?
Le 12…
… où il n’est pas seulement question de pop culture dans ce billet, mais aussi d’une certaine idée de la lutte entre le Bien et le Mal, dans laquelle nous avons baigné dès nos culottes courtes.
Pas de PS4 alors, du papier, souvent mal imprimé, puis quelques jeux d’Arcade basiques sur Nintendo, et ce dessin animé ringard, qui nous faisait rêver.
SpiderMan est orphelin ce soir. RIP Stan Lee.
Le 13…
… où, voilà, voilà, faut répondre à ces candidats qui souhaitent décrocher un stage d’avocat ou universitaire. Quelques dossiers fraîchement arrivés attendent d’être décortiqués. Notes, expériences parallèles aux études. Ah tien, en voilà un qui annonce fièrement comme compétences : Word et Excel
Bon, la tâche est plutôt sympa de découvrir peut-être nos futurs Confrères au stade pré-padawan. En tous cas, elle permet d’égayer l’ambiance morose de ce mardi humide de Novembre.
Il y a ceux (ou plutôt celles, soyons objectifs) qui ont préparé un dossier mieux ficelé que les comptes annuels de Novartis. Papier de qualité, map 3 étoiles, couleurs magnifiques. Les mâles sont plus sobres.
Certain(e)s nous annoncent fièrement que, grâce à leur qualité hors du commun, ils seront à n’en pas douter l’atout majeur que l’Étude attendait. Il y a aussi un minimaliste dans le lot. Un mail de 2 lignes pour demander si une place de stage était bientôt libre, sans formule de politesse. Pressé le garçon, on dirait.
Ce qui interpelle, c’est que de plus en plus de candidats au stage d’avocat n’indiquent pas précisément quand ils seront prêts à retrousser leurs manches de juristes fraîchement gradués. Je serai disponible dès l’automne 2019 … ou disent carrément qu’ils ont fini d’user les bancs de l’université et sont prêts maintenant… ou plus tard.
Motivé(e)s ou pas ? Vaste question…
Le 14…
… où l’on se dit que cela n’est pas gagné d’avance.
Certes, avec ses cheveux blancs, le client devrait avoir gagné le droit à cultiver ses salades dans la sérénité. Mais voilà, quand un procès a commencé, même s’il y a plus de 10 ans, eh bien, il faut le finir. Et en 10 ans, ce brave homme est passé par tous les états d’âme s’agissant de cette propriété dont il a surveillé toutes les phases de la construction. Malheureusement, tout ne s’est pas déroulé comme sur un chantier modèle et le maître de l’ouvrage continu à lui chercher des noises.
La séance de tribunal et pour tout bientôt. Le client appelle pour que l’on s’organise, mais, dans sa voix, on sent l’émotion et le désarroi. «Me, j’ai bien réfléchi, j’ai revu tous les contrats, toutes les adjudications, on est bon, on ne va rien lâcher. En tout cas, tenez-le vous pour dit, je ne lâcherai pas un centime de ce qu’ils me doivent. »
– Euh, oui, c’est parfait. Bon, il faut quand même que l’on se voit un petit peu avant. Comme ça, on pourra faire le point sur un ou 2 éléments importants, avant d’entrer dans la salle d’audience.
– Ah oui, lesquels ?
– Eh bien, par exemple, ce n’est pas nous qui leur réclamons de l’argent, mais le contraire…
Le 15…
… où il y a ceux qui ont le sens de la formule, comme ce client que nous assistons dans le cadre d’un procès en paiement de ses honoraires de gérant d’immeubles. En face, la partie adverse et ce qu’il convie d’appeler une « serrure », ou, plus prosaïquement, quelqu’un qui a un oursin dans le crapaud.
La perspective de devoir lâcher quelques espèces sonnantes et trébuchantes le met dans tous ses états. Entre 2 palpitations, il tente d’expliquer au juge, via son avocat, que c’est lui le lésé en définitive. La preuve se trouve dans le dossier qu’il a pris avec lui. et il exhibe fièrement un sac en papier défraîchi d’un supermarché local, contenant des liasses de documents…
Tout le monde commence à perdre patience, Président compris. Histoire d’éviter le procès, entente un dernier round de négociations où notre client, de guerre lasse, et encore d’accord de faire un effort financier sur sa facture qui est incontestable.
Il annonce son dernier chiffre et se tourne vers votre serviteur : « Maintenant, ça suffit. Je n’irai pas plus loin. J’ai déjà descendu mon pantalon, mais je ne descendrai pas mon slip ! »
Le 16…
… où l’on joue un nouvel épisode de l’exception culturelle procédurale en allant plaider dans un tribunal civil d’un canton voisin.
Enfin, plaider est un bien grand mot, puisque l’essentiel de l’audience a consisté pour le magistrat, fort sympathique au demeurant, d’expliquer au béotien qui a pris le risque de lui présenter un mémoire de réponse100 % CPC compatible dans son landerneau, mais qui ne respecte pas céans la pratique de SON tribunal.
Pour comprendre le désarroi du plaideur venu d’ailleurs, il faut savoir que, depuis 2011, les anciens codes de procédure civile cantonaux ont été abolis au profit d’un code fédéral. Celui-ci énonce désormais pour toute la Suisse, donc, y compris ce tribunal, des règles uniformes s’agissant de la manière de présenter les allégations de fait et de droit, l’épreuve, etc. Eh bien, comme dans un certain village gaulois, il y a encore des juges qui résistent encore et toujours à l’envahisseur législatif et entendent bien que les demandeurs ou défendeurs itinérants se conforment à leurs coutumes locales.
Donc, avant de pouvoir aborder le fond du problème, il a fallu se plier à un exercice de sémantique juridique et transformer la prose de votre serviteur en manifeste susceptible d’être agréé par le potentat local…
Le 19…
… où ce n’est pas tant que le droit ne soit pas une science exacte – et que parfois on se ramasse – qui est complètement déroutant en cette fin d’après-midi, mais bien le fait que le bon sens semble avoir complètement déserté les cours de Justice quand il s’agit de faire la part des choses.
Cette détestable mode qui consiste à vouloir que tout soit parfait et que l’aléa disparaisse des relations humaines a rattrapé aujourd’hui trois juges d’appel dans cette affaire de jeune footballeur poursuivi pour lésions corporelles ensuite d’un tacle effectué une fraction de seconde trop tard et qui a conduit à une sérieuse blessure de la cheville de l’adversaire et un carton jaune pour son auteur.
L’ensemble de la jurisprudence suisse et étrangère insiste sur le fait que, en matière de sport, plus particulièrement dans les sports de contact, comme le football, le hockey ou le basket, les critères standards du droit pénal en matière d’atteinte à l’intégrité physique d’une personne ne tiennent plus. Il faut que l’acte puisse être qualifié d’anti-jeu pour tomber sous le coup de la loi pénale.
Mais, aujourd’hui, non, tout cela n’existe plus. Certes, l’arbitre avait délivré un carton jaune, en précisant toutefois que, s’il y avait de l’agressivité dans le geste, il n’y avait par contre aucune malveillance, et que le but du joueur était clairement de jouer la balle. Malheureusement, l’arbitre a aussi appliqué la terminologie du football dans son rapport postérieur au match et donc a qualifié de « dangereux » le tacle, puisqu’il s’agit de la justification footballistique classique d’un carton jaune.
Et voilà donc que, si c’est un geste dangereux pour l’arbitre, ce qui correspond à la définition de l’alinéa 1 de la loi du jeu numéro 12 qui différencie justement l’imprudence de la brutalité, et donc du carton rouge, cela devient forcément pénal pour la Cour :
« La qualification juridique de cet acte s’est avérée complexe dès lors qu’on se trouve en présence
d’un cas limite. La Cour d’appel a décidé de s’écarter de l’avis doctrinal de Bondallaz, qui ne prétend appliquer le droit pénal qu’aux cas où l’on peut établir à charge de l’agresseur une brutalité excessive résultant d’une maladresse impardonnable, en d’autres termes une faute grossière sanctionnée d’un carton rouge. Elle a retenu que si le tacle est un geste sportif admis, il relève néanmoins du droit pénal lorsqu’il est effectué en violation des règles de prudence et mérite le qualificatif de jeu dangereux, généralement sanctionné par un carton jaune. Constatant qu’en l’espèce, le tacle effectué par le prévenu a été qualifié de jeu dangereux par l’arbitre et sanctionné d’un carton jaune, la Cour d’appel
a confirmé la condamnation pour lésions corporelles par négligence prononcée en première instance. »
Dans la jurisprudence allemande, on qualifie le football de « sport de combat », parce qu’il induit une inhibition particulière dans le feu de l’action, si bien que ce qui peut être considéré comme une atteinte à l’intégrité physique et une violation du devoir de prudence élémentaire hors du terrain, ne peut être qualifié ainsi dans le cadre d’un match où, des deux côtés du terrain, on joue pour la gagne.
Il est particulièrement triste que des juristes, censés de surcroît particulièrement qualifiés, puisqu’ils interviennent en seconde instance, et qui ont le pouvoir de décider de l’avenir d’un jeune homme, puisque celui-ci se retrouve avec un casier judiciaire, fassent preuve d’aussi peu de clairvoyance et de capacités à adapter le curseur à la situation dont ils ont à juger. Qualifier de « brutal »un joueur qui en plus de 200 matchs n’a été averti que six ou sept fois démontre une distance avec la réalité qui est vraiment inquiétante, mais qui est tout à fait dans l’air du temps, depuis qu’il faut à tout prix être plus blanc que blanc et ne tolérer aucun écart dans la société. Si l’on continue dans cette voie, bientôt, on n’osera plus toucher l’adversaire dans les matchs de boxe de peur de finir au tribunal, parce qu’on lui a fait mal, alors qu’il est rentré sur le ring en connaissance de cause et animé des mêmes intentions de gagner le combat.
Triste, vraiment, parce que ce n’est pas ce que l’on demande au droit pénal…
Le 20…
…où l’après-midi commence bien, en arrivant légèrement en retard au rendez-vous fixé par ce client fort âgé et un brin grincheux. Bon, ce n’est pas faute d’avoir essayé d’être à l’heure. mais, dès que deux flocons de neige se pointent sur la route, la plupart des automobilistes paniquent, même s’ils s’ils ont des pneus adaptés. C’est vrai quoi, la FaireMobile est encore équipée de pneus d’été. Est-ce pour cela que l’on fait des histoires ?
Donc en retard. Et le client de vous accueillir avec un hargneux : « J’espère que la manière dont vous défendrez mes intérêts est meilleure que votre exactitude !!! »
Ben, il y a des jours comme ça, où il ne faut pas pousser mémé dans les orties. « Tout à fait, Cher Monsieur, je vais même faire exprès de vous défendre encore plus mal que je ne le fais d’habitude. Ça vous va ? Ou faut que je développe ? »
« Euh, non, faut pas vous énerver. J’dis ça, mais c’est bon, il n’y a pas mort d’homme. Tenez, je vous ai amené des pièces complémentaires… »
Pouf, pouf, on respire…
Le 21…
… où l’on plaide non seulement avec la robe, mais une magnifique écharpe autour du cou.
Rien à voir avec une panne de chauffage. Les yeux qui commencent à brûler, le sentiment d’être passé sous un camion, le nez qui picote, les signes avant-coureurs sont clairs, ça sent la grippe.
Le 22…
… où la situation ne s’améliore pas sur le plan microbien.
Tout le monde cherche à éviter cet individu qui éternue bruyamment avant de sortir un mouchoir en papier, avec l’air fataliste d’un huissier annonçant le rejet d’un recours en grâce…
Et dire que cet après-midi, il faudra aller abreuver la partie adverse de mon indignation et le tribunal de mon juste courroux. En se mouchant toutes les 5 secondes, ça va être coton.
Le 23…
… où, encore cloué au lit par la fièvre qui s’est invitée en cours de nuit, c’est Black Friday aujourd’hui. En effet, votre serviteur accorde un rabais de 50 % sur ses capacités…
Le 26…
… où, même s il ne l’a jamais dit, nous savons maintenant que « Nous sommes tous immortels« …
Lueur prophétique dans le brouillard matinal, la voie retrouvée de Bashung.
Pourquoi est-il parti, avant de nous l’apprendre ? Avait-il deviné que des dieux se cachaient sous des faces avinées ?
Quand on a dans les bottes des montagnes de questions, où subsiste encore son écho, retourner En Amont pour retrouver celui qui nous avait émerveillé en juillet 2008 sur la Plaine de l’Asse, alors qu’il savait jouer ses dernières notes…
Le 27…
… où, aujourd’hui, c’est Scrabble!
Discussion entre géologues, avocats et bibi. On cause « aquifère », « tectonique » « lentille perméable »… et aussi, aaah, « causalité adéquate ». Alors ça, c’est mot compte triple.
Et devinez qui va se coltiner le compte rendu de toutes ces variations sémantiques ?
Le 28…
… où, there is a ghost in the file, for sure.
Il est là, sur le bureau, prenant la poussière depuis des semaines, non, des mois. Parfois, je le déplace d’une pile à l’autre, et il me jette un regard torve, genre « t’ose pas m’ouvrir ? »
Petit à petit, le démon qui l’habite grandit pour devenir une sorte d’épouvantail dont le regard se fait chaque matin un peu plus noir. On finit par le prendre en grippe et tous les prétextes sont bons pour se convaincre qu’il vaudra mieux s’en occuper plus tard.
Ce n’est pas une loi de Murphy, c’est la loi du dossier maudit. Et comme toutes les malédictions, elle s’évanouit dès qu’on y regarde d’un peu plus près. Avec le temps, on s’imaginait que la reprise de cette affaire serait un casse-tête juridique, des ennuis en perspective avec la prescription, des délais qui se seraient évanouis dans l’hyperespace, etc. Et puis, non ! La loi du dossier maudit, c’est du pipeau. Une petite lettre à la cliente pour lui rappeler que, si elle veut intenter une action en responsabilité contre l’établissement de soins qui auraient tardé à la prendre correctement en charge, il faut que son médecin m’expose dans les grandes lignes ce qu’il en est exactement et quelles conséquences néfaste pour sa santé elle connaît encore aujourd’hui.
Tout ça pour ça !
Le 29…
… où l’on reçoit déjà la rédaction complète du jugement du Tribunal cantonal concernant l’affaire du tacle (cf. le 19)!?! Oui, déjà ! 10 jours à peine, du jamais vu. D’habitude, une telle notification intervient au mieux dans les 2 ou 3 mois suivant l’audience.
Cette célérité record en matière de rédaction judiciaire m’interpelle, surtout à quelques encablures de la fin de l’année. Quatre hypothèses :
Ο La Cour d’appel pénal veut soigner ces statistiques et boucler un max de dossier avant la fin de l’année ?
Ο Nos juges cantonaux sont de grands facétieux et se marrent déjà en pensant aux avocats s’escrimant à décortiquer leur prose pendant leurs vacances et plancher sur un recours au Tribunal fédéral ?
Ο Pire, horresco referens, c’est déjà sur mon bureau, parce que c’était déjà écrit avant que nous n’entrions dans la salle d’audience ?
Ο Les 3 hypothèses à la fois !
Cochez la case qui convient…
Le 30…
… où on en vient presque à regretter cette époque, pas si lointaine, où « le dossier » c’était un unique classeur, un porte-documents, voire un carton à chaussures, bref, un endroit bien délimité, où s’entassait le seul support connu : le papier.
Aujourd’hui, on reçoit des courriels, des fichiers compressés, des factures scannées, etc. Écologiquement parlant, on épargne quelques arbres, enfin on essaye. Malheureusement, entre le dossier physiquement constitué par quelques pelures, le dossier Outlook, et le cloud, quand on a à faire à des clients bordéliques, c’est galère…
Le client répond invariablement : « mais, je vous ai déjà communiqué cette pièce ». Une fois sur 3, c’est exact, mais le document s’est égaré dans un courriel au milieu de 25 autres pièces attachées. Et, pour les 2 autres fois, il y a un léger écart entre la réalité voulue par le client et la réalité connue de l’avocat…
Lampe frontale et exhumation de vieux courriels, tels furent les mots d’ordre de cette dernière journée de novembre.
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